Fourniture d'" Attelles de série et dispositifs médicaux de maintien "
AP-HP — Ageps (achats)
Fourniture d'" Attelles de série et dispositifs médicaux de maintien ".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adhesia
- • Altéor
- • Ansell
- • Bsn France
- • Cooper
- • DJO France
- • Groupe Lepine
- • Kinetec
- • lot déclaré sans suite
- • Médisport
- • Medline
- • Peters Surgical
- • Thuasne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-18 | Avis de marché |
| 2016-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: Quarante (40) Lots.
Valeur totale du marché: 1 650 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — (ème étage, 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333889
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'" Attelles de série et dispositifs médicaux de maintien ".
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Attaches poignet et cheville taille adulte patient unique
Brève description: Attaches poignet et cheville taille adulte patient unique.
Quantité ou étendue: 75 000 paires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Attaches poignet et cheville tailles enfant et nourrisson patient unique
Brève description: Attaches poignet et cheville tailles enfant et nourrisson patient unique.
Quantité ou étendue: 7 500 paires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ceinture de maintien au fauteuil sans et avec bretelles et avec maintien pelvien
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Culotte pour proclive nourrisson
Brève description: Culotte pour proclive nourrisson.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Culotte pour proclive enfant
Brève description: Culotte pour proclive enfant.
Quantité ou étendue: 500.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collier cervical pour soutien léger tailles pédiatrique, adultes moyen et fort
Brève description: Collier cervical pour soutien léger tailles pédiatrique, adultes moyen et fort.
Quantité ou étendue: 120 colliers de tailles pédiatriques + 1 100 colliers de tailles adultes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collier cervical en bande
Brève description: Collier cervical en bande.
Quantité ou étendue: 40 rouleaux de 4 m.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Collier cervical semi-rigide non réglable taille pédiatrique
Brève description: Collier cervical semi-rigide non réglable taille pédiatrique.
Quantité ou étendue: 400.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Collier cervical semi-rigide non réglable tailles adultes moyen et fort
Brève description: Collier cervical semi-rigide non réglable tailles adultes moyen et fort.
Quantité ou étendue: 11 400.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Collier cervical rigide non réglable taille pédiatrique
Brève description: Collier cervical rigide non réglable taille pédiatrique.
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Collier cervical rigide non réglable tailles adultes moyen et fort
Brève description: Collier cervical rigide non réglable tailles adultes moyen et fort.
Quantité ou étendue: 700.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Collier cervical d'urgence bivalve avec mentonnière tailles pédiatrique, adultes moyen et fort
Brève description:
Intitulé du lot: Collier cervical d'urgence avec mentonnière tailles pédiatrique, adultes moyen et fort
Brève description:
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Attelle digitale en aluminium et mousse
Brève description: Attelle digitale en aluminium et mousse.
Quantité ou étendue: 5 700.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Attelle digitale de type Stack
Brève description: Attelle digitale de type Stack.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Bande pour écharpe
Brève description: Bande pour écharpe.
Quantité ou étendue: 270 rouleaux de 6 m.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Bande pour écharpe avec système d'attaches en bandes auto-agrippantes
Brève description: Bande pour écharpe avec système d'attaches en bandes auto-agrippantes.
Quantité ou étendue: 200 rouleaux de 12 m.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Echarpe de bras pour support de l'avant-bras
Brève description: Echarpe de bras pour support de l'avant-bras.
Quantité ou étendue: 7 600.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Echarpe de bras avec manchon pour le maintien du coude et de l'avant-bras
Brève description: Echarpe de bras avec manchon pour le maintien du coude et de l'avant-bras.
Quantité ou étendue: 2 000.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Bandage pour immobilisation de l'épaule
Brève description: Bandage pour immobilisation de l'épaule.
Quantité ou étendue: 4 700.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Gilet de contention scapulo-humérale
Brève description: Gilet de contention scapulo-humérale.
Quantité ou étendue: 2 700.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Orthèse pour poignet-main avec soutiens palmaire et dorsal et/ou latéral
Brève description: Orthèse pour poignet-main avec soutiens palmaire et dorsal et/ou latéral.
Quantité ou étendue: 2 900.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Orthèse pour poignet-main avec soutiens palmaire et dorsal et/ou latéral-longueur supérieure ou égale à 25 cm
Brève description:
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Orthèse pour poignet-pouce
Brève description: Orthèse pour poignet-pouce.
Quantité ou étendue: 850.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Attelle de genou monobloc
Brève description: Attelle de genou monobloc.
Quantité ou étendue: 4 600.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Attelle de genou 3 panneaux
Brève description: Attelle de genou 3 panneaux.
Quantité ou étendue: 2 500.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Orthèse stabilisatrice de cheville
Brève description: Orthèse stabilisatrice de cheville.
