Fourniture d'instruments chirurgicaux à usage multiple destinés aux blocs opératoires et aux services de soins et leur maintenance pendant le délai de garantie

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 4 ans (période de reconduction éventuelle comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-20 Avis de marché
2016-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Marché sans montant minimum ni maximum. L'estimation des quantités figurant dans le catalogue des produits (document no1 Allotissements) annexé au cahier des clauses techniques particulières a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achats de la consultation pour une période de 12 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-178893
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Pour des informations relatives aux clauses administratives: N. Massias direction des services économiques et des achats département achats et marchés Tél. : +33 241357818 Mail: bureaumarche@chu-angers.fr Renseignement(s) technique(s) :CHU Angers Mme Lavrieux Infirmière de Bloc - cadre de santé Responsable de la gestion de l'instrumentation chirurgicale service des équipements biomédicaux Tél. : +33 241355890 fax: +33 241355461 celavrieux@chu-angers.fr Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 4 ans (période de reconduction éventuelle comprise).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Famille communs bloc
Brève description: Famille communs bloc lots 1 à 173.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Famille chirurgie cardiaque, vasculaire et thoracique
Brève description: Famille chirurgie cardiaque, vasculaire et thoracique: los 174 à 270.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Famille gynécologie obstétrique
Brève description: Famille gynécologie obstétrique: lots 271 à 279.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Famille chirurgie ophtalmologie
Brève description: Famille chirurgie ophtalmologie: lots 280 à 356.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Famille chirurgie ORL, reconstructrice et plastique
Brève description: Famille chirurgie ORL, reconstructrice et plastique: lots 357 à 398.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Famille dentaire,stomatologie
Brève description: Famille dentaire,stomatologie: lots 400 à 424.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Famille chirurgie osseuse
Brève description: Famille chirurgie osseuse: lots 424 à 461.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Famille neurochirurgie et chirurgie du rachis
Brève description: Famille neurochirurgie et chirurgie du rachis: lots 462 à 496.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Famille unités de soins
Brève description: Famille unités de soins: lots 497 à 510.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Famille endoscopie
Brève description: Famille endoscopie: lots 511 à 526.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AIMC2015AOINSTRUMENTATION
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant: La dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel), l'objet de la candidature et le ou les lots concernés, Si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire, La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
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Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire; La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
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Situation économique et financière:
Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 version du 15.9.2010 ou forme libre):
— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— certificats de qualifications professionnelles. Le représentant du pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Commune postale: Angers Cédex 9
Point de contact: CHU Angers centre hospitalier universitaire d'angers direction des services économiques et des achats 4 rue Larrey 49933 - Angers Cedex 9
Téléphone: +33 241353850 📞
Fax: +33 241355505 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d3cUKq9OgA&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d3cUKq9OgA&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AIMC2015AOINSTRUMENTATION
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro.
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Pour des informations relatives aux clauses administratives: N. Massias direction des services économiques et des achats département achats et marchés Tél. : +33 241357818 Mail: bureaumarche@chu-angers.fr
Renseignement(s) technique(s) :CHU Angers Mme Lavrieux Infirmière de Bloc - cadre de santé
Responsable de la gestion de l'instrumentation chirurgicale service des équipements biomédicaux Tél. : +33 241355890 fax: +33 241355461 celavrieux@chu-angers.fr
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 099-178893 (2015-05-20)
Avis d'attribution de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 4 ans (période de reconduction éventuelle comprise).
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156254
Se réfère à l'avis: 2015/S 099-178893
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Famille Communs bloc
Brève description: Famille Communs bloc lots 1 à 173.
Intitulé du lot: Famille Chirurgie Cardiaque, Vasculaire et Thoracique
Brève description: Famille Chirurgie Cardiaque, Vasculaire et Thoracique: los 174 à 270.
Intitulé du lot: Famille Gynécologie Obstétrique
Brève description: Famille Gynécologie Obstétrique: lots 271 à 279.
Intitulé du lot: Famille Chirurgie Ophtalmologie
Brève description: Famille Chirurgie Ophtalmologie: lots 280 à 356.
Intitulé du lot: Famille Chirurgie ORL, Reconstructrice et Plastique
Brève description: Famille Chirurgie ORL, Reconstructrice et Plastique: lots 357 à 398.
Intitulé du lot: Famille Dentaire,Stomatologie
Brève description: Famille Dentaire,Stomatologie: lots 400 à 424.
Intitulé du lot: Famille Chirurgie Osseuse
Brève description: Famille Chirurgie Osseuse: lots 424 à 461.
Intitulé du lot: Famille Neurochirurgie et Chirurgie du Rachis
Brève description: Famille Neurochirurgie et Chirurgie du Rachis: lots 462 à 496.
Intitulé du lot: Famille Unités de soins
Brève description: Famille Unités de soins: lots 497 à 510.
Intitulé du lot: Famille Endoscopie
Brève description: Famille Endoscopie: lots 511 à 526.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHU Angers 49933 Angers Cedex 9.
CHU Angers 49933 Angers Cedex 9
CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): De la valeur technique du produit
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Coût unitaire et coût de maintenance
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (nom): De la valeur technique du produit (

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-24 📅
2016-02-26 📅
2016-02-18 📅
2016-02-17 📅
2016-03-16 📅
2016-02-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 089-156254 (2016-05-04)
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