Fourniture d'orthèses et de prothèses externes

CHU de Nantes

Fourniture d'orthèses et de prothèses externes — 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-18	Avis de marché
2015-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Le catalogue des besoins annexé au C.C.T.P. Indique les quantités et /Ou montants indicatifs annuels qui pourront être commandés. Pour le lot no1, le marché est conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les modalités de répartition des commandes entre les titulaires sont précisées dans le CCAP. Pour les lots 2 et 3, le marché est conclu avec un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date limite de soumission: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213884
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification et jusqu'au 30.6.2016. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2018. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Des essais pourront être réalisés selon les modalités décrites dans le cahier des charges. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'orthèses et de prothèses externes — 3 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ortheses des membres superieurs et inferieurs-ortheses pour appareillage du tronc.

Numéro du lot: 2
Brève description: Podo-ortheses.
Numéro du lot: 3
Brève description: Attelles de ponseti.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AOO-15071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Nantes, 44093 Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Lettre de candidature dûment signée (Formulaire Dc1 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )

b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )

1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal

2) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes — Hôpital Saint jacques — cellule des marchés publics- bâtiment Providence
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4sKWKDDOX3 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-15071
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 118-213884 (2015-06-18)

Avis d'attribution de marché (2015-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 843 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385242
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213884
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification et jusqu'au 30.6.2016. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2018. Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Pour les lots 2 et 3, le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Pour le lot 1, le nombre d'opérateurs économiques pouvant être retenus était fixé à 3. Le classement des attributaires pour ce lot est précisé dans la section V. Le lot 2 a été déclaré infructueux. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Nantes, 44093 Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (85)
2. Critères économiques (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-23 📅
Nom: Deschamps
Adresse postale: 16-18 boulevard Victor Hugo — BP 86503
Commune postale: Nantes
Code postal: 44265

2️⃣
Nom: OUEST ORTHO CONcept
Adresse postale: 17 avenue Jacques Cartier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800

3️⃣
Nom: Proteor
Adresse postale: BP 37833
Commune postale: Dijon
Code postal: 21078
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2015/S 212-385242 (2015-10-28)

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