Fourniture d'ouvrages scolaires et d'enseignement pour les écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville de Toulon (83)

Caisse des écoles de Toulon

La notion d'ouvrages scolaires et ouvrages d'enseignement regroupe un ensemble de ressources pédagogiques destinées aux élèves (manuel, livre de l'élève, cahier de TD, fiches, livre d'apprentissage à un enseignement donné, méthodes, dictionnaires, encyclopédies ...) et aux enseignants (guide pédagogique...), sous forme de livre ou sous support autre (dvd, cd, logiciels...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-26 Avis de marché
2015-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 52,53, 57 à 59 du CMP. Conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum.Montant minimum annuel (TTC): 60 000 EUR.Montant maximum annuel (TTC): 160 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Toulon
Adresse postale: Service éducation, 256 avenue de la Victoire, bâtiment D
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: sdomenjod@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368528 📞
Fax: +33 494368230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-04-21 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-073900
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La notion d'ouvrages scolaires et ouvrages d'enseignement regroupe un ensemble de ressources pédagogiques destinées aux élèves (manuel, livre de l'élève, cahier de TD, fiches, livre d'apprentissage à un enseignement donné, méthodes, dictionnaires, encyclopédies ...) et aux enseignants (guide pédagogique...), sous forme de livre ou sous support autre (dvd, cd, logiciels...).
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Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 52,53, 57 à 59 du CMP. Conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Montant minimum annuel (TTC): 60 000 EUR.
Montant maximum annuel (TTC): 160 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: FOURMANUELS2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les 85 écoles publiques de la Ville de Toulon, 83000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: dc1 complété et signé, Dc2 complété et signé, éventuellement pouvoirs de la personne signataire des pièces relatives à la candidature et à l'offre, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).
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Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (Dc2 ou équivalent);
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (Dc2 ou équivalent);
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (Dc2 ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de cautionnement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La caisse des écoles dispose de l'autonomie financière. Les fournitures sont réglées par mandat administratif sur la section Fonctionnement de la caisse des écoles. Le délai global de paiement, fixé à l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée, au vu du mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 12/20): - Diversité de l'offre, (noté 6/12)- - Dispositions prises pour l'exécution du marché (noté 4/12)- Gestion des commandes et reliquats (noté 2/12)
2. Prix apprécié au vu du bordereau des prix unitaires contractuels valant devis estimatif non contractuel (noté 08/20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Servane Domenjod
M. le président de la Caisse des écoles
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FOURMANUELS2015
Source: OJS 2015/S 043-073900 (2015-02-26)
Avis d'attribution de marché (2015-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252231
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-073900
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 42 B, annonce n° 441 du 28.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée, au vu du mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 12/20): — Diversité de l'offre, (noté 6/12)- — Dispositions prises pour l'exécution du marché (noté 4/12)- Gestion des commandes et reliquats (noté 2/12)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-29 📅
Nom: SA Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la caisse des écoles
Source: OJS 2015/S 137-252231 (2015-07-15)
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