Fourniture de 22 kilomètres de câble monovoie

CEA/Grenoble

Le CEA de Grenoble et le service des basses températures (SBT) de l'Institut nanosciences cryogénie (INAC) souhaitent approvisionner le câble monovoie constitutif de la chaine thermométrique cryogénique pour les aimants supraconducteurs d’ITER (International Thermonuclear Expérimental Reactor - en construction à Saint-Paul-lès-Durance — 13).
Le câble est composé de 2 paires torsadées et blindées. Le blindage est isolé des quatre conducteurs gainés et de l ’extérieur par une ou deux gaines. Les conducteurs sont en AWG2801 (Ø 0,32). Le blindage est une tresse de cuivre argenté avec des brins de Ø 0,127 mm.
Le marché comprend une phase de présérie et une phase de série.
Date de livraison maximum souhaitée :
Livraison de la présérie: 1er trimestre 2016.
Livraison de la série: décembre 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-10 Avis de marché
Avis de marché (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câble blindé
Quantité ou étendue:
Phase de présérie :Fourniture de 2 kilomètres de câble monovoie.Phase de sérieFourniture de 20 kilomètres de câble monovoie.Les éléments quantitatifs sous mentionnés sont des ordres de grandeurs qui n'ont pas valeur contractuelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble blindé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.chiarlone2@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438782874 📞
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449269
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. La case de la rubrique IV. 1.1) «Type de procédure» n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n° 2004/18/CE et au décret n° 2005-1742 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 7 de la directive n° 2004/18/CE, il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA en application de l'article 10 du décret n° 2005-1742 et qui permettra au CEA de négocier. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr . Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par courriel adressé à l'attention de Virginie Chiarlone virginie.chiarlone2@,cea.fr ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats - bât. C4 - pièce 402b - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble, — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Référence à préciser: 15-981 Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires, — capacité financière. L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA de Grenoble et le service des basses températures (SBT) de l'Institut nanosciences cryogénie (INAC) souhaitent approvisionner le câble monovoie constitutif de la chaine thermométrique cryogénique pour les aimants supraconducteurs d’ITER (International Thermonuclear Expérimental Reactor - en construction à Saint-Paul-lès-Durance — 13).
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Le câble est composé de 2 paires torsadées et blindées. Le blindage est isolé des quatre conducteurs gainés et de l ’extérieur par une ou deux gaines. Les conducteurs sont en AWG2801 (Ø 0,32). Le blindage est une tresse de cuivre argenté avec des brins de Ø 0,127 mm.
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Le marché comprend une phase de présérie et une phase de série.
Date de livraison maximum souhaitée :
Livraison de la présérie: 1er trimestre 2016.
Livraison de la série: décembre 2016.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Phase de présérie :
Fourniture de 2 kilomètres de câble monovoie.
Phase de série
Fourniture de 20 kilomètres de câble monovoie.
Les éléments quantitatifs sous mentionnés sont des ordres de grandeurs qui n'ont pas valeur contractuelle.
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 15-981
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble
Conditions d’ accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire;
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— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’ affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures, dans le domaine d'application, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d ’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n ’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’ il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le CEA demandera une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture, après livraison ou exécution.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’ attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’ un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Virginie Chiarlone
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-981
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
La case de la rubrique IV. 1.1) «Type de procédure» n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n° 2004/18/CE et au décret n° 2005-1742 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 7 de la directive n° 2004/18/CE, il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA en application de l'article 10 du décret n° 2005-1742 et qui permettra au CEA de négocier.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr .
Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par courriel adressé à l'attention de Virginie Chiarlone virginie.chiarlone2@,cea.fr ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble - service achats - bât. C4 - pièce 402b - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble,
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Référence à préciser: 15-981
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires,
— capacité financière.
L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: : 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 67 rue Servient
Source: OJS 2015/S 247-449269 (2015-12-10)
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Produits/services:
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