Fourniture de béton prêt à l'emploi et de matériaux de construction pour le service de maçonnerie de la ville de Cournon-d'Auvergne

Ville de Cournon-d'Auvergne

Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Béton Vicat
• Boulard Verdier

Qui ?

• Ville de Cournon-d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Béton prêt à l'emploi

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-28	Avis de marché
2015-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue: 30 000110 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188745
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Critères d'attributions: voir détail dans le règlement de la consultation. Renseignements administratifs: Mairie de Cournon d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage 63804 Cournon d'Auvergne tél: +33 473699492 Fax: +33 473699044 mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr Renseignements techniques: Centre technique municipal, avenue de l'Allier 63800 Cournon d'Auvergne tél: +33 473776500 Fax: +33 473776501 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

Numéro du lot: 1
Brève description: Béton prêt à l'emploi.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériaux de construction.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
30 000 💰
110 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15FF-0354-O

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1);

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (ou Dc2);

— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: fonds propres sur le budget Ville.

Caractéristiques des prix: prix unitaires fermes et invariables pour la durée initiale du marché et ajustables en cas de reconduction à la date anniversaire du contrat.

Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique des groupements: solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-0354-O
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: voir détail dans le règlement de la consultation.

Renseignements administratifs:

Mairie de Cournon d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage

63804 Cournon d'Auvergne

tél: +33 473699492 Fax: +33 473699044

mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr

Renseignements techniques:

Centre technique municipal, avenue de l'Allier

63800 Cournon d'Auvergne

tél: +33 473776500 Fax: +33 473776501

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contratuel: avant la signature du marché.

Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 104-188745 (2015-05-28)

Avis d'attribution de marché (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320805
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188745
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Lot 1: entreprise Béton VICAT — montant HT de 10 000 EUR à 50 000 EUR. Lot 2: entreprise Boulard Verdier — montant HT de 20 000 EUR à 60 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-81207, mise en ligne le 29.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Béton VICAT
Adresse postale: chemin des Martailles
Commune postale: Les Martres-d'Artière
Code postal: 63430

2️⃣
Nom: Boulard Verdier
Adresse postale: 20 rue Jules Verne
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 177-320805 (2015-09-07)

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