Avis de marché (2015-08-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-20 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 163-298257
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
“L'Accord cadre cité à la rubrique Ii.1.3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec les montants suivants:”
L'Accord cadre cité à la rubrique Ii.1.3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec les montants suivants:
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Source: OJS 2015/S 163-298257 (2015-08-20)
Avis d'attribution de marché (2016-02-22) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063545
Se réfère à l'avis: 2015/S 163-298257
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Le présent marché est passé selon une procédure négociée en application des articles 28 et 35.II.3 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2016/S 039-063545 (2016-02-22)