Fourniture d'engins de fauchage et de chargement pour le centre technique départemental
Conseil général des Côtes-d'Armor
Fourniture d'engins de fauchage et de chargement pour le centre technique départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-23 | Avis de marché |
| 2015-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296624646 📞
Fax: +33 296622128 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-263860
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de tracteurs
Brève description: Fourniture de tracteurs.
Quantité ou étendue: 2 par an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de roto broyeuse avant et faucheuse débroussailleuse à bras articulé
Brève description: Fourniture de roto broyeuse avant et faucheuse débroussailleuse à bras articulé.
Quantité ou étendue: 2 à 4 par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chargeurs
Brève description: Chargeurs.
Quantité ou étendue: 2 pour les 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0080
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Côtes-d'Armor.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget du département-ressources propres- emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des infrastructures et des déplacements — centre technique départemental — Le Légué
M. le président du Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Département des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes d'Armor, CS 42371
Commune postale: Saint-Brieuc
Point de contact: Did scm
Courrier électronique: contactdid@cotesdarmor.fr 📧
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0080
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2015/S 143-263860 (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Lot 1: Fourniture de tracteurs-2 par an.Lot 2: fourniture et montage de roto broyeuse avant, de faucheuse débroussailleuse à bras articulé: 2 à 4 par an.Lot 3: Fourniture et montage de chargeurs: 2 pour les 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296624646 📞
Fax: +33 296622128 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-263860
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
DCE téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'engins de fauchage et de chargement pour le centre technique départemental.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de tracteurs
Brève description: Fourniture de tracteurs.
Quantité ou étendue: 2 par an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de roto broyeuse avant et faucheuse débroussailleuse à bras articulé
Brève description: Fourniture de roto broyeuse avant et faucheuse débroussailleuse à bras articulé.
Quantité ou étendue: 2 à 4 par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chargeurs
Brève description: Chargeurs.
Quantité ou étendue: 2 pour les 4 ans.
Lot 1: Fourniture de tracteurs-2 par an.
Lot 2: fourniture et montage de roto broyeuse avant, de faucheuse débroussailleuse à bras articulé: 2 à 4 par an.
Lot 3: Fourniture et montage de chargeurs: 2 pour les 4 ans.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0080
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Côtes-d'Armor.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget du département-ressources propres- emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des infrastructures et des déplacements — centre technique départemental — Le Légué
M. le président du Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Département des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes d'Armor, CS 42371
Commune postale: Saint-Brieuc
Point de contact: Did scm
Courrier électronique: contactdid@cotesdarmor.fr 📧
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0080
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
DCE téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (art 551-1 du CJCA), avant la signature du marché
Référé contractuel (art L551-13 à 23 du CJA) dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2015/S 143-263860 (2015-07-23)
Avis d'attribution de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460230
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-263860
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Entreprise Alexandre ETS
Adresse postale: 22200
Commune postale: Plouisy
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Entreprise Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
3️⃣
Nom: Hervé Motoculture
Adresse postale: ZI du Grand Plessis
Commune postale: Plaintel
Code postal: 22940
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Côtes d'Armor
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 251-460230 (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460230
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-263860
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-115059, mise en ligne le 24.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Entreprise Alexandre ETS
Adresse postale: 22200
Commune postale: Plouisy
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Entreprise Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
3️⃣
Nom: Hervé Motoculture
Adresse postale: ZI du Grand Plessis
Commune postale: Plaintel
Code postal: 22940
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Côtes d'Armor
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article 551-1 du CJA), avant la signature du marché,
— référé contractuel (article L. 551-13 à 23 du CJA) dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (article L. 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.
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