Le marché comprend la fourniture et la livraison d'enveloppes C4-C5-C6 pour mise sous plis automatique.
Il est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, ni maximum.
À titre indicatif, les quantités minimum à fournir estimées sur la durée ferme du marché (3 ans) sont les suivantes:
Enveloppes C4: 900 000.
Enveloppes C5: 4 500 000.
Enveloppes C6: 54 000 000 (Modèle 1) et 360 000 (Modèle 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2015-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-06-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sier@
Adresse postale: Siège social — avenue du Clos Maury — BP 926
Code postal: 82009
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Courrier électronique: achatpublic.grprec@siera.msa.fr📧
Téléphone: +33 299293805📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-195643
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Le présent marché est un accord-cadre dont tous les termes sont fixés à l'avance au sens des directives européennes et un marché à bons de commande au sens...”
Le présent marché est un accord-cadre dont tous les termes sont fixés à l'avance au sens des directives européennes et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics.
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Source: OJS 2015/S 108-195643 (2015-06-03)
Avis d'attribution de marché (2015-11-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sier@
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 222-404437
Se réfère à l'avis: 2015/S 108-195643
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“Sur la base des quantités minimum estimées, le montant estimé du marché sur sa durée de 3 ans est de 636 833 EUR (HT).”
Source: OJS 2015/S 222-404437 (2015-11-12)