Fourniture de bicarbonate de sodium ou de chaux éteinte pour le traitement des effluents gazeux de l'unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) de Savoie Déchets
Savoie déchets
Fourniture de bicarbonate de sodium ou de chaux éteinte pour le traitement des effluents gazeux de l'unité de valorisation energétique et de traitement des déchets (UVETD) de Savoie Déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicarbonate de sodium
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicarbonate de sodium 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Savoie déchets
Adresse postale: 336 rue de Chantabord — CS 22425
Code postal: 73024
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie-dechets.com 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370030
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Transport et fourniture de bicarbonate de sodium.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport et fourniture de chaux éteinte.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-61
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie Déchets (UVETD) — 336 rue de Chantabord, 73000 Chambéry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe ou solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique du produit (30)
3. Délai de livraison (5)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances de Chambéry métropole pour le compte de Savoie déchets
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Savoie Déchets
Point de contact: M. Jérôme Bouchet
Téléphone: +33 479683500 📞
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-61
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Automne 2019.
Source: OJS 2015/S 204-370030 (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicarbonate de sodium
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.Pour le bicarbonate de sodium, la quantité annuelle est estimée à 2 000 tonnes pour 115 000 tonnes de déchets incinérés.Pour la chaux éteinte, la quantité annuelle est estimée à 1 500 tonnes pour 115 000 tonnes de déchets incinérés.Le produit sera livré en vrac sous forme cristallisée, en poudre. Chaque livraison sera d'environ 25 tonnes.Durée du marché: 1 an à compter de sa notification au titulaire prévue début janvier 2016, renouvelable 3 fois 1 an (soit, à titre indicatif, jusqu'à janvier 2020 au plus tard).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicarbonate de sodium 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Savoie déchets
Adresse postale: 336 rue de Chantabord — CS 22425
Code postal: 73024
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie-dechets.com 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370030
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Savoie Déchets pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bicarbonate de sodium ou de chaux éteinte pour le traitement des effluents gazeux de l'unité de valorisation energétique et de traitement des déchets (UVETD) de Savoie Déchets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport et fourniture de bicarbonate de sodium.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport et fourniture de chaux éteinte.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Pour le bicarbonate de sodium, la quantité annuelle est estimée à 2 000 tonnes pour 115 000 tonnes de déchets incinérés.
Pour la chaux éteinte, la quantité annuelle est estimée à 1 500 tonnes pour 115 000 tonnes de déchets incinérés.
Le produit sera livré en vrac sous forme cristallisée, en poudre. Chaque livraison sera d'environ 25 tonnes.
Durée du marché: 1 an à compter de sa notification au titulaire prévue début janvier 2016, renouvelable 3 fois 1 an (soit, à titre indicatif, jusqu'à janvier 2020 au plus tard).
Numéro de référence: 2015-61
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie Déchets (UVETD) — 336 rue de Chantabord, 73000 Chambéry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-
candidat).
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Formulaire DC2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Liste des principales fournitures et prestations de service similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, avec description technique des fournitures.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de Savoie Déchets (section de fonctionnement du budget).
Marché à prix unitaires révisables.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique du produit (30)
3. Délai de livraison (5)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances de Chambéry métropole pour le compte de Savoie déchets
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Savoie Déchets
Point de contact: M. Jérôme Bouchet
Téléphone: +33 479683500 📞
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-61
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Savoie Déchets pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Automne 2019.
Source: OJS 2015/S 204-370030 (2015-10-16)
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