Fourniture de 2 véhicules pour le SMUR 38

CHU de Grenoble

La présente consultation porte sur la fourniture de 2 véhicules spéciaux destinés au SMUR 38 dont les prescriptions techniques sont définies au CCTP propre à chaque véhicule.
La présente consultation est divisée en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-24 Avis de marché
2015-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Quantité ou étendue: Ce marché comprend 2 lots monoattributaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476765099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147308
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Ii.3/ Le délai d'exécution/de livraison est fixé à 25 semaines à compter de la notification. La durée du marché est fixée à 6 ans à compter de la notification. Iii.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux Iii.2.1, Iii.2.2 et Iii.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre. Iv.2.1: 1. Valeur technique Elle sera établie au regard des éléments fournis dans le mémoire technique suivant les sous-critères énoncés ci-dessous: — qualité de l'outil proposé: (véhicule, aménagement, mécanique) 4 points, — cellule sanitaire (conception, ergonomie, aménagement, qualité) 4 points, — SAV (suivi des pièces détachées, déplacement technicien...) 2 points. La note sera ensuite pondérée. 2. Prix des prestations: Pour déterminer la valeur du critère prix des prestations, la note sera calculée comme suit: 10 X (prix le plus bas / prix du candidat) après élimination des offres anormalement basses. La pondération sera ensuite appliquée. IV.3.3: le DCE est disponible gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VIBBFlz_bj&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de 2 véhicules spéciaux destinés au SMUR 38 dont les prescriptions techniques sont définies au CCTP propre à chaque véhicule.
La présente consultation est divisée en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'une ambulance de type C pour les missions du SMUR
Brève description: Fourniture d'une ambulance de type C pour les missions du SMUR.
Durée de l'accord: 120 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'un véhicule léger médicalisé vitamine 21
Brève description: Fourniture d'un véhicule léger 4*4 non permanent médicalisé vitamine 21.
Numéro de référence: 15DST018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
Lettre de candidature Dc1, conforme au document du ministère des finance.
Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Le nouveau Dc1 est disponible suite à la loi n° 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes. Ces modifications s'appliquent aux contrats conclus à compter du 1.12.2014.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés pavillon Moidieu
Mlle Charvet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VIBBFlz_bj&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VIBBFlz_bj&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DST018
Informations complémentaires
Ii.3/ Le délai d'exécution/de livraison est fixé à 25 semaines à compter de la notification.
La durée du marché est fixée à 6 ans à compter de la notification.
Iii.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux Iii.2.1, Iii.2.2 et Iii.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre.
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Iv.2.1: 1. Valeur technique
Elle sera établie au regard des éléments fournis dans le mémoire technique suivant les sous-critères énoncés ci-dessous:
— qualité de l'outil proposé: (véhicule, aménagement, mécanique) 4 points,
— cellule sanitaire (conception, ergonomie, aménagement, qualité) 4 points,
— SAV (suivi des pièces détachées, déplacement technicien...) 2 points.
La note sera ensuite pondérée.
2. Prix des prestations:
Pour déterminer la valeur du critère prix des prestations, la note sera calculée comme suit:
10 X (prix le plus bas / prix du candidat) après élimination des offres anormalement basses.
La pondération sera ensuite appliquée.
IV.3.3: le DCE est disponible gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VIBBFlz_bj&v=1&selected=0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 083-147308 (2015-04-24)
Avis d'attribution de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 471,67 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261386
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-147308
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-64162, mise en ligne le 27.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-08 📅
Nom: Gifa collet
Adresse postale: route de Saint Malo du Bois, BP 33
Commune postale: Saint-Laurent-sur-Sevre
Code postal: 85292
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
Source: OJS 2015/S 142-261386 (2015-07-21)
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