Fourniture de colonnes pour déchets ménagers et assimilés

ADN Nevers

La présente consultation a pour objet la fourniture de colonnes pour déchets ménagers et assimilés.
En effet, suite à un diagnostic effectué sur la collecte du verre sur le territoire de Nevers Agglomération, la collectivité souhaite renouveler tout son parc de colonnes à verre et le densifier. Le projet concerne la mise en place de colonnes aériennes, de colonnes semi enterrées et de colonnes enterrées selon les sites concernés.
d'autre part, Nevers Agglomération souhaite implanter des points de collecte pour les déchets recyclables et les ordures ménagères résiduelles. Ces points de collecte seront équipés soit par des colonnes enterrées, soit par des colonnes semi enterrées en fonction de la typologie des sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-04 Avis de marché
2015-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commandes, accord-cadre au sens du droit communautaire.Sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041, BP 41
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081010
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de colonnes pour déchets ménagers et assimilés.
En effet, suite à un diagnostic effectué sur la collecte du verre sur le territoire de Nevers Agglomération, la collectivité souhaite renouveler tout son parc de colonnes à verre et le densifier. Le projet concerne la mise en place de colonnes aériennes, de colonnes semi enterrées et de colonnes enterrées selon les sites concernés.
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d'autre part, Nevers Agglomération souhaite implanter des points de collecte pour les déchets recyclables et les ordures ménagères résiduelles. Ces points de collecte seront équipés soit par des colonnes enterrées, soit par des colonnes semi enterrées en fonction de la typologie des sites.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes aériennes - habitat urbain
Brève description:
Fourniture des colonnes neuves et des pièces
détachées.Livraison par camion à hayon, déchargement à la charge du candidat.
détachées.
Livraison par camion à hayon, déchargement à la charge du candidat.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes aériennes - habitat peri urbain
Brève description:
Fourniture des colonnes neuves et des pièces
détachéeslivraison par camion à hayon, déchargement à la charge du candidat.
détachées
livraison par camion à hayon, déchargement à la charge du candidat.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes semi enterrees
Brève description: Fourniture et la pose des colonnes neuves et des pièces détachées.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes enterrees
Brève description: Fourniture et pose des colonnes neuves et des pièces détachées.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commandes, accord-cadre au sens du droit communautaire.
Sans minimum ni maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: TD2015-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Nevers Agglomération.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter à l'article 3.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter à l'article 3.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 3.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Budget propre de la Communauté d'agglomération de Nevers.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes dans le respect des règles de la comptabilité publique (article 98 du code des marchés publics, conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un seul groupement. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités ni faire parti de 2 groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Duquenne Elise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Nevers Agglomération, marchés publics
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041
Courrier électronique: eduquenne@agglo-nevers.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27303&orgAcronyme=d5t 🌏
Adresse postale: 124 route de Marzy - CS 90041
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: nevers Agglomération, marchés publics
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27303&orgAcronyme=d5t 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TD2015-001

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 047-081010 (2015-03-04)
Avis d'attribution de marché (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: CS 90041, 124 route de Marzy, BP 41

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 176-319236
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-081010
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Le lot n Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Plastic Omnium
Adresse postale: 19 boulevard Jules Carteret, BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-24 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin, 68390
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Code postal: 21016
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 176-319236 (2015-09-07)