Fourniture de barquettes et films alimentaires

CHS de la Sarthe

Fourniture de barquettes et films alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rescaset Concept

Qui ?

• CHS de la Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-15	Avis de marché
2015-04-21	Informations complémentaires
2015-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour restauration
Quantité ou étendue:

Les quantités exprimées dans le RC et le BPU ont une valeur indicative. Elles n'engagent ni le pouvoir adjudicateur ni l'attributaire du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHS de la Sarthe
Adresse postale: 20 avenue du 19 mars 1962 — BP 50004
Code postal: 72703
Commune postale: Allonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
Courrier électronique: dla.marches@chs-sarthe.fr 📧
Téléphone: +33 243435152 📞
Fax: +33 243435150 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133642
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Des échantillons sont exigés: Voir rc / Bpu- Des essais seront accomplis pour déterminer la valeur technique à partir des échantillons remis: Voir Rc- - Le marché a une durée ferme de 48 mois à compter du 1.8.2015 jusqu'au 31.7.2019 inclus- - le dossier de consultation sera adressé gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par courriel à l'adresse suivante: dla.marches@chs-sarthe.fr ou par fax au +33 243435150- il est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.achat-hopital.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de barquettes et films alimentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Barquettes alimentaires adaptées au conditionnement des repas chauds
Brève description: Barquettes alimentaires adaptées au conditionnement des repas chauds.
Quantité ou étendue: Quantités estimatives indiquées sur le RC et le BPU.
Informations complémentaires sur les lots:

Chaque candidat devra être en mesure de fournir les barquettes GN 1/8 colorées dans les couleurs susmentionnées (Noir, Bleu, Vert, Saumon, Beige, Gris, Jaune). Celles-ci pourront être pales ou foncées (sélection autorisé par le candidat d'une tonalité du camaieu de couleur pour chacune des couleurs énoncées).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Barquettes alimentaires adaptées au conditionnement des repas froids
Brève description: Barquettes alimentaires adaptées au conditionnement des repas froids.
Quantité ou étendue: Quantités estimatives indiquées dans le RC et le BPU.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Films alimentaires adaptés au conditionnement des repas chauds et froids
Brève description: Films alimentaires adaptés au conditionnement des repas chauds et froids.
Numéro de référence: 2015-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 avenue du 19.3.1962, 72703 Allonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées en fonction des critères suivants :-

Capacité professionnelle :-

Niveau minimum requis: références du candidat relatives à l'exécution de prestations de même nature ou toute autre justification permettant de justifier la capacité du soumissionnaire à exécuter le marché dans ces mêmes domaines ;-

Capacité technique (jugée au travers des moyens humains et techniques) :-

Pas de niveau minimum requis ;-

Capacité financière (jugée au travers des chiffres d'affaires) :-

Pas de niveau minimum requis.-

les capacités professionnelle, technique et financière des candidats seront examinées au regard des informations qu'ils auront fournies à l'appui de leur candidature, conformément à l'article 9 du Règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Dc2 ou équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:

Références datant de moins de deux ans-

fiches techniques détaillant notamment :-

Dimension, Qualité, Epaisseur, Poids, Identité du fabriquant, Conditionnement (pack par carton; unités par pack), Absence de bisphénol A, Produit apte au contact alimentaire-

effectifs moyens annuels de personnels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement sera effectué par virement au compte mentionné dans l'acte d'engagement du titulaire du marché.-

le délai maximum global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture ou de la date d'admission - et non de livraison - des produits si celle-ci lui est postérieure, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.-

le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR. -

Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. -

Conformément au Décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. -

Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. -

Conformément à l'article 87 du Code des Marchés Publics, une avance sera accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce, au cas où le montant minimum du marché serait supérieur à 50 000 EUR (H.T.). Et dans la mesure où le délai d'exécution serait supérieur à deux mois.-

l'avance est égale à 5 % du montant minimum du marché.les conditions de remboursement de l'avance sont précisées dans le CCAP. -

Budget fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Autres conditions particulières:

Les fournitures propres aux lots 1 et 3 utilisées pour le conditionnement des repas chauds devront être compatibles avec le modèle de thermoscelleuse 2500 mf mecapack. -

Les fournitures respectives aux lots 2 et 3 utilisées pour le conditionnement des repas froids devront être compatibles avec le modèle de scelleuse type S2000 de marque MECAPACK.-.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-04-27 📅
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: chs de la Sarthe

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Arthur Varnier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe
Point de contact: Cellule Marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-08-03 📅
Date de fin: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-14
Informations complémentaires

Des échantillons sont exigés: Voir rc / Bpu-

Des essais seront accomplis pour déterminer la valeur technique à partir des échantillons remis: Voir Rc-

Le marché a une durée ferme de 48 mois à compter du 1.8.2015 jusqu'au 31.7.2019 inclus-

le dossier de consultation sera adressé gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par courriel à l'adresse suivante: dla.marches@chs-sarthe.fr ou par fax au +33 243435150-

il est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.achat-hopital.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable- des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours possibles sont les suivantes :-

A compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, le Tribunal Administratif peut être saisi d'une demande en référé précontractuel (conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative), en référé suspension (article L 521-1 du C.J.A) ou en référé liberté (article L 521-2 du C.J.A)-

A compter de la signature du marché, le Tribunal Administratif peut être saisi d'une demande en référé contractuel (conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10). -

Recours pour excès de pouvoir contre << les actes détachables du contrat >> dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R.421-1 à R 421-7 du Code de Justice Administrative),-

Recours de plein contentieux, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicités appropriées (CE Ass. Du 16.7.2007 << Société TROPIC Signalisation >> ; CE 04/04/2014 << Département du Lot-Et-Garonne >>).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss — télédoc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2015/S 076-133642 (2015-04-15)

Informations complémentaires (2015-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-140774
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133642
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2015/S 080-140774 (2015-04-21)

Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 157 090,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 avenue du 19 Mars 1962, BP 50004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-304477
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le lot nº 3 est déclaré infructueux dans la mesure où une erreur organisationnelle du pouvoir adjudicateur dans la vérification de la conformité des offres reçues a vicié la procédure de passation de ce lot nº 3. Le présent marché peut être consulté sur simple demande au CHS de la Sarthe dont l'adresse figure dans la section I, pouvoir adjudicateur du présent avis d'attribution sous réserve des secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-57438, mise en ligne le 15.4.2015. Références de publication rectificative: Annonce nº 15-61096, mise en ligne le 21.4.2015. Références de publication rectificative: Annonce nº 15-60559, mise en ligne le 22.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 avenue du 19 mars 1962, 72703 Allonnes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2 et 3: prix (60)
2. Lots 1, 2 et 3: valeur technique (30)
3. Lots 1, 2 et 3: délai de livraison (5)
4. Lots 1, 2 et 3: démarche de développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rescaset.com 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours possibles sont les suivantes:

À compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, le tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé précontractuel (conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative), en référé suspension (article L 521-1 du CJA) ou en référé liberté (article L 521-2 du CJA).

À compter de la signature du marché, le tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé contractuel (conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10).

Recours pour excès de pouvoir contre «les actes détachables du contrat» dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R.421-1 à R 421-7 du code de justice administrative).

Recours de plein contentieux, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicités appropriées (CE Ass. du 16.7.2007 «Société Tropic Signalisation»; CE 4.4.2014 «Département du Lot-et-Garonne»).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, télédoc 353
Source: OJS 2015/S 167-304477 (2015-08-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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Fournitures pour restauration (10)