Fourniture d'implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl et spirale libre) et de cathéter-guides standards de neuro-radiologie, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture d'implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl et spirale libre) et de cathéter-guides standards de neuro-radiologie, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Balt
• Boston
• COOK
• Covidien
• Ethicon
• Medtronic
• Microvention
• penumbra
• Stryker
• Terumo

Qui ?

• AP-HP — Ageps (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-22	Avis de marché
2017-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue: Quatorze (14) LOTS.
Valeur totale du marché: 9 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457060
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EpFQx9Y4rL sous la référence ageps ao 16-14 C Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. Durée: A compter du 1.7.2016 jusqu'au 31.5.2019 avec prolongation possible jusqu'au 31.7.2019 sur décision notifiée au fournisseur deux mois avant la fin du marché, soit le 31.3.2019. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrothermique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrothermique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement.

Quantité ou étendue: 1500 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

Implants métalliques d'embolisation artérielle pour embolisation sélective des anévrismes…

… cérébrauxLot identique au lot 2. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

… cérébraux

Lot identique au lot 2. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: 750 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

Implants métalliques d'embolisation artérielle pour embolisation sélective des anévrismes cérébrauxLot identique au lot 1. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Lot identique au lot 1. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrolytique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrolytique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement.

Quantité ou étendue: 1 300 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

Implants métalliques d'embolisation artérielle pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement mécanique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement mécanique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement.

Quantité ou étendue: 300 unités.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" sans fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" sans fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement.

Quantité ou étendue: 400 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

Implants métalliques d'embolisation artérielle pour l'occlusion des artères périphériques.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre supérieur ou égal à 0,020" sans fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre supérieur ou égal à 0,020" sans fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement.

Quantité ou étendue: 200 unités.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres, à détachement mécanique non controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres, à détachement mécanique non controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres, à détachement mécanique controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres, à détachement mécanique controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement.

Quantité ou étendue: 450 unités.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre supérieur ou égal à 0,030" avec fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre supérieur ou égal à 0,030" avec fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl et/ou spirale libre) recouverts d'un hydrogel, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl et/ou spirale libre) recouverts d'un hydrogel, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place.

Quantité ou étendue: 5 200 unités.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, de diamètre supérieur ou égal à 0,020" pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, de diamètre supérieur ou égal à 0,020" pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) sans fibres, tout diamètre, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) sans fibres, tout diamètre, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Cathéter-Guides standards toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7f pour usage neuro-radiologique
Brève description:

Cathéter-Guides standards toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7f pour usage neuro-radiologique.

Informations complémentaires sur les lots: Cathéter — guides standards de neuro-radiologie.
Numéro de référence: AGEPS AO 16-14 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'ap-hp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'ap-hp.

Application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires,

Définitifs,

Les prix sont révisables de la façon suivante: à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché,

délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (30)
2. Adaptation à l'usage (33)
3. Développement durable (2)
4. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice de l'AGEPS
Madame Claire Biot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — aphp
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EpFQx9Y4rL 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EpFQx9Y4rL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EpFQx9Y4rL 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 16-14 C
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EpFQx9Y4rL sous la référence ageps ao 16-14 C

Les offres seront présentées en euros

les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

Durée:

A compter du 1.7.2016 jusqu'au 31.5.2019 avec prolongation possible jusqu'au 31.7.2019 sur décision notifiée au fournisseur deux mois avant la fin du marché, soit le 31.3.2019.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 250-457060 (2015-12-22)

Avis d'attribution de marché (2017-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 9 821 919 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://Ageps.aphp.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-395845
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457060
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" sans fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion.
Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre supérieur ou égal à 0,020" sans fibres, .
Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres.
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres, à détachement mécanique non contrôlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement.

Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres, à détachement mécanique contrôlé.
Brève description:

Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" avec fibres, à détachement mécanique contrôlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement.

Intitulé du lot: Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre supérieur ou égal à 0,030" .
Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, de diamètre inférieur ou égal à 0,019" pour.
Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, de diamètre supérieur ou égal à 0,020" pour.
Cathéter-guides standards toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7 F pour usage neuro-radiologique
Brève description:

Cathéter-guides standards toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7 F pour usage neuro-radiologique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 📅
2017-07-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 193-395845 (2017-10-04)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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