Fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de composants pour le stockage

Ifsttar

L'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de Composants pour le stockage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Officexpress — Calestor Periway — Hypelec — Netram

Qui ?

• Ifsttar

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-13	Avis de marché
2015-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifsttar
Adresse postale: cité Descartes, 14-20 boulevard Isaac Newton, Champs-sur-Marne
Code postal: 77447
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ifsttar.fr 🌏
Téléphone: +33 181668000 📞
Fax: +33 181668001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133308
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr sans identification préalable ni inscription. Toutefois, les soumissionnaires sont invités à s'inscrire en fournissant le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. En effet, l'ifsttar entend utiliser la plateforme de dématérialisation pour informer les candidats d'éventuels compléments ou modifications du DCE, ainsi que pour répondre aux questions qui lui seront posées. Un candidat qui aurait téléchargé le DCE sans s'identifier ne pourra être tenu informé de ces compléments ou modifications. Il ne pourra élever aucune réclamation de ce fait, quand bien même son offre viendrait à être rejetée du fait d'une non-conformité Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de Composants pour le stockage.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2015-MDG-01S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

-dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) à compléter,

-dc 2 (Déclaration du candidat,) à compléter

ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

-l'attestation d'assurance,

-le relevé d'identité bancaire ou postal.

Capacité technique et professionnelle:

-Une notice de présentation commerciale et financière de la société (décrivant l'activité et l'organisation de la société, les effectifs),

-tout document permettant d'apprécier les références et moyens du candidat (équipement, personnel, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services faisant l'objet du marché, liste des principales prestations effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, et leur bénéficiaire public ou privé).

-note concernant la politique de développement durable (aspect social et environnemental) mise en place dans le cadre de l'exécution du marché (adhésion à des chartes, certifications, moyens de transport, lieu de stockage, recyclage des produits, personnel utilisé pour l'exécution du marché (seniors, jeunes, personnes handicapées, etc...)

-note relative aux modalités de livraison, conditions de garantie et organisation après-vente,

-modalités de mise en place d'un site internet dédié à l'ifsttar, le cas échéant,

les pièces à fournir relative à l'offre sont mentionnées et détaillées dans le règlement de la consultation à l'article 10.6.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalité essentielle de paiement: les factures sont payées au plus tard le 30ème jour suivant de la date certaine de réception de chaque facture acceptée sous réserve de service fait.

modalité essentielle de financement: 100 % Ifsttar.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié en fonction de: prix remisé sur la base des prix des produits du catalogue (liste des produits de référence) 30 %, coût de livraison 15 %, remise sur catalogue 5 % (50)
2. Réponse au besoin, étendue du catalogue, performance des matériels proposés (20)
3. Délais de livraison (15)
4. Conditions de garantie, organisation du service après-vente (10)
5. Politique en matière de développement durable (aspect social et environnemental) mise en place dans le cadre de l'exécution du marché (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale de l'IFSTTAR
Nom: Ifsttar
Point de contact: Christine Jouffray, Mohand Djerroud

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-MDG-01S
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr sans identification préalable ni inscription.

Toutefois, les soumissionnaires sont invités à s'inscrire en fournissant le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.

En effet, l'ifsttar entend utiliser la plateforme de dématérialisation pour informer les candidats d'éventuels compléments ou modifications du DCE, ainsi que pour répondre aux questions qui lui seront posées.

Un candidat qui aurait téléchargé le DCE sans s'identifier ne pourra être tenu informé de ces compléments ou modifications. Il ne pourra élever aucune réclamation de ce fait, quand bien même son offre viendrait à être rejetée du fait d'une non-conformité

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (Référé précontractuel) article L551-1 du Code de Justice Administrative;

* Au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution de contrat, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion

Du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel ( article L551-13 du Code de Justice Administrative).

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir ( article R421-1 du Code de

Justice Administrative). Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la date de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours en plein contentieux.

*A partir de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités

De sa conclusion, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Source: OJS 2015/S 076-133308 (2015-04-13)

Avis d'attribution de marché (2015-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cité Descartes, 14-20 boulevard Isaac Newton, Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 214-391032
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133308
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-53541, mise en ligne le 14.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-30 📅
Nom: Officexpress — Calestor Periway — Hypelec — Netram
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative.

Au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution de contrat, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion.

Du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative).

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir (article R421-1 du code de justice administrative). Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la date de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours en plein contentieux.

A partir de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités.

Source: OJS 2015/S 214-391032 (2015-11-03)

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