Fourniture de broyeurs à axe horizontal

Office national des forêts

Fourniture de broyeurs à axe horizontal pour un usage professionnel en milieu forestier ainsi que les services associés pour différentes structures de l'onf.
Les prestations sont les suivantes:
- l'Acquisition et la garantie d'engins de chantiers broyeurs à axe horizontal;
- la livraison, la prise en main et le premier service.
Le marché se compose d'un lot unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-09 Avis de marché
2015-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sans quantités minimales ni maximales contractuelles.Les quantités indiquées ci-dessous sont fournies à titre indicatif et ne constituent aucun engagement de la part de l'onf.Les quantités réellement commandées figureront sur les bons de commandes.Volume indicatif pour le présent marché:- entre 4 et 8 machines + formations par an, soit environ 30 machines sur la durée du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195871 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date limite de soumission: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127317
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification, renouvelable dans les mêmes termes trois (3) fois un an par tacite reconduction, sauf décision de résiliation adressée au titulaire par courrier recommandé, dans un délai au plus tard de 2 mois avant l'échéance en cours. Le marché pourra atteindre une durée globale de 4 ans. Le marché prévoit la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) suivante: PSE 1:rabatteur de branches renforcé et fixe Tous les candidats devront faire une proposition sur cette PSE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de broyeurs à axe horizontal pour un usage professionnel en milieu forestier ainsi que les services associés pour différentes structures de l'onf.
Les prestations sont les suivantes:
- l'Acquisition et la garantie d'engins de chantiers broyeurs à axe horizontal;
- la livraison, la prise en main et le premier service.
Le marché se compose d'un lot unique.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sans quantités minimales ni maximales contractuelles.
Les quantités indiquées ci-dessous sont fournies à titre indicatif et ne constituent aucun engagement de la part de l'onf.
Les quantités réellement commandées figureront sur les bons de commandes.
Volume indicatif pour le présent marché:
- entre 4 et 8 machines + formations par an, soit environ 30 machines sur la durée du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-9285-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations objet du marché sont exécutées sur le territoire national (Corse et départements d'outre-mer non inclus).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risque l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1)
Déclaration de candidature (Dc2)
Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera assuré par le budget de l'onf (fonds propres).
Le paiement des sommes dues au titulaire du marché sera effectué par le comptable assignataire de l'onf par virement au compte bancaire du titulaire du marché qui fournira un relevé d'identité bancaire du compte sur lequel seront effectués les paiements.
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Le délai global de paiement du présent marché est fixé à 60 jours conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 28.1.2013 et du décret no2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une ou plusieurs entreprises ou à un groupement d'entreprises.
Conformément à l'article 51 du CMP, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractéristiques techniques de l'outil et sa cohérence par rapport aux travaux en forêt (25)
2. Qualité de l'offre de services: garantie matérielle, durée et conditions de suivi et d'après vente, proximité de revendeurs (ou de l'importateur), conditions et délais de livraison et prise en main, proximité et réactivité du SAV (35)
3. Prix (acquisition, formation et entretien) dont (Prix du matériel- Coefficient de pondération: 80 %; Prix des pièces d'usure- Coefficient de pondération: 15 %; Prix des autres services- Coefficient de pondération: 5 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66204311600018
Contact
Point de contact: Direction économique et financière, département achats patrimoines et investissements
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Point de contact: Direction économique et financière département achats patrimoines et investissements
Mme Bellec Michèle
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=240463&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=240463&orgAcronyme=b4n 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-9285-002
Informations complémentaires
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification, renouvelable dans les mêmes termes trois (3) fois un an par tacite reconduction, sauf décision de résiliation adressée au titulaire par courrier recommandé, dans un délai au plus tard de 2 mois avant l'échéance en cours. Le marché pourra atteindre une durée globale de 4 ans.
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Le marché prévoit la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) suivante:
PSE 1:rabatteur de branches renforcé et fixe
Tous les candidats devront faire une proposition sur cette PSE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 072-127317 (2015-04-09)
Avis d'attribution de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 711 090 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353461
Se réfère à l'avis: 2015/S 72-127317
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-54024, mise en ligne le 10.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Prix (acquisition, formation et entretien) dont (prix du matériel- coefficient de pondération: 80 %; prix des pièces d'usure- coefficient de pondération: 15 %; prix des autres services- coefficient de pondération: 5 %) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-17 📅
Nom: Plaisance équipements SARL
Adresse postale: route de Lunéville
Commune postale: Montigny
Code postal: 54540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 195-353461 (2015-10-05)
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