Fourniture de chemises blanches et chemisiers bleus au profit des élèves des collèges et lycées de l'armée de terre et l'armée de l'air

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture de chemises blanches et chemisiers bleus au profit des élèves des collèges et lycées de l' armée de terre et de l' armée de l'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LEO Minor

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• T-shirts et chemises › Chemises

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-22	Avis de marché
2015-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises
Quantité ou étendue:

Quantités 1 ere annéeChemises manches longues blanc: RA 0252 mini 1800 maxi 5400Chemisiers manches longues blanc: RA 0271 mini 800 maxi 2400chemisiers manches courtes bleu clair: RA 0273 mini 1700 maxi 5100Chemises manches courtes bleu clair: RA 0255 mini 4000 maxi 12000quantités 2 et 3 annéeChemises manches longues blanc: RA 0252 mini 1200 maxi 3600Chemisiers manches longues blanc: RA 0271 mini 500 maxi 1500chemisiers manches courtes bleu clair: RA 0273 mini 900 maxi 2700chemises manches courtes bleu clair: RA 0255 mini 2100 maxi 6300.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155132 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182171
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante: 1 - valeur technique pondéré par un coefficient de 60 % et noté sur 20: Matières premières 6/20 Présentation générale, confection et finition: 6/20 Respect des dimensions: 6/20 et Eco conception 2/20. 2 - prix pondéré par un coefficient de 40 % et noté sur 20. Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr. La Pfafne et STE seront fermées les lundis 25 mai et 13.7.2015. Le marché issu de la procédure est un marché à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de chemises blanches et chemisiers bleus au profit des élèves des collèges et lycées de l' armée de terre et de l' armée de l'air.

Quantité ou étendue:

Quantités 1 ere année

Chemises manches longues blanc: RA 0252 mini 1800 maxi 5400

Chemisiers manches longues blanc: RA 0271 mini 800 maxi 2400

chemisiers manches courtes bleu clair: RA 0273 mini 1700 maxi 5100

Chemises manches courtes bleu clair: RA 0255 mini 4000 maxi 12000

quantités 2 et 3 année

Chemises manches longues blanc: RA 0252 mini 1200 maxi 3600

Chemisiers manches longues blanc: RA 0271 mini 500 maxi 1500

chemisiers manches courtes bleu clair: RA 0273 mini 900 maxi 2700

chemises manches courtes bleu clair: RA 0255 mini 2100 maxi 6300.

Description des options:

Le marché est conclu pour la période allant du lendemain de notification jusqu'à sa date anniversaire. Il est reconductible 2 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur(Pa) au plus tard 1 mois avant la date d'échéance du marché.

Le PA pourra, en fin de marché, et avec un préavis d'1 mois, en proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois au total.

Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: Dce15-203du13mai2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-en-Provence (13617), Autun (71000) Saint-Cyr-l'École (78211) La Fleche (72208) Montbonnot (38330).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents à transmettre relatifs à la candidature sont :tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).

En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés :imprimé Dc1 (joint) intégrant les différentes attestations sur l'honneur,imprimé Dc2 (joint)

les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.

Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture par le CNTFE (adresse de facturation indiquée à l'article 9.1) si celle-ci est postérieure.si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au mandatement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.

Dans le cas d'un marché à bons de commandes, une avance est accordée au titulaire lorsque le montant minimum fixé dans le marché est supérieur à 50 000 EUR (HT) le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum annuel dans les conditions prévues à l'article 87 du Cmp.

En qualité d'ordonnateur secondaire, la pfaf ne procède à la demande de paiement des factures auprès du:

Directeur régional des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle, rue François de Curel, 57000 METZ qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée:

— soit du groupement

— soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.

Les candidatures et les offres sont signés soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Bettinger Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Commune postale: Metz Cedex 01
Point de contact: Mme Isabelle Bettinger
Téléphone: +33 387155231 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=250059&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dce15-203du13mai2015
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante:

1 - valeur technique pondéré par un coefficient de 60 % et noté sur 20: Matières premières 6/20 Présentation générale, confection et finition: 6/20 Respect des dimensions: 6/20 et Eco conception 2/20.

2 - prix pondéré par un coefficient de 40 % et noté sur 20.

Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr.

La Pfafne et STE seront fermées les lundis 25 mai et 13.7.2015.

Le marché issu de la procédure est un marché à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 100-182171 (2015-05-22)

Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 697 807,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395901
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182171
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Le montant du marché déclaré s'entend sur la base de 42 mois (36 mois + 6 mois de prorogation possible). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-78356, mise en ligne le 22.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-en-Provence (13617), Autun (71000), Saint-Cyr-l'École (78211), La Flèche (72208), Montbonnot (38330).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
Nom: Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f, 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Source: OJS 2015/S 217-395901 (2015-11-06)

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