Fourniture d'implants de renforts de paroi, d'anti-adhérentiels et d'anneaux gastriques et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP)

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture d'implants de renforts de paroi, d'anti-adhérentiels et d'anneaux gastriques et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-04 Avis de marché
2015-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue: Quatorze lots (14).
Valeur totale du marché: 3 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044915
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Vs4swCk6A6 sous la référence: ageps ao 15-38 C Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. Critères d'attribution: Qualités techniques (32 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction de la qualité des dispositifs (qualité du grammage, de la porosité, du temps de résorption, du matériau, de la calibration) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation adaptation à l'usage (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical Développement Durable (3 %) prix (35 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'implants de renforts de paroi, d'anti-adhérentiels et d'anneaux gastriques et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non, anatomiques ou non, quelque soit le système de pose
Brève description:
Implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non, anatomiques ou non, quelque soit le système de pose.
Quantité ou étendue: 2 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Implants de renforts de paroiCategorie 1: Implants tricotés ou tissés (treillis)Pour chaque gamme1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque)1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement)Pour les lots 1 à 9, le candidat pourra fournir pour chacun des lots une unité de démonstration de chaque gamme de renforts de parois proposée.
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Implants de renforts de paroi
Categorie 1: Implants tricotés ou tissés (treillis)
Pour chaque gamme
1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque)
1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement)
Pour les lots 1 à 9, le candidat pourra fournir pour chacun des lots une unité de démonstration de chaque gamme de renforts de parois proposée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Implants tricotés en polyester standard
Brève description: Implants tricotés en polyester standard.
Quantité ou étendue: 1 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Implants tricotés composite maille mixte
Brève description: Implants tricotés composite maille mixte.
Quantité ou étendue: 350.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Implants tricotés synthétiques résorbables
Brève description: Implants tricotés synthétiques résorbables.
Quantité ou étendue: 1 500.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage
Brève description: Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage.
Quantité ou étendue: 150.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE
Brève description: Implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE.
Quantité ou étendue: 400.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE
Brève description: Implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE.
Informations complémentaires sur les lots:
Implants de renforts de paroiCategorie 2: Implants non tissésPour chaque gamme1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque)1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement)Pour les lots 1 à 9, le candidat pourra fournir pour chacun des lots une unité de démonstration de chaque gamme de renforts de parois proposée.
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Categorie 2: Implants non tissés
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE avec déploiement pour chirurgie ouverte
Brève description:
Implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE avec déploiement pour chirurgie ouverte.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Implants de renfort pour chirurgie thoracique
Brève description: Implants de renfort pour chirurgie thoracique.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Gels résorbables
Brève description: Gels résorbables.
Informations complémentaires sur les lots:
Anti-adherentielsPour chaque gamme1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque)1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement).
Anti-adherentiels
1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Films résorbables
Brève description: Films résorbables.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Solutions ant-iadhérentielles
Brève description: Solutions anti-adhérentielles.
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Implant digestif annulaire ajustable monobloc pour gastroplastie
Brève description: Implant digestif annulaire ajustable monobloc pour gastroplastie.
Informations complémentaires sur les lots: Anneaux gastriques.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Tubes de calibration
Brève description: Tubes de calibration.
Informations complémentaires sur les lots:
Tubes de calibrationPour chaque gamme1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque)1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement).
Tubes de calibration
Numéro de référence: AGEPS AO 15-38 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires,
Définitifs,
Révisables à la baisse
délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques (32)
2. Adaptation à l'usage (30)
3. Développement Durable (3)
4. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaêl
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Vs4swCk6A6 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Vs4swCk6A6 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Vs4swCk6A6 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-38 C
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
Les offres seront présentées en euros
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
Critères d'attribution:
Qualités techniques (32 %)
pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction de la qualité des dispositifs (qualité du grammage, de la porosité, du temps de résorption, du matériau, de la calibration) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation
Afficher plus
adaptation à l'usage (30 %)
pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical
Développement Durable (3 %)
prix (35 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 027-044915 (2015-02-04)
Avis d'attribution de marché (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 279 964 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-344115
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044915
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 26 B, annonce nº 271 du 6.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Développement durable (3)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-01 📅
Nom: bard

2️⃣
Nom: Covidien

3️⃣
Nom: Ethicon

4️⃣

5️⃣
Nom: Bard

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: CSP France

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-31 📅
Nom: Baxter

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Source: OJS 2015/S 190-344115 (2015-09-28)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
BARD Baxter Covidien CSP France Ethicon
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses Implants chirurgicaux