Fourniture de 4 caméras EMICCD, d'une caméra très haute cadence d'un intensificateur haute cadence

Institut national des sciences appliquées

Fourniture de 4 caméras EMICCD, d'une caméra très haute cadence d'un intensificateur haute cadence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-05 Avis de marché
Avis de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caméras cinématographiques
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.Le présent marché public est mono-attributaire pour chacun des lots et ordinaire sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché.Le marché est conclu à pris global et forfaitaire tels que précisés à la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot concerné.Le marché débute à la date de notification du marché et prendra fin au dernier jour de la garantie de l'appareil.La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses particulières (CCP).Le marché comporte deux prestations supplémentaires éventuelles qui pourront être soulevées lors de la signature de l'acte d'engagement. Les candidats ont l'obligation de proposer des offres pour ces 2 PSE.La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.1.2016.Le candidat est engagé contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception de la notification par le titulaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caméras cinématographiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées
Adresse postale: avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395516
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le responsable de la cellule des marchés publics, INSA de Rouen, Cellule des marchés publics, avenue de l'Université — BP 8, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, ou en adressant sa demande par fax au +33 232956619. Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité a l'adresse Internet suivante: — https://www.achatpublic.com Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique), — soit la transmission par voie postale, — soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation). Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du règlement de consultation (RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de 4 caméras EMICCD, d'une caméra très haute cadence d'un intensificateur haute cadence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 4 caméras EMICCD
Brève description:
Caméras EMICCD plus système d'acquisition et accessoires (voir description dans le CCP).
Quantité ou étendue: 4.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Caméra très haute cadence
Brève description: Fourniture d'une caméra très haute cadence.
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Intensificateur haute cadence
Brève description: Fourniture d'un intensificateur haute cadence.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le présent marché public est mono-attributaire pour chacun des lots et ordinaire sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Le marché est conclu à pris global et forfaitaire tels que précisés à la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot concerné.
Le marché débute à la date de notification du marché et prendra fin au dernier jour de la garantie de l'appareil.
La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Le marché comporte deux prestations supplémentaires éventuelles qui pourront être soulevées lors de la signature de l'acte d'engagement. Les candidats ont l'obligation de proposer des offres pour ces 2 PSE.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.1.2016.
Le candidat est engagé contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.
Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception de la notification par le titulaire.
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-27-coria
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Rouen, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) la lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent;
b) la déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société,
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
Pour les structures candidatant au lot 3, les documents attestant du statut de l'entreprise adaptée, ESAT ou CAT (contrat d'objectif triennal, agrément, arrêté préfectoral...).
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence spécifique.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, les coordonnées du destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre de l'INSA de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 30 jours et dans les conditions fixées au CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le responsable de la cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Téléphone: +33 232956504 📞
Fax: +33 232956619 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_HjtOgDVacQ 🌏
Point de contact: Pôle commande publique et dépenses
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-27-coria
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le responsable de la cellule des marchés publics,
INSA de Rouen,
Cellule des marchés publics,
avenue de l'Université — BP 8,
76800 Saint-Étienne-du-Rouvray,
ou en adressant sa demande par fax au +33 232956619.
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité a l'adresse Internet suivante:
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),
— soit la transmission par voie postale,
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du règlement de consultation (RC).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2015/S 217-395516 (2015-11-05)
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