Fourniture de cibles et accessoires de Ciblerie

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture de cibles et d'accessoires de Ciblerie au profit des différentes formations soutenues par les groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) rattachés à la plate forme achats finances Nord Est (PFAF NE):
— lot 1: fourniture de cibles en papier et en carton,
— lot 2: fourniture de cibles en aluminium,
— lot 3: fourniture de cibles en plastique,
— lot 4: fourniture d'accessoires de ciblerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gravolux édition
• Lavauzelle Graphic
• lot déclaré infructueux par décision du pouvoir adjudicateur du 8.10.2015
• SAS Mécaform

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de police › Cibles de tir

Où ?

• Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-31	Avis de marché
2016-01-07	Avis d'attribution de marché
2016-06-27	Avis d'attribution de marché
2016-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cibles de tir
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cibles de tir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.fr 📧
Téléphone: +33 387155188 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275056
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante: Le prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 100 % : L'étude financière sera réalisée sur la base des quantités estimatives des simulations de commandes, objet des annexes no 1, 2, 3, 4 du RC et des prix unitaires HT des 3 périodes d'exécution figurant dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereaux de prix). Pour le lot 4, en cas d'article manquant au BPU, le prix utilisé sera celui d'un concurrent. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les marchés issus de la procédure sont passés sous la forme de marchés à bons de commande avec maxi conformément à l'article 77 du code des marchés publics. La pfaf ne sera fermée le vendredi 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: fourniture de cibles en papier et en carton,

— lot 2: fourniture de cibles en aluminium,

— lot 3: fourniture de cibles en plastique,

— lot 4: fourniture d'accessoires de ciblerie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en papier et en carton
Brève description:

Fourniture de cibles en papier et en carton au profit des différentes formations soutenues par les groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) rattachés à la plate forme achats finances Nord Est (PFAF NE).

Quantité ou étendue: Maxi annuel 75 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Les sites de livraisons sont situés dans les régions suivantes: Alsace, Lorraine, Champagne-Ardennes, Franche-Comté et Bourgogne.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en aluminium
Brève description:

Fourniture de cibles en aliminium au profit des différentes formations soutenues par les groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) rattachés à la plate forme achats finances Nord Est (PFAF NE).

Quantité ou étendue: Maxi annuel 350 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en plastique
Brève description:

Fourniture de cibles en plastique au profit des différentes formations soutenues par les groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) rattachés à la plate forme achats finances Nord Est (PFAF NE).

Quantité ou étendue: Maxi annuel 90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires de ciblerie
Brève description:

Fourniture d'accessoires de ciblerie au profit des différentes formations soutenues par les groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) rattachés à la plate forme achats finances Nord Est (PFAF NE).

Quantité ou étendue: Maxi annuel 80 000 EUR HT.
Description des options:

Les marchés sont conclus pour les périodes allant:

Lots 1, 3 et 4:

du 1.1.2016, ou du lendemain de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2016,

lot 2:

du 1.7.016, ou du lendemain de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2016.

Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance, par tranche de douze mois, sans qu'ils n'excèdent le 31.12.2018, à savoir:

— reconduction 1: du 1.1.2017 au 31.12.2017,

— reconduction 2: du 1.1.2018 au 31.12.2018.

La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (Pa) au plus tard deux mois avant la date d'échéance des marchés. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur certains des lots.

Le PA se réserve la faculté, en fin de marchés et avec le même préavis, de proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois supplémentaires au total, à savoir:

— prorogation maximale: du 1.1.2019 au 30.6.2019.

Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Numéro de référence: CCP15-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régions Alsace, Lorraine, Champagne-Ardennes, Franche-Comté et Bourgogne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les documents doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre);

— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés:

* imprimé Dc1 (joint au Dce) intégrant les différentes attestations sur l'honneur,

* imprimé Dc2 (joint au Dce);

— un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, ces derniers produiront les mêmes documents que ceux du candidat.

