Fourniture de chassis-cabine et d'équipements de viabilité hivernale (neuf et occasion)
Conseil départemental du Cantal
Fourniture de chassis-cabine et d'équipements de viabilité hivernale (neuf et occasion).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
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- • Cantal
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439044
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Chassis cabine de 6 à 8 tonnes de PTC.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 8 u.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chassis cabine de 11 à 19 tonnes de PTC.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 12 u.
Numéro du lot: 3
Brève description: Chassis cabine supérieurs à 19 tonnes jusqu'à 32 tonnes de PTC.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 2 u.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lames de déneigement.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 5 u.
Numéro du lot: 5
Brève description: Étraves de déneigement.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 4 u.
Numéro du lot: 6
Brève description: Saleuses à vis.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 3 u.
Numéro du lot: 7
Brève description: Saleuse à tapis.
Numéro de référence: 15ER005F
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA11
AB08
CA05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Cantal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Préparation et mise à disposition du matériel (35)
2. Assistance technique et service après vente (35)
3. Durée de garantie minimale (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil départemental du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, service des marchés, 28 avenue Gambetta
Point de contact: Christelle Veyreveze
Téléphone: +33 471464936 📞
Courrier électronique: marchespublics@cantal.fr 📧
Adresse postale: Hôtel du Département, PDI/DRD bureau des marchés, 28 avenue Gambetta
URL des documents: http://www.cantal.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cantal.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ER005F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 av Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2015/S 242-439044 (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 2 205 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439044
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les formats suivants: .doc .xls .pdf .jpg .zip. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de chassis-cabine et d'équipements de viabilité hivernale (neuf et occasion).
Numéro du lot: 1
Brève description: Chassis cabine de 6 à 8 tonnes de PTC.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 8 u.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chassis cabine de 11 à 19 tonnes de PTC.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 12 u.
Numéro du lot: 3
Brève description: Chassis cabine supérieurs à 19 tonnes jusqu'à 32 tonnes de PTC.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 2 u.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lames de déneigement.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 5 u.
Numéro du lot: 5
Brève description: Étraves de déneigement.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 4 u.
Numéro du lot: 6
Brève description: Saleuses à vis.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 3 u.
Numéro du lot: 7
Brève description: Saleuse à tapis.
Numéro de référence: 15ER005F
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA11
AB08
CA05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Cantal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature ou le formulaire Dc1 (document disponible gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; liste des principales fournitures (en différenciant le matériel neuf de l'occasion) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: par marché subséquent. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Sur facture. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Préparation et mise à disposition du matériel (35)
2. Assistance technique et service après vente (35)
3. Durée de garantie minimale (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil départemental du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, service des marchés, 28 avenue Gambetta
Point de contact: Christelle Veyreveze
Téléphone: +33 471464936 📞
Courrier électronique: marchespublics@cantal.fr 📧
Adresse postale: Hôtel du Département, PDI/DRD bureau des marchés, 28 avenue Gambetta
URL des documents: http://www.cantal.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cantal.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ER005F
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les formats suivants: .doc .xls .pdf .jpg .zip. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: 119 av Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2015/S 242-439044 (2015-12-10)
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