Fourniture d'équipements et de matériels en pvc, pehd, pe, pvdf, pp, ptfe et ABS pour l'eau potable et l'assainissement

Communauté urbaine de Cherbourg

La présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements et de matériels en pvc, pehd, pe, pvdf, pp, ptfe et ABS pour l'eau potable et l'assainissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Frans Bonhomme
• Société Penet Plastiques

Qui ?

• Communauté urbaine de Cherbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-30	Avis de marché
2016-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Quantité ou étendue:

Les lots sont des marchés à bons de commande application de l'article 77 du code des marchés publics:— lot 1: fourniture de regards et accessoires en PP: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,— lot 2: fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,— lot 3: fourniture de tuyaux et accessoires en PVC: montant maximum annuel fixé à 30 000,00 EUR (HT),— lot 4: fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électrosoudables et accessoires: montant maximum annuel fixé à 30 000,00 EUR (HT),— lot 5: fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,— lot 6: fourniture de plaques de PE: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,— lot 7: fourniture de raccords spéciaux pvdf, pp, ptfe et PEHD: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,— lot 8: fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé: sans montant minimum et sans montant maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233082600 📞
Fax: +33 233938204 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347181
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation des entreprises sont remis gratuitement. Les marchés courent à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2016. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2017, 2018 et 2019. La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation. Justifications à produire: — une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée, — le pouvoir de la personne habilitée à signer. Il est nécessaire de fournir les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités en montant, pour les lots qui sont sans maximum. Le candidat aura la possibilité de fournir un pouvoir non limité en montant spécifique aux lots concernés. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités non plus en montant pour une réponse aux lots sans montant maximum. — une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé, — les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat, — les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires, — une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels, Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché: — le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Informations complémentaires

Les dossiers de consultation des entreprises sont remis gratuitement. Les marchés courent à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2016. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2017, 2018 et 2019.

La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Justifications à produire:

— une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée,

— le pouvoir de la personne habilitée à signer.

Il est nécessaire de fournir les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités en montant, pour les lots qui sont sans maximum. Le candidat aura la possibilité de fournir un pouvoir non limité en montant spécifique aux lots concernés. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités non plus en montant pour une réponse aux lots sans montant maximum.

— une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé,

— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,

— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,

— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels,

Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché:

— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements et de matériels en pvc, pehd, pe, pvdf, pp, ptfe et ABS pour l'eau potable et l'assainissement.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de regards et accessoires en PP
Brève description: Fourniture de regards et accessoires en PP.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau
Brève description: Fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de tuyaux et accessoires en PVC
Brève description: Fourniture de tuyaux et accessoires en PVC.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec un montant maximum annuel fixé à 30 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électrosoudables et accessoires
Brève description: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électrosoudables et accessoires.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable
Brève description: Fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de plaques de PE
Brève description: Fourniture de plaques de PE.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de raccords spéciaux pvdf, pp, ptfe et PEHD
Brève description: Fourniture de raccords spéciaux pvdf, pp, ptfe et PEHD.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé
Brève description: Fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé.
Quantité ou étendue:

Les lots sont des marchés à bons de commande application de l'article 77 du code des marchés publics:

— lot 1: fourniture de regards et accessoires en PP: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,

— lot 2: fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,

— lot 3: fourniture de tuyaux et accessoires en PVC: montant maximum annuel fixé à 30 000,00 EUR (HT),

— lot 4: fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électrosoudables et accessoires: montant maximum annuel fixé à 30 000,00 EUR (HT),

— lot 5: fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,

— lot 6: fourniture de plaques de PE: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,

— lot 7: fourniture de raccords spéciaux pvdf, pp, ptfe et PEHD: sans montant minimum et sans montant maximum annuel,

— lot 8: fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé: sans montant minimum et sans montant maximum annuel.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCE1509AO04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté urbaine de Cherbourg, 50100 Cherbourg-Octeville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant les dispositions indiquées dans le présent avis.
Situation économique et financière: Suivant les dispositions indiquées dans le présent avis.
Capacité technique et professionnelle: Suivant les dispositions indiquées dans le présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources de la collectivité aux budgets annexes de l'eau, de l'assainissement et au budget principal.

Marché à prix fermes la première période contractuelle, révisables les années suivantes. Pour les lots 1,2,5,6,7,8, l'avance est applicable pour les bons de commandes supérieurs à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Pour les lots 3 et 4, l'avance ne s'applique pas.

Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 01
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison des fournitures (30)
3. Valeur technique de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 2 quai de Caligny, BP 808
Point de contact: Mme Desmares Odile: tél. +33 233082682 — renseignements techniques: Mme Loy Chantal: +33 233082685
Accueil du pôle opérations et services techniques
Téléphone: +33 233082650 📞
Fax: +33 233010836 📠
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE1509AO04
Informations complémentaires

La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Justifications à produire:

— une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée,

— le pouvoir de la personne habilitée à signer.

Il est nécessaire de fournir les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités en montant, pour les lots qui sont sans maximum. Le candidat aura la possibilité de fournir un pouvoir non limité en montant spécifique aux lots concernés. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités non plus en montant pour une réponse aux lots sans montant maximum.

— une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé,

— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,

— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,

— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels,

Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché:

— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 192-347181 (2015-09-30)

Avis d'attribution de marché (2016-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 2 rue des Bastions, BP 808, Cherbourg-Octeville
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067071
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-347181
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

La référence de l'avis initial sur le BOAMP était 15-146279. le lot n° 7 — fourniture de raccords spéciaux PVDF, PP, PTFE et PEHD a été déclaré infructueux. Les marchés ont la forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés courent à compter du 1.1.2016 ou de la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2016 et seront reconductibles 3 fois, soit en 2017, 2018 et 2019. Les lots n° 1, 2, 5, 6 et 8 sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Le lot n° 3 est conclu pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT. Le lot n° 4 est conclu pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT. Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous, une demande écrite par lettre recommandée avec avis de réception devra être adressée à la: ville de Cherbourg-en-Cotentin — direction du cycle de l'eau — BP 808 — Cherbourg-Octeville — 50108 Cherbourg-en-Cotentin Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Cherbourg-en-Cotentin, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Société PENET Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Société FRANS Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin — CS 10238
Commune postale: Joué-lès-Tours Cedex
Code postal: 37302

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Oreal Christelle
Source: OJS 2016/S 041-067071 (2016-02-24)

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Raccords de tuyauterie