Fourniture de châssis-cabines neufs et de bennes neuves pour la collecte des déchets ménagers
Communauté de communes du Pays de Fayence
Le présent marché porte sur: la fourniture de châssis-cabines neufs et bennes neuves pour la collecte des déchets Ménagers.
Le présent marché est décomposé en six lots.
lot no1: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 7.5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 châssis-cabines).
Lot no2: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 8m3 avec une charge utile supérieure à 2 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 bennes).
Lot no3: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 16 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 châssis-cabines).
lot no4: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 12m3 avec une charge utile supérieure à 5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 bennes).
lot no5: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 19 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 châssis-cabine).
Lot no6: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 14m3 avec une charge utile supérieure à 7 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 benne).
Le délai de réception des offres était de 2015-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Faun environnement
- • Matériel et Appareillage Mécanique
- • Mercedes Benz International Garage
- • Toulon Trucks services
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-13 | Avis de marché |
| 2015-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Fayence
Adresse postale: Mas de Tassy, 1849 RD 19, CS 80106
Code postal: 83440
Commune postale: Tourrettes
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdefayence.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysdefayence.fr 📧
Téléphone: +33 494760203 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133326
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de châssis-cabines neufs de 7,5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bennes neuves de 8m3 avec une charge utile supérieure à 2 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de châssis-cabine neufs de 16 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de bennes neuves de 12m3 avec une charge utile supérieure à 5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de châssis-cabine neufs de 19 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Quantité ou étendue: Minimum 1 et sans maximum.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de benne neuve de 14m3 avec une charge utile supérieure à 7 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 60 mois
Numéro de référence: BOM 04-2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mas de Tassy - 1849 Rd19 - cS 80106, 83440 Tourrettes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: En application des articles 44, 45 et 46 du CMP.
Situation économique et financière: En application de l'article 45 du CMP et suivant le RC.
Capacité technique et professionnelle: En application de l'article 45 du CMP et suivant le RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (25)
2. Garantie (15)
3. Prix (35)
4. Délai de livraison (20)
5. Prestation Supplémentaire Eventuelle (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BOM 04-2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 4510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de communes du Pays de Fayence
Adresse postale: mas de Tassy — 1849 Rd19 — CS 80106
Commune postale: Tourrettes
Code postal: 83440
Téléphone: +33 494760203 📞
Source: OJS 2015/S 076-133326 (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue:
Lot no1: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 7.5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 châssis-cabines).Lot no2: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 8m3 avec une charge utile supérieure à 2 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 bennes).Lot no3: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 16 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 châssis-cabines).lot no4: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 12m3 avec une charge utile supérieure à 5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 bennes).lot no5: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 19 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 châssis-cabine).Lot no6: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 14m3 avec une charge utile supérieure à 7 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 benne).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Fayence
Adresse postale: Mas de Tassy, 1849 RD 19, CS 80106
Code postal: 83440
Commune postale: Tourrettes
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdefayence.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysdefayence.fr 📧
Téléphone: +33 494760203 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133326
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable depuis la plateforme: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur: la fourniture de châssis-cabines neufs et bennes neuves pour la collecte des déchets Ménagers.
Le présent marché est décomposé en six lots.
lot no1: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 7.5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 châssis-cabines).
Lot no2: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 8m3 avec une charge utile supérieure à 2 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 bennes).
Lot no3: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 16 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 châssis-cabines).
lot no4: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 12m3 avec une charge utile supérieure à 5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 bennes).
lot no5: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 19 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 châssis-cabine).
Lot no6: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 14m3 avec une charge utile supérieure à 7 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 benne).
Intitulé du lot: Fourniture de châssis-cabines neufs de 7,5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Fourniture de châssis-cabines neufs de 7,5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers avec un empattement le plus court possible et une charge utile la plus importante possible.
Quantité ou étendue: Minimum 3 et sans maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bennes neuves de 8m3 avec une charge utile supérieure à 2 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Fourniture de bennes neuves de 8m3 avec une charge utile supérieure à 2 tonnes pour la collecte des déchets…
… ménagers.L'Empattement devra être le plus court possible et la charge utile la plus importante possible.
… ménagers.
L'Empattement devra être le plus court possible et la charge utile la plus importante possible.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de châssis-cabine neufs de 16 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Fourniture de châssis-cabine neufs de 16 tonnes pour la collecte des déchets…
… ménagers.L'Empattement doit être le plus court possible avec une charge utile la plus importante possible.
… ménagers.
L'Empattement doit être le plus court possible avec une charge utile la plus importante possible.
Quantité ou étendue: Minimum 4 et sans maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de bennes neuves de 12m3 avec une charge utile supérieure à 5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Fourniture de bennes neuves de 12m3 avec une charge utile supérieure à 5 tonnes pour la collecte des déchets…
… ménagers.L'Empattement doit être le plus court possible avec une charge utile la plus importante possible.
