Fourniture de composteurs domestiques individuels

Communauté d'agglomération de Metz

Fourniture de composteurs domestiques individuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Emeraude création
• Quadria

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-18	Avis de marché
2015-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Quantité ou étendue:

Le marché fait l'objet de bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la réception de la lettre de notification.Lot nº 1: fourniture de composteurs domestiques individuels en bois.Montant maximum pour la durée du marché: 140 000 HT.A titre indicatif, le montant estimatif annuel de la consommation est de 20 000 HT.Lot 2: fourniture de composteurs domestiques individuels en plastique.Montant maximum pour la durée du marché: 140 000 HT.A titre indicatif, le montant estimatif annuel de la consommation est de 20 000 HT.Remise d'echantillons obligatoire:Une remise d'échantillon est prévue pour chaque lot.Les modalités d'organisation pour la remise d'échantillon sont énoncées à l'article 5.4 du règlement de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Metz
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
Fax: +33 387201029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-06 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-173764
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Retrait: Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony Park 11 boulevard Solidarité 57071 Metz, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès. Dépôt: — les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès. — les offres peuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3. — les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante: Metz Métropole - pôle marchés Publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3 - bâtiment A rez-de-chaussée bureau 009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de composteurs domestiques individuels.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteur domestique individuel en bois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteur domestique individuel en plastique.
Quantité ou étendue:

Le marché fait l'objet de bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la réception de la lettre de notification.

Lot nº 1: fourniture de composteurs domestiques individuels en bois.

Montant maximum pour la durée du marché: 140 000 HT.

A titre indicatif, le montant estimatif annuel de la consommation est de 20 000 HT.

Lot 2: fourniture de composteurs domestiques individuels en plastique.

Remise d'echantillons obligatoire:

Une remise d'échantillon est prévue pour chaque lot.

Les modalités d'organisation pour la remise d'échantillon sont énoncées à l'article 5.4 du règlement de la consultation.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir en cas de besoin à des marchés de prestations complémentaires ou similaires.

Numéro de référence: 1312

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de Metz Métropole.

Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du code des marchés publics français.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée au travers de la note méthodologique (50)
2. Prix (40)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nicloux Yves
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1312
Informations complémentaires

Retrait:

Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony Park 11 boulevard Solidarité 57071 Metz, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse.

Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.

Dépôt:

— les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.

— les offres peuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3.

— les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante: Metz Métropole - pôle marchés Publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3 - bâtiment A rez-de-chaussée bureau 009.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 387364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
L'avis sera publié en mai 2019.
Source: OJS 2015/S 096-173764 (2015-05-18)

Avis d'attribution de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89 378 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316558
Se réfère à l'avis: 2015/S 96-173764
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-75273, mise en ligne le 18.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-01 📅
Nom: Émeraude Création
Adresse postale: BP 10707, 17 rue Louis de Broglie
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307

2️⃣
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2015/S 174-316558 (2015-09-04)

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Produit à usage spécial (3)