Fourniture de carburant pour la flotte automobile

Tarn Habitat

Fourniture de carburant pour la flotte automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tarn Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles

Où ?

• Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-23	Avis de marché
2015-04-15	Informations complémentaires
2015-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81011
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cecile.barthe@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778161 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date limite de soumission: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-104996
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au vu de la réglementation française. Conformément à l'article 14 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://hlm81.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant pour la flotte automobile.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteurs Albi/ Saintjuery.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur de Carmaux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur de Gaillac.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur de Graulhet.
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur de Labruguiere.
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur de Lacrouzette.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0005
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— dc1: lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé dc1 remis à jour au 25,8,2014),

— dc2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les documents:

— noti2: état annuel des certificats reçus au 31.12.2014.

Ou cerfa no 3666 au 31.12.2014 et attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois.

— extrait k - bis,

— attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité,

— seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire(mandat administratif à 30 jours). Le financement du marché sera effectué sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Boularan
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat - service marchés &; logistique
Adresse postale: 2 rue Général Galliéni
Commune postale: Albi Cedex 9
Courrier électronique: maryse.boularan@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778137 📞
Nom: Tarn Habitat
Point de contact: Service marchés logistique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0005
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au vu de la réglementation française.

Conformément à l'article 14 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://hlm81.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 - BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Art l551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 060-104996 (2015-03-23)

Informations complémentaires (2015-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-135627
Se réfère à l'avis: 2015/S 60-104996
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2015/S 077-135627 (2015-04-15)

Avis d'attribution de marché (2015-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-294937
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-43558, mise en ligne le 24.3.2015. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-57950, mise en ligne le 16.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: Total marketing services
Adresse postale: 24 cours Michelet
Commune postale: La Défense
Code postal: 92069

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: SAS Holditar
Adresse postale: 150 avenue d'Albi
Commune postale: Blaye-les-Mines
Code postal: 81400

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Gaillac Distribution
Adresse postale: route de Toulouse
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: ETS Arquier et fils
Adresse postale: 9 boulevard Gambetta
Commune postale: Labruguiere
Code postal: 81290

6️⃣
Commune postale: LA Défense
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 —BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours: CF art l.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 161-294937 (2015-08-17)

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