Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules du centre d'incendie et de secours de Pouilly-sur-Loire

SDIS de la Nièvre

Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules du centre d'incendie et de secours de Pouilly-sur-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-09 Avis de marché
Avis de marché (2015-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Quantité ou étendue: Accord sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Nièvre
Adresse postale: rue du Colonel Rimailho
Code postal: 58320
Commune postale: Varennes-Vauzelles
Contact
Adresse Internet: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436949
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Envoi marché négocié pour Pouilly-sur-Loire: 9.12.2015. Remise des candidatures: 11.1.2016 — 15:00. Envoi des lettres de consultation et du dossier de consultation: 12.1.2016 Remise des offres avant le 25.1.2016 — 15:00. Renseignements techniques: groupement des services techniques: Mme Todeschini: tél: +33 386603771 — courriel: magali.todeschini@sdis58.fr. Renseignements administratifs: service marchés publics: Mme Zaragori: tél: +33 386603716 — courriel: nathalie.zaragori@sdis58.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules du centre d'incendie et de secours de Pouilly-sur-Loire.
Numéro de référence: 15S0022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1, DC2, copie du jugement de redressement judiciaire si tel est le cas.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: sur la base des documents de candidature remis.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: sur la base des documents de candidature remis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture au SDIS 58.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée. Voir règlement de consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Date d'envoi des invitations: 2016-01-12 📅
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0022
Informations complémentaires
Envoi marché négocié pour Pouilly-sur-Loire: 9.12.2015.
Remise des candidatures: 11.1.2016 — 15:00.
Envoi des lettres de consultation et du dossier de consultation: 12.1.2016
Remise des offres avant le 25.1.2016 — 15:00.
Renseignements techniques: groupement des services techniques: Mme Todeschini: tél: +33 386603771 — courriel: magali.todeschini@sdis58.fr.
Renseignements administratifs: service marchés publics: Mme Zaragori: tél: +33 386603716 — courriel: nathalie.zaragori@sdis58.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: durée du délai de suspension avant la signature du marché: 16 jours calendaires à compter de l'envoi de la notification de rejet de l'offre par voie électronique,
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution,
— référé Tropic: 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2015/S 241-436949 (2015-12-09)
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