… ménagers.
Intitulé du lot: Fourniture de châssis-cabine neufs de 19 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Fourniture de châssis-cabine neufs de 19 tonnes pour la collecte des déchets…
… ménagers.L'Empattement doit être le plus court possible avec une charge utile la plus importante possible.
… ménagers.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de benne neuve de 14m3 avec une charge utile supérieure à 7 tonnes pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Fourniture de benne neuve de 14m3 avec une charge utile supérieure à 7 tonnes pour la collecte des déchets…
… ménagers.L'Empattement doit être le plus court possible avec une charge utile la plus importante possible.
… ménagers.
Quantité ou étendue:
Lot no1: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 7.5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 châssis-cabines).
Lot no2: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 8m3 avec une charge utile supérieure à 2 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 3 bennes).
Lot no3: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 16 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 châssis-cabines).
lot no4: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 12m3 avec une charge utile supérieure à 5 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 4 bennes).
lot no5: Le présent lot porte sur la fourniture de châssis-cabine neufs de 19 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 châssis-cabine).
Lot no6: Le présent lot porte sur la fourniture de bennes neuves de 14m3 avec une charge utile supérieure à 7 tonnes pour la collecte des déchets ménagers (avec un minimum de 1 benne).
Marché sans option mais avec une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse):
Les candidats doivent proposer un "Contrat de visite technique et d'entretien périodique".
Numéro de référence: BOM 04-2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mas de Tassy - 1849 Rd19 - cS 80106, 83440 Tourrettes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: En application des articles 44, 45 et 46 du CMP.
Situation économique et financière: En application de l'article 45 du CMP et suivant le RC.
Capacité technique et professionnelle: En application de l'article 45 du CMP et suivant le RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le versement de l'avance, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande ou, si les deux parties sont en accord, d'une caution personnelle et solidaire à concurrence de 80 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- les fournitures seront réglées par application des prix unitaires aux quantités commandées;
- elles seront financées par le budget de la Communauté de Communes du Pays de Fayence;
- les règles relatives au montant et aux conditions de versement des avances sont définies par l'article 87 du code des marchés publics;
- les fournitures seront réglées dès la réception de la commande et du bon de livraison;
- les prix du marché seront révisables la première année à la date d'anniversaire du marché dans les conditions prévues au ccap;
- les règlements seront effectués par virement au compte du titulaire; le délai global de paiement est défini par le 2° de l'article 98 du code des marchés publics, modifié par l'article 27 du décret no2011-1000 du 25.8.2011;
- le titulaire du marché pourra céder ou nantir, en partie ou en totalité, les créances résultant de son marché.
Le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement solidaire.
Dans l'hypothèse de l'attribution du marché à un groupement, la forme imposée après attribution sera pour la bonne exécution du marché celle d'un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (25)
2. Garantie (15)
3. Prix (35)
4. Délai de livraison (20)
5. Prestation Supplémentaire Eventuelle (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BOM 04-2015
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable depuis la plateforme: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 4510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de communes du Pays de Fayence
Adresse postale: mas de Tassy — 1849 Rd19 — CS 80106
Commune postale: Tourrettes
Code postal: 83440
Téléphone: +33 494760203 📞
Source: OJS 2015/S 076-133326 (2015-04-13)
Avis d'attribution de marché (2015-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 852 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mas de Tassy — 1849 RD 19 — CS 80106
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 168-306472
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133326
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mas de Tassy — 1849 rd19 — CS 80106, 83440 Tourrettes
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Prestation supplémentaire éventuelle (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Mercedes Benz International Garage
Adresse postale: ZA des Garillans
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Code postal: 83250
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.roussy@borras.mercedes.fr 📧
2️⃣
Nom: Materiel et appareillage mécanique
Adresse postale: 23 avenue de l'Armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Courrier électronique: direction@mamstrager.com 📧
3️⃣
Nom: Toulon Trucks Services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Courrier électronique: cialtts@orange.fr 📧
4️⃣
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2015/S 168-306472 (2015-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 852 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mas de Tassy — 1849 RD 19 — CS 80106
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 168-306472
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133326
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-55679, mise en ligne le 14.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mas de Tassy — 1849 rd19 — CS 80106, 83440 Tourrettes
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Prestation supplémentaire éventuelle (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Mercedes Benz International Garage
Adresse postale: ZA des Garillans
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Code postal: 83250
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.roussy@borras.mercedes.fr 📧
2️⃣
Nom: Materiel et appareillage mécanique
Adresse postale: 23 avenue de l'Armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Courrier électronique: direction@mamstrager.com 📧
3️⃣
Nom: Toulon Trucks Services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Courrier électronique: cialtts@orange.fr 📧
4️⃣
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2015/S 168-306472 (2015-08-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)