Fourniture d'implants et accessoires de pose utilisés en chirurgie ou aux consultations externes

CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis

La consultation est composée de 159 lots décomposés selon les classes suivantes:
— allo greffons osseux et veineux,
— douleur,
— gastroentérologie,
— gynécologie,
— maxillo facial (y compris appareils dentaires et d'orthodontie),
— ophtalmologie,
— ORL,
— orthopedie, traumatologie, rachis (accessoires pour ortho-traumatologie et arthroscopie),
— urologie,
— vasculaire (pontage, DMI et DM pour angioplastie périphérique),
— thoracique.
Pour certains lots, seul un nombre d'interventions par an a été mentionné car le type de composants posés varie en fonction de la pathologie. Il est expressément demandé aux candidats de ne pas modifier les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sous peinte de voir son offre écartée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-14 Avis de marché
Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.2.2016...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris, Cedex 1
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-290538
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est composée de 159 lots décomposés selon les classes suivantes:”

“— allo greffons osseux et veineux,”
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“— douleur,”

“— gastroentérologie,”

“— gynécologie,”

“— maxillo facial (y compris appareils dentaires et d'orthodontie),”

“— ophtalmologie,”

“— ORL,”

“— orthopedie, traumatologie, rachis (accessoires pour ortho-traumatologie et arthroscopie),”

“— urologie,”

“— vasculaire (pontage, DMI et DM pour angioplastie périphérique),”

“— thoracique.”

“Pour certains lots, seul un nombre d'interventions par an a été mentionné car le type de composants posés varie en fonction de la pathologie. Il est...”    Afficher plus
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 15AOP058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aix en Provence — Pertuis.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire”

“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
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“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus

“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,”

“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”

“— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement....”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”

“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
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“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le candidat devra compléter l'annexe 2...”    Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix des prestations (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des moyens opérationnels
Nom: Centre hospitalier du Pays d'Aix — CHI Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels cellule des marchés, avenue des Tamaris, Cédex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Point de contact: Mme Debayeux Emmanuelle
Téléphone: +33 442339272 📞
Fax: +33 442335154 📠
Nom: Centre hospitalier du Pays d'aix — CHI Aix-Pertuis
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOP058
Informations complémentaires

“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”    Afficher plus

“— nom du candidat,”
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“— numéro de lot du catalogue des besoins correspondant à l'offre de prix,”

“— ils devront être adressés à Mme Borel en notant sur le carton «échantillons — fourniture d'implants».”

“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures:...”    Afficher plus

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cédex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre hospitalier du Pays d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels — cellule des marchés, avenue des Tamaris Cédex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Source: OJS 2015/S 158-290538 (2015-08-14)