Les documents à produire sont rédigés en français.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires aux services faisant l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

La capacité professionnelle à partir des certifications de qualité détenues et/ou de ses références pour les services faisant l'objet du marché, au cours des 2 dernières années, ou à partir de tout autre moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture par l'administration si celle-ci est postérieure.

En qualité d'ordonnateur secondaire, la PFAF ne procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès du directeur régional des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle, rue François de Curel 57000 Metz, qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Briy Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. Alain Nourry
Téléphone: +33 387155097 📞
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Commune postale: Metz
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP15-001
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante:

Le prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 100 % :

L'étude financière sera réalisée sur la base des quantités estimatives des simulations de commandes, objet des annexes no 1, 2, 3, 4 du RC et des prix unitaires HT des 3 périodes d'exécution figurant dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereaux de prix). Pour le lot 4, en cas d'article manquant au BPU, le prix utilisé sera celui d'un concurrent.

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr

La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.

Les marchés issus de la procédure sont passés sous la forme de marchés à bons de commande avec maxi conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

La pfaf ne sera fermée le vendredi 14.8.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 149-275056 (2015-07-31)

Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 262 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-008011
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-275056
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

CCP 15-001 du 26.5.2015. La valeur totale finale des marchés s'entend reconductions et prorogations comprises soit 42 mois. les marchés sont composés: pour le lot 1: — d'un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT. pour le lot 4: — d'un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT. Référence de la publication au BOAMP: Avis no 15-119895 publié le 3.8.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-119895, mise en ligne le 3.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Lavauzelle Graphic
Adresse postale: BP 8 — Le Prouet
Commune postale: Panazol
Code postal: 87350
Courrier électronique: commercial@lavauzelle.com 📧

2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux par décision du pouvoir adjudicateur du 8.10.2015

3️⃣

4️⃣
Nom: Gravolux Edition
Adresse postale: 1 rue du 4 Septembre
Commune postale: Port la Nouvelle
Code postal: 11210
Courrier électronique: gravoluxedition@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nourry Alain
Source: OJS 2016/S 007-008011 (2016-01-07)

Avis d'attribution de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP 16-017
Brève description:

Fourniture de cibles en aluminium au profit des différentes formations soutenues par des Groupements de soutien des bases de défenses (GSBDD) rattachés à la Plate-forme achats finances Nord-Est.

Valeur totale du marché: 1 050 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Cibles de tir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221702
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

CCP 16-017 du 13.1.2016. La valeur totale finale du marché s'entend reconductions et prorogations comprises, soit 36 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de cibles en aluminium au profit des différentes formations soutenues par les Groupements de soutien des bases de défenses rattachés à la Plate-forme achats finances Nord-Est.

Description des options:

Le marché est conclu pour la période du 1.7.2016 au 31.12.2016. Il est reconductible par tranche de 12 mois sans qu'il n'excède le 31.12.2018. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, de proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois supplémentaires au total.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 100 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alain Nourry, bureau achats publics, SA1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 124-221702 (2016-06-27)

Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP16-018
Brève description:

Fournitures de cibles en plastique au profit des différentes formations soutenues par les groupements de soutien des bases de défenses (GSBDD) rattachés à la plateforme achats finances Nord Est.

Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221714
Informations complémentaires

CCP 16-018 du 13.1.2016. La valeur total finale du marché s'entend reconductions et prorogations comprises, soit 36 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de cibles en plastique au profit des différentes formations soutenues par les groupements de soutien des bases de défenses (GSBDD) rattachés à la Plateforme achats finances Nord Est.

Description des options:

Le marché est conclu pour la période du 1.7.2016 au 31.12.2016.

Il est reconductible par tranche de 12 mois sans qu'il n'excède le 31.12.2018.

Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, de proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois supplémentaires au total.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arnaud Briy, bureau achats publics, SA1

Référence
Informations complémentaires

CCP 16-018 du 13.1.2016.

La valeur total finale du marché s'entend reconductions et prorogations comprises, soit 36 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la carrière, case officielle 20038
Source: OJS 2016/S 124-221714 (2016-06-28)

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