Fourniture de câbles basse tension, de câbles à quartes de télécommunications, de câbles de transmission de données
RTE réseau de transport d'électricité
Fourniture de câbles multiconducteurs basse tension, de câbles à quartes de télécommunications, de câbles de transmission de données, de câble coaxial, en standard ou en sur-isolés, protégés contre les perturbations électromagnétiques.
Ils sont constitués de double gainage PVC et d'un écran cuivre annelé, et sont non-propagateurs de l'incendie. L'enveloppe isolante est réalisée en un mélange de polychlorure de vinyle (PVC).
Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-25 | Avis de marché |
| 2015-05-11 | Informations complémentaires |
| 2016-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câble basse tension
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble basse tension 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE réseau de transport d'électricité
Adresse postale: immeuble Coeur Défense — 100 esplanade du Général de Gaulle
Code postal: 92932
Commune postale: Paris la Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: emeline.davide@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 179248215 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-109722
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Câbles basse tension
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Câbles de télécommunication à quartes standards
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Câbles de télécommunications à quartes sur-isolés Alu et Cuivre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Câbles coaxiaux
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15390
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sera précisé dans le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Seront précisées dans le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emeline Davide
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir section VI.4.2
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 062-109722 (2015-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câble basse tension
Quantité ou étendue:
Le volume global estimatif du marché est 5 500 km à 6 000 km toutes références confondues répartis sur une période de 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble basse tension 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE réseau de transport d'électricité
Adresse postale: immeuble Coeur Défense — 100 esplanade du Général de Gaulle
Code postal: 92932
Commune postale: Paris la Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: emeline.davide@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 179248215 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-109722
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de câbles multiconducteurs basse tension, de câbles à quartes de télécommunications, de câbles de transmission de données, de câble coaxial, en standard ou en sur-isolés, protégés contre les perturbations électromagnétiques.
Ils sont constitués de double gainage PVC et d'un écran cuivre annelé, et sont non-propagateurs de l'incendie. L'enveloppe isolante est réalisée en un mélange de polychlorure de vinyle (PVC).
Intitulé du lot: Câbles basse tension
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Câbles de télécommunication à quartes standards
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Câbles de télécommunications à quartes sur-isolés Alu et Cuivre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Câbles coaxiaux
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15390
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
Candidat établi en France:
— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K-Bis), ou bien carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse,
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— ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.
Candidat établi hors de France:
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation au dit registre,
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— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats:
— En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés,
— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 "interdiction de soumissionner" de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal officiel de la république française 131 du 7.6.2005.
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Les fournisseurs devront fournir:
- les bilans et comptes de résultats, avec leurs Annexes, des 3 derniers exercices clos, accompagnés des rapports des commissaires aux comptes;
- une copie du bilan social des trois dernières années indiquant notamment les statistiques sur les accidents du travail;
- un état des investissements réalisés sur les 3 dernières années liés à la production de la fourniture objet du marché;
- l'évolution de son chiffre d'affaires consacré à la fourniture objet du marché (3 dernières années).
>> Les fournisseurs déjà reconnus aptes par RTE doivent fournir à nouveau un dossier d'identification complet sur chacun des produits présentés dans chacun des lots, complété de tout argumentaire technique ou documentation technique et commerciale, en Français. Il doit aussi présenter l'ensemble des qualifications obtenues via un laboratoire certifié.
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>> Les fournisseurs non reconnus aptes par RTE remettront un dossier concis comprenant à minima:
— Un descriptif technique approfondi faisant clairement apparaître les caractéristiques techniques et dimensionnelles de chaque câble de la gamme, et des lots.
— L'analyse de tous les écarts éventuels par rapport aux spécifications,
— Les rapports d'essais, émanant d'un laboratoire reconnu par RTE, attestant que les produits proposés ont subi avec succès les essais de type exigés au titre des spécifications suivantes:
a) Les câbles du lot 1 (câbles BT) doivent répondre aux exigences du document d'harmonisationHD604.S1partie 3b,
b) Les câbles du lot 2 (câbles de télécommunication standards) doivent répondre aux exigences de la spécification RTE S-CTQ 1 (qui explique l'articulation HD 604.S1 - FC 93527-8);
b) Les câbles du lot 3 (câbles à quartes surisolés) doivent répondre à la HM-27/02/102-A;
c) Les câbles coaxiaux du lot 4 (type KX75) sont définis dans la spécification D663/TELECOM/PL/MFR n°85/065 du 22.6.1987.
Les essais doivent par ailleurs avoir porté sur le (ou les) modèle(s) ci après:
— Câbles BT: 10 ou 14 x 4 mm
— Câbles à quartes 6/10e: 112 ou 56 Q,
— Câbles à quartes 10/10e surisolés: 28 ou 14 Q écran CU,
— Câbles coaxiaux: KX75.
Pièces techniques à fournir relatives à l'entreprise:
Les fournisseurs remettront un dossier concis et approfondi, en langue française (anglais accepté pour les certificats),prouvant que les conditions minimales ci-après sont remplies:
— Posséder des capacités propres de production pour les produits concernés,
— Pouvoir fournir la gamme complète d'un lot ou de plusieurs lots
— Posséder des capacités de contrôles et d'essais tout au long du processus de fabrication,
— Être apte à procéder aux découpes des câbles et à leur conditionnement sur tourets bois non consignés,
— Posséder un système d'assurance de la qualité a minima conforme à l'ISO 9002 ou équivalent être connu par un organisme certificateur, ou un grand donneur d'ordre, dans le domaine concerné (joindre les certificats).
Dépôts et garanties exigés: Sera précisé dans le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Seront précisées dans le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Sera précisé dans le règlement de consultation. Néanmoins, RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emeline Davide
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir section VI.4.2
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Selon les modalités définies:
— à l'article 44 "achèvement de la procédure" du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 publié au Journal officiel de la république française 247 du 22.10.2005,
— aux articles 2 à 21 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 publiée au Journal officiel de la république française 107 du 8.5.2009,
— par le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 publié au Journal officiel de la république française du 28.11.2009.
Informations complémentaires (2015-05-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-166191
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-109722
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2015/S 092-166191 (2015-05-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-166191
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-109722
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2015/S 092-166191 (2015-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Câble basse tension 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Électricité
Adresse postale: Immeuble Cœur Défense — 100 esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399585
Se réfère à l'avis: 2015/S 062-109722
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Lot déclaré infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Câbles de télécommunication à quartes surisolés
Brève description:
Informations complémentaires: Lot déclaré infructueux.
Intitulé du lot: Câbles de transfert de données numériques sur support cuivre
Numéro du lot: 5
Brève description: Câbles de transfert de données numériques sur support cuivre.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction achats — pôle infrastructure réseau de transport
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rte-france.com/fr/contact/supplier 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir article VI.3.2
Commune postale: Voir article VI.3.2
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 219-399585 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension et télécommunication destinés à équiper le réseau de RTE.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Câble basse tension 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Électricité
Adresse postale: Immeuble Cœur Défense — 100 esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399585
Se réfère à l'avis: 2015/S 062-109722
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Lot déclaré infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Câbles basse tension.
Câbles de télécommunication à quartes standards.
Brève description:
Câbles de télécommunication à quartes surisolés.
Câbles coaxiaux.
Intitulé du lot: Câbles de transfert de données numériques sur support cuivre
Numéro du lot: 5
Brève description: Câbles de transfert de données numériques sur support cuivre.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction achats — pôle infrastructure réseau de transport
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rte-france.com/fr/contact/supplier 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir article VI.3.2
Commune postale: Voir article VI.3.2
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 219-399585 (2016-11-09)
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