Fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des GSBDD de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des GSBDD de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-12 | Avis de marché |
| 2015-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cibles de tir
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cibles de tir 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092145
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 400 💰
146 200 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en papier et en carton
Brève description: Fourniture de cibles en papier et en carton.
Valeur estimée hors TVA: 8 700 💰
28 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: La durée de 48 mois s'entend reconductions éventuelles incluses.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en bois et dérivés
Brève description: Fourniture de cibles en bois et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 9 800 💰
29 400 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en métal
Brève description: Fourniture de cibles en métal.
Valeur estimée hors TVA: 14 900 💰
42 100 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en plastique
Brève description: Fourniture de cibles en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 4 600 💰
20 300 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires de ciblerie divers
Brève description: Fourniture d'accessoires de ciblerie divers.
Valeur estimée hors TVA: 7 400 💰
26 400 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-14-020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots: prix (90)
2. Pour les lots 1 et 2: taux d'articles "papier" (lot 1) et "bois et dérivés" (lot 2) en matériau écolabellisé (5)
3. Pour les lots 1 et 2: délais de livraison (5)
4. Pour les lots 3 - 4 et 5: délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Noulez Dominique
Nom: PFAF-CE Bureau marchés (BAP)
Adresse postale: bâtiment 4, 2ème étage pièce 17 quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc
Point de contact: Section marchés 1
Téléphone: +33 437272834 📞
Nom: PFAF-CE bureau marchés (BAP)
Adresse postale: bâtiment 4, 2ème étage, quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-14-020
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) commissaire 1re classe — Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226 quartier Général Frère — CS 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2015/S 053-092145 (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cibles de tir
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cibles de tir 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092145
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016.
Le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non, le présent marché pour la période courant du 1.1.2017 jusqu'à la veille de la date de notification de l'année 2019.
La durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.
Cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard le 31.10.2016.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché décidée par le pouvoir adjudicateur.
En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période de validité en cours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 400 💰
146 200 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016.
Le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non le présent marché pour la période courant du 1.1.2017 jusqu'à la date anniversaire de la notification de l'année 2019. Sa durée totale ne pourra excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des GSBDD de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en papier et en carton
Brève description: Fourniture de cibles en papier et en carton.
Valeur estimée hors TVA: 8 700 💰
28 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: La durée de 48 mois s'entend reconductions éventuelles incluses.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en bois et dérivés
Brève description: Fourniture de cibles en bois et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 9 800 💰
29 400 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en métal
Brève description: Fourniture de cibles en métal.
Valeur estimée hors TVA: 14 900 💰
42 100 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de cibles en plastique
Brève description: Fourniture de cibles en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 4 600 💰
20 300 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires de ciblerie divers
Brève description: Fourniture d'accessoires de ciblerie divers.
Valeur estimée hors TVA: 7 400 💰
26 400 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-14-020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lyon (69) Limonest (69) Clermont-Ferrand (63) Issoire (63) Barby (73) Varces (38) Cran Gevrier (74) Gap (05) La Valbonne (01) Valence (26).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le marché s'exécutera par virement administratif. Le délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture. Une avance est accordée au candidat qui n'y renonce pas selon les dispositions des art. 87 à 90 du CMP.
Afficher plus
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Ils indiqueront clairement dans l'acte d'engagement, le nom et la qualité du mandataire. Chaque entreprise du groupement produira l'intégralité des documents exigés dans la candidature à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera jointe au dossier du mandataire.
Afficher plus
Le groupement est solidaire lorsque chaque entreprise membre du groupement peut être responsable de l'exécution de l'ensemble du marché en cas de défaillance de ses co-traitants.
Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.
Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur pourra imposer, après l'attribution du marché, la solidarité du mandataire vis-à-vis des membres.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots: prix (90)
2. Pour les lots 1 et 2: taux d'articles "papier" (lot 1) et "bois et dérivés" (lot 2) en matériau écolabellisé (5)
3. Pour les lots 1 et 2: délais de livraison (5)
4. Pour les lots 3 - 4 et 5: délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Noulez Dominique
Nom: PFAF-CE Bureau marchés (BAP)
Adresse postale: bâtiment 4, 2ème étage pièce 17 quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc
Point de contact: Section marchés 1
Téléphone: +33 437272834 📞
Nom: PFAF-CE bureau marchés (BAP)
Adresse postale: bâtiment 4, 2ème étage, quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-14-020
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016.
Le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non, le présent marché pour la période courant du 1.1.2017 jusqu'à la veille de la date de notification de l'année 2019.
La durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.
Cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard le 31.10.2016.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché décidée par le pouvoir adjudicateur.
En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période de validité en cours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) commissaire 1re classe — Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226 quartier Général Frère — CS 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2015/S 053-092145 (2015-03-12)
Avis d'attribution de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321000
Se réfère à l'avis: 2015/S 53-092145
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour les lots 1 et 2: taux d'articles «papier» (lot 1) et «bois et dérivés» (lot 2) en matériau écolabellisé (5)
4. Pour les lots 3 — 4 et 5: délais de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Gravolux édition
Adresse postale: 1 rue du 4 septembre
Commune postale: Port-la-Nouvelle
Code postal: 11210
2️⃣
Nom: lot infructueux
3️⃣
Nom: FLERS ergonomie métallerie
Adresse postale: ZI du champ de Mars
Commune postale: Flers
Code postal: 61105
4️⃣
Nom: Gravolux Edition
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) Commissaire 1re classe — Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Source: OJS 2015/S 177-321000 (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321000
Se réfère à l'avis: 2015/S 53-092145
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-37572, mise en ligne le 12.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour les lots 1 et 2: taux d'articles «papier» (lot 1) et «bois et dérivés» (lot 2) en matériau écolabellisé (5)
4. Pour les lots 3 — 4 et 5: délais de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Gravolux édition
Adresse postale: 1 rue du 4 septembre
Commune postale: Port-la-Nouvelle
Code postal: 11210
2️⃣
Nom: lot infructueux
3️⃣
Nom: FLERS ergonomie métallerie
Adresse postale: ZI du champ de Mars
Commune postale: Flers
Code postal: 61105
4️⃣
Nom: Gravolux Edition
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) Commissaire 1re classe — Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Source: OJS 2015/S 177-321000 (2015-09-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