Fourniture d'une source radiofréquence à 704 Mhz pulsée. Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint

CEA/Saclay

Le marché porte sur la fourniture d'un ensemble d'équipements formant une source radiofréquence à 704 Mhz pulsée pour le conditionnement RF de la série des coupleurs de puissance de l'accélérateur ESS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-01 Avis de marché
2015-04-13 Informations complémentaires
2016-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sources d'alimentation électrique ininterruptible
Quantité ou étendue:
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS - European Spallation Source. Au titre de la contribution française, le CEA/Saclay est notamment en charge du conditionnement RF des coupleurs de puissance alimentant les cavités accélératrices du LINAC (série de 120 coupleurs). Afin d'augmenter ses capacités de test en puissance, le CEA doit se doter d'une nouvelle source radiofréquence. Cette source RF doit fonctionner à la fréquence de 704 Mhz en mode pulsé et être compatible avec des pulses de largeur 3.6 ms à la fréquence de répétition de 14 Hz. La source RF doit délivrer une puissance crête supérieure à 1.2 MW à saturation.la tranche ferme du marché a pour objet la fourniture, les contrôles en usine, le transport, l'installation et les essais sur le site de Saclay ainsi que la garantie de l'ensemble de la source radiofréquence comprenant:- un klystron;- un modulateur alimentant le klystron en haute tension pulsée (impulsion d'environ 115 kv/25 A) à une fréquence de répétition nominale de 14 Hz, avec une largeur d'impulsion ajustable de 10 µS à 3.6 ms;- un réseau de guides d'ondes RF au standard Wr1150 comprenant un circulateur, deux charges RF, un coupleur bidirectionnel et un guide d'ondes flexible;- les baies de contrôle du système RF comportant le système de régulation bas niveau RF, le préamplificateur de puissance du klystron et le système de contrôle commande de la source RF permettant de communiquer avec des programmes fonctionnant sous Epics et Labview.La tranche optionnelle est décrite dans le paragraphe II .2.2) ci-dessous.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sources d'alimentation électrique ininterruptible 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM-UCG service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: florence.hubert-delisle@cea.fr 📧
Téléphone: +33 168081567 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-01 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-118250
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / Florence Hubert Delisle, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/Source RF - 15b3090/fhd". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - RD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: - titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); -inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; -cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation; Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture d'un ensemble d'équipements formant une source radiofréquence à 704 Mhz pulsée pour le conditionnement RF de la série des coupleurs de puissance de l'accélérateur ESS.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS - European Spallation Source. Au titre de la contribution française, le CEA/Saclay est notamment en charge du conditionnement RF des coupleurs de puissance alimentant les cavités accélératrices du LINAC (série de 120 coupleurs). Afin d'augmenter ses capacités de test en puissance, le CEA doit se doter d'une nouvelle source radiofréquence. Cette source RF doit fonctionner à la fréquence de 704 Mhz en mode pulsé et être compatible avec des pulses de largeur 3.6 ms à la fréquence de répétition de 14 Hz. La source RF doit délivrer une puissance crête supérieure à 1.2 MW à saturation.
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la tranche ferme du marché a pour objet la fourniture, les contrôles en usine, le transport, l'installation et les essais sur le site de Saclay ainsi que la garantie de l'ensemble de la source radiofréquence comprenant:
- un klystron;
- un modulateur alimentant le klystron en haute tension pulsée (impulsion d'environ 115 kv/25 A) à une fréquence de répétition nominale de 14 Hz, avec une largeur d'impulsion ajustable de 10 µS à 3.6 ms;
- un réseau de guides d'ondes RF au standard Wr1150 comprenant un circulateur, deux charges RF, un coupleur bidirectionnel et un guide d'ondes flexible;
- les baies de contrôle du système RF comportant le système de régulation bas niveau RF, le préamplificateur de puissance du klystron et le système de contrôle commande de la source RF permettant de communiquer avec des programmes fonctionnant sous Epics et Labview.
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La tranche optionnelle est décrite dans le paragraphe II .2.2) ci-dessous.
Description des options:
La tranche optionnelle porte la fourniture, les contrôles en usine, le transport, l'installation et les essais sur le site de Saclay ainsi que la garantie du groupe de refroidissement autonome de la source radiofréquence à 704 Mhz. Le groupe de refroidissement permettra d'évacuer les calories délivrées par la source RF au moyen d'un échangeur à plaques dont le circuit secondaire sera un refroidisseur d'eau industriel avec une consigne de température de l'eau d'environ 20°c et une puissance à évacuer d'environ 200 kw.
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Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 15B3090-FHD

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
La capacité juridique et financière de l'entreprise,
La capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans la fourniture, l'installation sur site et la mise en service de systèmes complets de source radiofréquence délivrant des puissances supérieures au mégawatt avec des longueurs d'impulsions supérieures à la milliseconde.
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Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
- le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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- le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
- en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
- à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
- les attestations d'assurance civile, professionnelle en cours de validité,
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
- une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
- une plaquette de présentation de l'entreprise,
- une note sur l'organisation,
- un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler pour chaque sous-ensemble et pour illustrer sa capacité d'ensemblier:
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- les moyens techniques de l'entreprise,
- les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
- les références pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
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- répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
- le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché pourra être constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: sur fonds CEA.
Paiement: 30 jours date de réception de facture par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.

Procédure
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florence Hubert-Delisle
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B3090-FHD
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / Florence Hubert Delisle, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/Source RF - 15b3090/fhd".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier
(Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - RD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
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Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
- titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");
-inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
-cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation;
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 067-118250 (2015-04-01)
Informations complémentaires (2015-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133222
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-118250
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2015/S 076-133222 (2015-04-13)
Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture d'un ensemble d'équipements formant une source radiofréquence à 704 MHz pulsée pour le conditionnement RF de la série des coupleurs de puissance de l'accélérateur ESS.
Valeur totale du marché: 2287018.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Sources d'alimentation électrique ininterruptible 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317418
Se réfère à l'avis: 2015/S 067-118250
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Procédure négociée lancée suite à la déclaration d'infructuosité de l'appel d'offres restreint référencé 15B3090-FHD (n° BOAMP: 15-46033; NOJO: 2015/S 067-118250).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
La tranche optionnelle porte sur la fourniture, les contrôles en usine, le transport, l'installation et les essais sur le site de Saclay ainsi que la garantie du groupe de refroidissement autonome de la source radiofréquence à 704 MHz.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances et la démonstration de la tenue des spécifications radiofréquences, haute tension, mécaniques et hydrauliques, électriques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le choix de la technologie utilisée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le détail des essais et contrôles réalisés en usine et sur site
Les délais et le phasage proposés
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-17 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 177-317418 (2016-09-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
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