Fourniture d'Infliximab 100 mg injectable princeps et/ou biosimilaire 2015

CHU Nice

Fourniture d'Infliximab 100 mg injectable princeps et/ou biosimilaire 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-08 Avis de marché
2015-08-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Antinéoplasiques et immunomodulateurs
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé sans minimum ni maximum.Les quantités annuelles mentionnées le sont à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Antinéoplasiques et immunomodulateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278394 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-200990
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Les documents techniques ainsi que les spécimens devront parvenir à la pharmacie centrale, département médicaments avant le 20.7.2015 à 16:00 (cf. RC de la consultation page 14) Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1. Les documents DC 1, DC 2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé; NOTI 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus); Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'effet du marché: date de notification au titulaire. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.9.2015. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'Infliximab 100 mg injectable princeps et/ou biosimilaire 2015.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Infliximab Princeps
Brève description: Infliximab Princeps.
Quantité ou étendue: 8 000 estimatif.
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Infliximab biosimilaire
Brève description: Infliximab biosimilaire.
Quantité ou étendue: 2 000 estimatif.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé sans minimum ni maximum.
Les quantités annuelles mentionnées le sont à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-024-PCLE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type DC 1 — (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent).
Déclaration sur l'honneur (formulaire de type DC 5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail;
d) qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;
e) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al. 2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts.
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Déclaration du candidat (formulaire DC 2 ancien DC 5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC 2 — ancien DC 5 ) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC 2 ancien DC 5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC 2 ancien DC 5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Précision: accord-cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (60)
2. Critère économique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Nice
M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice
Adresse postale: 61 bd du 8 Mai 1945, quartier Lou Plan, BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Point de contact: Renseignements d'ordre technique: Mme Peroux; renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés, Mme Pedreno, tél. +33 492034684 ou Mme Allasia tél. +33 492034252
Mme Éliane Peroux
Téléphone: +33 492543232 📞
Courrier électronique: geffroy.p@chu-nice.fr 📧
Fax: +33 493278390 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Pharmacie centrale, département médicaments
Mme Patricia Geffroy
Téléphone: +33 493277355 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-024-PCLE
Informations complémentaires
Les documents techniques ainsi que les spécimens devront parvenir à la pharmacie centrale, département médicaments avant le 20.7.2015 à 16:00 (cf. RC de la consultation page 14)
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Afficher plus
Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1.
Les documents DC 1, DC 2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
DC 6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé;
NOTI 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus);
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: date de notification au titulaire.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.9.2015.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 111-200990 (2015-06-08)
Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 475 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302891
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-200990
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Il s'agit d'un montant annuel estimatif en EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-87149, mise en ligne le 9.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-17 📅
Nom: Msd
Adresse postale: 34 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92418

2️⃣
Nom: Hospira
Adresse postale: 17/19 rue J. Braconnier
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice Cédex 4
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales, comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2015/S 166-302891 (2015-08-25)
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