Fourniture d'étiquettes adhésives et des consommables d'encrage associés pour le CHU de Grenoble

CHU de Grenoble

Fourniture d'étiquettes adhésives et des consommables d'encrage associés pour le CHU de Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-03 Avis de marché
2015-07-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier gommé ou adhésif
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier gommé ou adhésif 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule des marchés — secteur achats courants et services — CS 10217 — 38043 Grenoble Cedex 09 — tél. +33 476767582
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-121820
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
A. Pour présenter leur candidature, les candidats pourront utiliser les formulaires Dc1 et Dc2. B. Au-Delà des prestations prévues, le Pouvoir Adjudicateur pourra, conformément à l'article 35.ii.4 du Code des Marchés Publics, recourir si besoin à la procédure des marchés complémentaires. C. En cas de réponse d'un candidat en groupement d'entreprises, le Pouvoir Adjudicateur souhaite la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. D. Des échantillons sont demandés dans le cadre de cette procédure pour tous les lots sauf le lot 7 (voir RC - article 4.1 et CCTP - article 1). L'Évaluation des échantillons sera prise en compte pour l'appréciation de la valeur technique des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'étiquettes adhésives et des consommables d'encrage associés pour le CHU de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Etiquettes pour biologie et plateforme logistique
Brève description: Etiquettes pour biologie et plateforme logistique.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Etiquettes pour divers services
Brève description: Etiquettes pour divers services.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Etiquettes impression laser pour archives
Brève description: Etiquettes impression laser pour archives.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Etiquettes pour cytologie
Brève description: Etiquettes pour cytologie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Etiquettes pour stérilisation
Brève description: Etiquettes pour stérilisation.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Etiquettes pour stérilisation avec témoin couleur
Brève description: Etiquettes pour stérilisation avec témoin couleur.
Numéro du lot: 7
Brève description: Etiquettes imprimées pour pharmacovigilance.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15E6F008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38420 Domène.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Attestation d'assurance responsabilité civile.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble.
Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article 98 du CMP ainsi qu'au décret no2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir rubrique Vi.3 "Autres informations".

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Autres langues: Langues officielles de l'UE.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Kerleroux Benjamin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/sea/accueil.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mX39RZBhx8 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Point de contact: Cellule marchés — pavillon moidieu
Téléphone: +33 476767582 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15E6F008
Informations complémentaires
A. Pour présenter leur candidature, les candidats pourront utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
B. Au-Delà des prestations prévues, le Pouvoir Adjudicateur pourra, conformément à l'article 35.ii.4 du Code des Marchés Publics, recourir si besoin à la procédure des marchés complémentaires.
C. En cas de réponse d'un candidat en groupement d'entreprises, le Pouvoir Adjudicateur souhaite la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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D. Des échantillons sont demandés dans le cadre de cette procédure pour tous les lots sauf le lot 7 (voir RC - article 4.1 et CCTP - article 1). L'Évaluation des échantillons sera prise en compte pour l'appréciation de la valeur technique des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
-recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 068-121820 (2015-04-03)
Informations complémentaires (2015-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 136-250299
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-121820
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2015/S 136-250299 (2015-07-15)
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