Fourniture d'ouvrages (services d'office et de commandes) pour les bibliothèques de rennes et divers services de la ville de Rennes

Ville de Rennes

La fourniture d'ouvrages pour les bibliothèques de Rennes concerne les services d'office et de commandes, pour les divers services de la Ville de Rennes, il s'agit de commandes uniquement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-26 Avis de marché
2016-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 63126
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex 2
Contact
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 223621132 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227834
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Critère de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles. Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.e-megalisbretagne.org/ sous le numéro de référence 15835020_aopar ailleurs, les plis doivent être transmis — soit sous pli cacheté, remis contre récépissé ou en recommandé avec accusé de réception à: Hôtel de Rennes Métropole Direction de la commande publique Mission animation de la politique d'achat 4 avenue Henri Fréville CS 20723 35207 Rennes Cedex 2 Soit sous format numérisé dans les conditions précisées au règlement de consultation, par voie électronique, le candidat ayant la possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde (sur support physique ou sur support papier). Cet envoi devra comporter la mention «Copie de sauvegarde» et devra être envoyé avant la date limite de réception des offres. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Hôtel de Rennes Métropole Direction de la commande publique Animation de la politique d'achat 4 avenue Henri Févrille CS 2073 35207 Rennes Cedex +33 223621132 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture d'ouvrages pour les bibliothèques de Rennes concerne les services d'office et de commandes, pour les divers services de la Ville de Rennes, il s'agit de commandes uniquement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrage de fiction jeunesse
Brève description: Fourniture d'ouvrages de fiction jeunesse — offices et commandes.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 35 545 EUR HT; seuil maximum de 113 750 EUR HT par an. Même seuils pour les reconductions.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction adulte
Brève description: Fourniture d'ouvrages de fiction adulte — offices et commandes.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 51 185 EUR HT; seuil maximum de 113 750 EUR HT par an. Même seuils pour les reconductions.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires adultes et jeunesse
Brève description: Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse — office et commande.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 38 000 EUR HT; seuil maximum de 104 265 EUR HT par an. Même seuils pour les reconductions.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bandes dessinées et romans graphiques
Brève description: Fournitures de bandes dessinées et romans graphiques — offices et commandes.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 23 700 EUR HT; seuil maximum de 75 830 EUR HT par an. Même seuils pour les reconductions.
Marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15835020_AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rennes, 35000 Rennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Un avance est accordée sur justification d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le ou les marchés faisant l'objet de la consultation sont financés par la Ville de Rennes au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées. Le paiement des prestations intervient selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou avance.
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Le marché sera traité à prix unitaires ajustables sur la base des nouveaux catalogues ou tarifs éditeurs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
En cas à une sous-traitance structurelle de capacité, le candidat doit justifier des capacités de ses sous-traitants et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché, l'offre devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 2 et 4: valeur technique notée sur 50 points et appréciée à partir des sous critères suivants: pertinence du traitement d'une commande et de sa livraison notée (10 points); qualité des prestations du service d'office (20 points); moyens techniques et humains dédiés pour les prestations faisant l'objet du marché (15 points); capacité à participer aux animations organisées par la bibliothèques (5 points) (70)
2. Performance en matière de protection de l'environnement, notée sur 50 points et appréciée à partir des critères suivants: rationalisation des déplacements et mode de transport utilisés (30 points); politique en matière d'emballage (20 points) (5)
3. Prix des prestations noté sur 50 points apprécié sur la base du montant du rabais consenti par le candidat (25)
4. Pour le lot 3: valeur technique notée sur 50 points et appréciée à partir des sous critères suivants: pertinence du traitement d'une commande et de sa livraison (20 points); qualité des prestations du service d'office (10 points); moyens techniques et humains dédiés pour les prestations faisant l'objet du marché (15 points); capacité à participer aux animations organisées par la bibliothèque (5 points) (70)
5. Performance en matière de protection de l'environnement, notée sur 50 points et appréciée à partir des critères suivants: rationalisation des déplacements et modes de transport utilisés (30 points); politique en matière d'emballage (20 points) (5)
6. Prix des prestations, noté sur 50 points apprécié sur la base du montant du rabais consenti par le candidat. (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Bibliothèque municipale
Adresse postale: 23 rue de Lorient
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Point de contact: Mme Gandon
Téléphone: +33 223622655 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15835020_AO
Informations complémentaires
Critère de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles.
Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.e-megalisbretagne.org/ sous le numéro de référence 15835020_aopar ailleurs, les plis doivent être transmis — soit sous pli cacheté, remis contre récépissé ou en recommandé avec accusé de réception à:
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Hôtel de Rennes Métropole
Direction de la commande publique
Mission animation de la politique d'achat
4 avenue Henri Fréville
CS 20723
35207 Rennes Cedex 2
Soit sous format numérisé dans les conditions précisées au règlement de consultation, par voie électronique, le candidat ayant la possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde (sur support physique ou sur support papier). Cet envoi devra comporter la mention «Copie de sauvegarde» et devra être envoyé avant la date limite de réception des offres.
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Animation de la politique d'achat
4 avenue Henri Févrille
CS 2073
35207 Rennes Cedex
+33 223621132
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Hôtel d'Agglomération Rennes Métropole, direction de la commande publique — animation de la politique d'achat
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville, CS 20723
Commune postale: Rennes Cedex 2
Code postal: 35207
Téléphone: +33 223621132 📞
Source: OJS 2015/S 124-227834 (2015-06-26)
Avis d'attribution de marché (2016-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 0223621132 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-022467
Se réfère à l'avis: 2015/S 124-227834
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Lot 1: rabais de 9 %. Lot 2: rabais de 9 %. Lot 3: rabais de 9 %. Lot 4: rabais de 9 %. Les marchés ont été signés le 26 novembre 2015 et peuvent être consultés au service de la commande publique, 4 avenue Henri Fréville, 35207 Rennes. Tél.: 02 23 62 11 32. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-98402, mise en ligne le 29.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-23 📅
Nom: La Courte Échelle
Adresse postale: 26 rue Vasselot
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Forum du Livre
Adresse postale: 11 rue de la Visitation

3️⃣
Nom: le Forum du Livre

4️⃣
Nom: m'Enfin
Adresse postale: 13 rue Victor Hugo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Source: OJS 2016/S 015-022467 (2016-01-19)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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