Fourniture d'un véhicule spécifique de collecte, en vue de l'enlèvement des déchets ménagers stockés dans des conteneurs aériens, semi-enterrés, enterrés
Communauté de communes du Genevois
Ce marché comprend 3 lots.
Le lot 3 du marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE nº 1). En plus de leur offre de base, les candidats répondant au lot nº 3 devront obligatoirement formuler une offre pour le PSE nº 1.
Le délai de réception des offres était de 2015-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue › Grues montées sur véhicule
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-12 | Avis de marché |
| 2015-06-29 | Informations complémentaires |
| 2015-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Courrier électronique: marches@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: +33 450959260 📞
Fax: +33 450959269 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-055905
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un châssis poids lourd d'un PTAC de 26 Tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Fourniture et montage d'une grue auxiliaire sur le châssis du lot nº 1.
Numéro de référence: ccg_dechet_camion2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fiscalité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Délais de livraison % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740069000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Nom: Communauté de communes du Genevois: M. Christophe Cubells
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna — entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Nom: Communauté de communes du Genevois: M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccg_dechet_camion2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 033-055905 (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Courrier électronique: marches@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: +33 450959260 📞
Fax: +33 450959269 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-055905
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net
Unité monétaire utilisée, l'euro.
— Le dossier de la consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: www.collectivitesdugenevois74.net
— les délais de livraison: lot 1: 90 jours calendaires maximum; lot 2: 30 jours calendaires maximum; lot 3: 30 jours calendaires maximum. Toutefois, les entreprises pourront proposer un délai inférieur. Au cas où le mois d'août est compris dans ce délai, il ne pourra en aucun cas être neutralisé,
— les candidats pourront faire une proposition pour la reprise d'un Camion 6 x2*4 Renault premium avec grue Palfinger et benne 15 m
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché comprend 3 lots.
Le lot 3 du marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE nº 1). En plus de leur offre de base, les candidats répondant au lot nº 3 devront obligatoirement formuler une offre pour le PSE nº 1.
Brève description: Fourniture d'un châssis poids lourd d'un PTAC de 26 Tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères sur le châssis du lot nº 1.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et montage d'une grue auxiliaire sur le châssis du lot nº 1.
Numéro de référence: ccg_dechet_camion2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat devra fournir:
— lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent),
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat devra fournir:
— déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent) et notamment chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat devra fournir:
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyées d'attestation de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualification professionnelle ou équivalents, le cas échéant.
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fiscalité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d'entreprises seront conjoints, le mandataire étant solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Délais de livraison % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740069000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Nom: Communauté de communes du Genevois: M. Christophe Cubells
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna — entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Nom: Communauté de communes du Genevois: M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccg_dechet_camion2015
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net
Unité monétaire utilisée, l'euro.
— Le dossier de la consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: www.collectivitesdugenevois74.net
— les délais de livraison: lot 1: 90 jours calendaires maximum; lot 2: 30 jours calendaires maximum; lot 3: 30 jours calendaires maximum. Toutefois, les entreprises pourront proposer un délai inférieur. Au cas où le mois d'août est compris dans ce délai, il ne pourra en aucun cas être neutralisé,
Afficher plus
— les candidats pourront faire une proposition pour la reprise d'un Camion 6 x2*4 Renault premium avec grue Palfinger et benne 15 m
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 033-055905 (2015-02-12)
Informations complémentaires (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-19 📅
Date de publication: 2015-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-228843
Se réfère à l'avis: 2015/S 33-055905
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2015/S 125-228843 (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-19 📅
Date de publication: 2015-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-228843
Se réfère à l'avis: 2015/S 33-055905
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2015/S 125-228843 (2015-06-29)
Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229107
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délais de livraison (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Scania France SAS
Adresse postale: 958 avenue des Digues
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 125-229107 (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229107
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.collectivitesdugenevois74.net
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délais de livraison (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Scania France SAS
Adresse postale: 958 avenue des Digues
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 125-229107 (2015-06-29)
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