Fourniture d'une chargeuse sur pneus
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
La puissance pour cette chargeuse sur pneus sera de 210 à 260 CV (en version convertisseur) Cet engin servira principalement au transfert de compost dans les cases de fermentation, ainsi qu' au chargement de camions. Toutefois, cette machine pourra etre utilisée sur l'ensemble des postes de la plateforme de compostage du Site de la Buisse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-03 | Avis de marché |
| 2015-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeuses à benne frontale
Quantité ou étendue:
“Marché unique ordinaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeuses à benne frontale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Adresse postale: Prévention, traitement des déchets, 40 rue Mainssieux, CS 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Courrier électronique: anne-sophie.gauquelin@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: +33 476550266 📞
Fax: +33 476550901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237011
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La puissance pour cette chargeuse sur pneus sera de 210 à 260 CV (en version convertisseur) Cet engin servira principalement au transfert de compost dans...”
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Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 150053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site Ecologique de la Buisse — RD 1075, 38500 La Buisse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Ferme. Une...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de...”
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Autres conditions particulières:
“Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Anne-Sophie Gauquelin
Nom: Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Adresse postale: Unité juridique, 40 rue Mainssieux, CS 80363
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38516
Point de contact: Diane Corjon
Téléphone: +33 476931714 📞
Courrier électronique: diane.corjon@paysvoironnais.com 📧
Fax: +33 476931791 📠
Adresse postale: Prévention, traitement des déchets, 40 rue Mainssieux, CS 80363
Point de contact: Laura Ruggiero
Courrier électronique: laura.ruggiero@paysvoironnais.com 📧
URL des documents: http://capv.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capv.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 150053
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja),...”
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Source: OJS 2015/S 129-237011 (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeuses à benne frontale
Quantité ou étendue:
“Marché unique ordinaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeuses à benne frontale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Adresse postale: Prévention, traitement des déchets, 40 rue Mainssieux, CS 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Courrier électronique: anne-sophie.gauquelin@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: +33 476550266 📞
Fax: +33 476550901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237011
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La puissance pour cette chargeuse sur pneus sera de 210 à 260 CV (en version convertisseur) Cet engin servira principalement au transfert de compost dans...”
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 150053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site Ecologique de la Buisse — RD 1075, 38500 La Buisse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Ferme. Une...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de...”
Autres conditions particulières:
“Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Anne-Sophie Gauquelin
Nom: Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Adresse postale: Unité juridique, 40 rue Mainssieux, CS 80363
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38516
Point de contact: Diane Corjon
Téléphone: +33 476931714 📞
Courrier électronique: diane.corjon@paysvoironnais.com 📧
Fax: +33 476931791 📠
Adresse postale: Prévention, traitement des déchets, 40 rue Mainssieux, CS 80363
Point de contact: Laura Ruggiero
Courrier électronique: laura.ruggiero@paysvoironnais.com 📧
URL des documents: http://capv.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capv.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 150053
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja),...”
Source: OJS 2015/S 129-237011 (2015-07-03)
Avis d'attribution de marché (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 198 725 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo du Pays Voironnais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413001
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237011
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“La consultation du (ou des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site écologique de La Buisse — RD 1075, 38500 La Buisse.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-06 📅
Nom: Griset Matériel
Adresse postale: 15 avenue des Fusillés — ZI d'Arbin
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Courrier électronique: ventes@griset-materiel.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cédex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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Source: OJS 2015/S 227-413001 (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 198 725 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo du Pays Voironnais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413001
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237011
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“La consultation du (ou des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site écologique de La Buisse — RD 1075, 38500 La Buisse.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-06 📅
Nom: Griset Matériel
Adresse postale: 15 avenue des Fusillés — ZI d'Arbin
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Courrier électronique: ventes@griset-materiel.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cédex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
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“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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