Fourniture de colonnes d'apport volontaire

Communauté d'agglomération de Castres

Lot 1 Colonnes d'apport volontaire en métal: Matériau de type métal galvanisé résistant aux chocs courants; Capacité d'environ 4 m3.
Lot 2 Colonnes d'apport volontaire en polyéthylène: Polyéthylène haute densité roto moulé de première fusion résistant aux chocs courants; Capacité d'environ 4 m3.
Lot 3 Colonnes aériennes mobiles à roulettes: Polyéthylène haute densité roto moulé de première fusion résistant aux chocs courants; Capacité d'environ 1 m3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-08 Avis de marché
2015-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Castres
Adresse postale: Espace ressources, Le Causse Espace d'entreprises, CS 50007
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.castres-mazamet.com 🌏
Courrier électronique: agglomeration@castres-mazamet.com 📧
Téléphone: +33 563735001 📞
Fax: +33 563735002 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320724
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation téléchargeable sur www.castres-mazamet.com — rubrique «Marchés publics». Modalités de transmission des offres au Pouvoir adjudicateur: support papier ou dépôt électronique. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 Colonnes d'apport volontaire en métal: Matériau de type métal galvanisé résistant aux chocs courants; Capacité d'environ 4 m3.
Lot 2 Colonnes d'apport volontaire en polyéthylène: Polyéthylène haute densité roto moulé de première fusion résistant aux chocs courants; Capacité d'environ 4 m3.
Lot 3 Colonnes aériennes mobiles à roulettes: Polyéthylène haute densité roto moulé de première fusion résistant aux chocs courants; Capacité d'environ 1 m3.
Numéro du lot: 1
Brève description: Colonnes d'apport volontaire en métal.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Colonnes d'apport volontaire en polyéthylène.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Colonnes aériennes mobiles à roulettes.
Les variantes sont acceptées
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Colonnes apport volontaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
o le nom et l'adresse du candidat,
o éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s),
o si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
o le nom et la qualité du signataire,
o une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, qu'il ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail (et, s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés),
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o les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-2 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat établie sur un formulaire Dc2 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
o la production par les opérateurs du candidat de chacun des documents exigés de celui-ci,
o la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
o un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait Kbis, délégation de signature ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons ou à défaut déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Une avance est prévue. Son montant est égal à 5 % du montant du marché. Une garantie à première demande pour le versement de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours. Règlement par mandat administratif. Les fournitures sont réglées en une seule fois après la décision d'admission. Modalités de financement des prestations: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24810043000045
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet: service affaires administratives et juridiques — marchés publics
Adresse postale: Espace ressources, Le Causse, espace d'entreprises, CS 50007
Courrier électronique: marchespublics@castres-mazamet.com 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Colonnes apport volontaire
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation téléchargeable sur www.castres-mazamet.com — rubrique «Marchés publics».
Modalités de transmission des offres au Pouvoir adjudicateur: support papier ou dépôt électronique.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 177-320724 (2015-09-08)
Avis d'attribution de marché (2015-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace ressources, Le Causse, espace d'Entreprises, CS 50007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-31 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000463
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320724
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Astech Montant HT de 20 000 EUR à 80 000 EUR . Lot 2 — Entreprise PLAST'UP SAS Rotomoulage Montant HT de 2 000 EUR à 10 000 EUR. Lot 3 — Entreprise Plastic Omnium Montant HT de 2 000 EUR à 10 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr Marché à bons de commande passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Les montants (minimum et maximum) sont annuels et donnés à titre indicatif. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-137808, mise en ligne le 9.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390

2️⃣
Nom: Plast'Up SAS rotomoulage
Adresse postale: ZI Secteur les Hallots — 35 rue des Dames
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620

3️⃣
Nom: Plastic omnium
Adresse postale: Systèmes urbains SAS — 19 boulevard Jules Carteret — BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
Source: OJS 2016/S 001-000463 (2015-12-31)