Fourniture d'horloges astronomiques

Sde 24

Fourniture d'horloges astronomiques et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-16.

Qui ?

• Sde 24

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures et accessoires électriques › Accessoires électriques
• Spots › Éclairage extérieur

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-16	Avis de marché

Avis de marché (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires électriques
Quantité ou étendue: Mini: 4000 horlogesmaxi: 4500 horloges.800 0001 350 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SDE 24
Adresse postale: 7 allées de Tourny, CS 81225
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Contact
Adresse Internet: http://www.sde24.fr 🌏
Courrier électronique: g.taillefer@sde24.fr 📧
Téléphone: +33 55306620 📞
Fax: +33 55309307 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099181
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'horloges astronomiques et accessoires.
Quantité ou étendue:

Mini: 4000 horloges

maxi: 4500 horloges.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
1 350 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SDE_24_A_20150316W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 allées de Tourny, 24019 Périgueux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature présentant le candidat (forme juridique, date de création, montant et composition du capital de la société, ainsi que la liste des principaux actionnaires) accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC 1).

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner:

- la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir

- une attestation sur l'honneur attestant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin numéro 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L.8221-1 et L.8221-2, L.8221-3 et L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11 et L.5221-8, L.8231-1 et L.8241-1 et L.8241-2 du Code du travail ou de toute autre condamnation pour des infractions similaires

- une attestation sur l'honneur de ce que le candidat respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail

- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Noti2).

- Le(S) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise (extrait Kbis, délégation de pouvoir, statuts, etc.) ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement d'entreprises.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2).

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Un relevé d'identité bancaire ou postale.

Capacité technique et professionnelle:

- une notice technique.

- une attestation mentionnant les conditions de délivrance des Certificats d'economie d'energie comme le stipule l'opération Res-Ec-107

- une liste des numéros de série du matériel proposé par le candidat.

- un modèle de l'horloge astronomique proposée par le candidat avec ses accessoires et en état de fonctionnement.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune caution

aucune garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres du SDE

Contributions des collectivités adhérentes

remboursement de la TVA auprès du FCTVA.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

Interdiction aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualités du (des) matériel(s) proposé(s) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: SDE 24
Courrier électronique: accueil@sde24.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.sde24.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sde24.fr 🌏
URL des documents: http://www.sde24.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SDE_24_A_20150316W_1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21 490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 55699380 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 057-099181 (2015-03-16)

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