Fourniture de bois traités, de mobiliers urbains et de clôtures métalliques

Brest Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de bois traités, de mobiliers urbains et de clôtures métalliques.
La consultation est relative à --Des marchés publics passés en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Elle est lancée dans le cadre du groupement de commande constitué entre Brest métropole océane et la Ville de Brest dans le domaine des travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-08 Avis de marché
2016-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Montants annuels:Lot no 1- minimum: 12 000 EUR HT — maximum: 36 000 EUR (H.T.).Lot no 2- minimum: 12 000 EUR HT — maximum: 36 000 EUR (H.T.).Lot no 3- minimum: 8 000 EUR HT — maximum: 25 000 EUR (H.T.).Lot no 4- minimum: 15 000 EUR HT — maximum: 60 000 EUR (H.T.).Lot no 5- minimum: 15 000 EUR HT — maximum: 60 000 EUR (H.T.).Lot no 6-: minimum: 1 500 EUR HT — maximum: 6 000 EUR (H.T.).Lot no 7- minimum: 10 000 EUR HT — maximum: 30 000 EUR (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320668
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Renseignements techniques: Service Direction Espaces Verts +33 298343105 (John-David Guillou +33 298343048). — modalités de calcul de la pondération: la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage; — le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants; no 1: variété et diversité de l'offre proposée, appréciée au regard du/des catalogues fournis par le candidat: 30 % no 2: qualité des produits proposés appréciée au regard des fiches techniques, des dispositions mises en oeuvre pour assurer la qualité des fournitures, des garanties proposées, des modalités de traitement, suivi et gestion des commandes, et des dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente: 30 %. — les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques; — la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp); — dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de la métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : Brest-M-2015-0046); dossiers gratuits; — instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; — possibilité de répondre par voie électronique; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de bois traités, de mobiliers urbains et de clôtures métalliques.
La consultation est relative à --Des marchés publics passés en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Elle est lancée dans le cadre du groupement de commande constitué entre Brest métropole océane et la Ville de Brest dans le domaine des travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bois traités.
Informations complémentaires sur les lots: Délai de livraison de six semaines.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de mobiliers en bois résineux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de corbeilles en polyéthylène.
Informations complémentaires sur les lots: Délai de livraison de huit semaines.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de mobiliers en acier galvanisé peint et bois.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de mobiliers métalliques.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de mobiliers en plastique recyclé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de clôtures métalliques.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Montants annuels:
Lot no 1- minimum: 12 000 EUR HT — maximum: 36 000 EUR (H.T.).
Lot no 2- minimum: 12 000 EUR HT — maximum: 36 000 EUR (H.T.).
Lot no 3- minimum: 8 000 EUR HT — maximum: 25 000 EUR (H.T.).
Lot no 4- minimum: 15 000 EUR HT — maximum: 60 000 EUR (H.T.).
Lot no 5- minimum: 15 000 EUR HT — maximum: 60 000 EUR (H.T.).
Lot no 6-: minimum: 1 500 EUR HT — maximum: 6 000 EUR (H.T.).
Lot no 7- minimum: 10 000 EUR HT — maximum: 30 000 EUR (H.T.).
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-M-2015-0046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la
direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de
groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
(Interdictions de soumissionner);
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle:
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— Pour les lots no 1,2 et 4, les certifications environnementales en cours de validité suivantes: labels PEFC ou FSC pour les produits concernés (cf. Article 3.1 du Cctp). Les candidats dont les produits ne seraient pas certifiés apporteront par tout moyen approprié, la preuve que leurs produits respectent les exigences dudit label.
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Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché: euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.
Les prix sont ajustables. Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour chaque lot, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-10-21 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-M-2015-0046
Informations complémentaires
Renseignements techniques: Service Direction Espaces Verts +33 298343105 (John-David Guillou +33 298343048).
— modalités de calcul de la pondération: la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage;
— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants;
no 1: variété et diversité de l'offre proposée, appréciée au regard du/des catalogues fournis par le candidat: 30 %
no 2: qualité des produits proposés appréciée au regard des fiches techniques, des dispositions mises en oeuvre pour assurer la qualité des fournitures, des garanties proposées, des modalités de traitement, suivi et gestion des commandes, et des dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente: 30 %.
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— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques;
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp);
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de la métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : Brest-M-2015-0046); dossiers gratuits;
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— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2;
— possibilité de répondre par voie électronique;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 177-320668 (2015-09-08)
Avis d'attribution de marché (2016-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 426,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031281
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320668
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces des marchés: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél. 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-134254, mise en ligne le 9.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-08 📅
Nom: Tanguy Matériaux
Adresse postale: 11 rue Roche
Commune postale: Lannilis
Code postal: 29870
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: Declic SA
Adresse postale: 6 rue du Golf, CS 60073
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33700

4️⃣
Nom: Univers et cite
Adresse postale: ZI de Vic, 11 rue du Développement
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320

5️⃣
Nom: Area
Adresse postale: 17 rue Ariane
Commune postale: L'union
Code postal: 31200

6️⃣
Adresse postale: 6 rue du Golf, CS 6007

7️⃣
Nom: Comptoir métallurgique de Bretagne
Adresse postale: rue Paul Herault, ZI de Loscoat
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Frézier
Source: OJS 2016/S 020-031281 (2016-01-26)
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