Fourniture d'un banc photométrique et colorimétrique au « laboratoire d'aides visuelles» pour le STAC de Toulouse

Service technique de l'aviation civile

Fourniture d'un banc photométrique et colorimétrique au «laboratoire d'aides visuelles» pour le STAC de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-04 Avis de marché
2015-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Quantité ou étendue: 1 banc photométrique et colorimétrique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Contact
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568128 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278366
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un banc photométrique et colorimétrique au «laboratoire d'aides visuelles» pour le STAC de Toulouse.
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro de référence: STAC-SE-07-15-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Direction de la technique et de l'innovation (DTI) laboratoire aides visuelles du STAC — bâtiment U — 1 avenue du Dr Grynfogel, 31100 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 — lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants: formulaire non obligatoire téléchargeable sur le site du ministère chargé de l'économie,
— Dc2 — déclaration du candidat individuel ou membre du groupement: formulaire non obligatoire téléchargeable sur le site du ministère chargé de l'économie,
— relevé d'identité bancaire ou postal original,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et à signer,
— à la notification: formulaire Noti 2 — état annuel des certificats reçus ou attestations fiscales et sociales (liasses 3666 et Urssaf),
— attestation d'assurance.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires du candidat doit représenter au moins le double de la valeur estimée du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'État: agent comptable du BACEA — virement administratif.
Délai de paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières:
La date de livraison et d'installation du banc photométrique et colorimétrique est fixée impérativement au plus tard le 10.11.2015.
La formation des agents sera impérativement terminée au plus tard le 17.11.2015.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la fourniture appréciée au vu du contenu des éléments du CCTP (60)
2. Prix de la fourniture (35)
3. Notices et modes d'emploi dématérialisés (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: STAC division achats
Mme Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: STAC — Toulouse
Adresse postale: rue Maurice Grynfogel
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Point de contact: STAC Toulouse — laboratoire aides visuelles
Benoît Samson ou Géraud Cantournet (+33 149568316)
Téléphone: +33 149568317 📞
Courrier électronique: benoit.samson@aviation-civile.gouv.fr 📧
Nom: STAC — division achats
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc — CS 30012
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Point de contact: STAC — division achats
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-cvile.gouv.fr 📧
Fax: +33 149568062 📠
Nom: STAC division achats
Point de contact: Stac

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STAC-SE-07-15-19

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: 2 mois à compter du la date d'attribution.
Source: OJS 2015/S 151-278366 (2015-08-04)
Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 298 410 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428103
Se réfère à l'avis: 2015/S 151-278366
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-120944, mise en ligne le 4.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Direction de la technique et de l 'Innovation (DTI) laboratoire aides visuelles du STAC — bâtiment U — 1 avenue du Dr Grynfogel, 31100 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-27 📅
Nom: Eotech
Adresse postale: ZI du Fond des Prés
Commune postale: Marcoussis
Code postal: 91460
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 236-428103 (2015-12-01)