Quantité ou étendue: 2 400.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Orthèse stabilisatrice de cheville « monobloc »
Brève description: Orthèse stabilisatrice de cheville « monobloc ».
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Releveur de pied
Brève description: Releveur de pied.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Releveur de pied dynamique
Brève description: Releveur de pied dynamique.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Attelle de membre radiotransparente
Brève description: Attelle de membre radiotransparente.
Quantité ou étendue: 250.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Kit de mise sous traction avec bande adhésive
Brève description: Kit de mise sous traction avec bande adhésive.
Quantité ou étendue: 1 200.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Kit de mise sous traction avec bande non adhésive
Brève description: Kit de mise sous traction avec bande non adhésive.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Kit pour traction cervicale
Brève description: Kit pour traction cervicale.
Quantité ou étendue: 170.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Corde pour traction
Brève description: Corde pour traction.
Quantité ou étendue: 40 rouleaux de 100 m.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Ceinture de soutien lombaire
Brève description: Ceinture de soutien lombaire.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Compresse pour thermothérapie et cryothérapie
Brève description: Compresse pour thermothérapie et cryothérapie.
Quantité ou étendue: 2 800.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Compresse de gel froid instantané à usage unique
Brève description: Compresse de gel froid instantané à usage unique.
Quantité ou étendue: 6 700.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Compresse réfrigérante à usage unique stérile
Brève description: Compresse réfrigérante à usage unique stérile.
Quantité ou étendue: 20 000.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Poche à glace à usage unique
Brève description: Poche à glace à usage unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO 16-09C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: performances techniques (20)
2. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: adaptation a l'emploi (35)
3. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: prix (35)
4. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: qualite des elements relatifs au conditionnement (5)
5. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: developpement durable (5)
6. Pour les lots 6 à 36: performances techniques (25)
7. Pour les lots 6 à 36: adaptation a l'emploi (30)
8. Pour les lots 6 à 36: PRIX (35)
9. Pour les lots 6 à 36: qualite des elements relatifs au conditionnement (5)
10. Pour les lots 6 à 36: developpement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 16-09C
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 184-333889 (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: Quarante (40) Lots.
Valeur totale du marché: 1 650 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — (ème étage, 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333889
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR, sous la référence ageps ao 16-09c.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Variantes autorisées, à raison d'une seule par lot.
Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. Pour chaque lot, une variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant au lot. De plus, chaque variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base.
Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Durée du marché: A compter du 1.3. 2016 au 28.2.2019, avec prolongation possible jusqu'au 30.4.2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'" Attelles de série et dispositifs médicaux de maintien ".
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Attaches poignet et cheville taille adulte patient unique
Brève description: Attaches poignet et cheville taille adulte patient unique.
Quantité ou étendue: 75 000 paires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Attaches poignet et cheville tailles enfant et nourrisson patient unique
Brève description: Attaches poignet et cheville tailles enfant et nourrisson patient unique.
Quantité ou étendue: 7 500 paires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ceinture de maintien au fauteuil sans et avec bretelles et avec maintien pelvien
Brève description:
Ceinture de maintien au fauteuil sans et avec bretelles et avec maintien pelvien.
Quantité ou étendue: 1 300.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Culotte pour proclive nourrisson
Brève description: Culotte pour proclive nourrisson.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Culotte pour proclive enfant
Brève description: Culotte pour proclive enfant.
Quantité ou étendue: 500.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collier cervical pour soutien léger tailles pédiatrique, adultes moyen et fort
Brève description: Collier cervical pour soutien léger tailles pédiatrique, adultes moyen et fort.
Quantité ou étendue: 120 colliers de tailles pédiatriques + 1 100 colliers de tailles adultes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collier cervical en bande
Brève description: Collier cervical en bande.
Quantité ou étendue: 40 rouleaux de 4 m.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Collier cervical semi-rigide non réglable taille pédiatrique
Brève description: Collier cervical semi-rigide non réglable taille pédiatrique.
Quantité ou étendue: 400.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Collier cervical semi-rigide non réglable tailles adultes moyen et fort
Brève description: Collier cervical semi-rigide non réglable tailles adultes moyen et fort.
Quantité ou étendue: 11 400.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Collier cervical rigide non réglable taille pédiatrique
Brève description: Collier cervical rigide non réglable taille pédiatrique.
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Collier cervical rigide non réglable tailles adultes moyen et fort
Brève description: Collier cervical rigide non réglable tailles adultes moyen et fort.
Quantité ou étendue: 700.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Collier cervical d'urgence bivalve avec mentonnière tailles pédiatrique, adultes moyen et fort
Brève description:
Collier cervical d'urgence bivalve avec mentonnière tailles pédiatrique, adultes moyen et fort.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Collier cervical d'urgence avec mentonnière tailles pédiatrique, adultes moyen et fort
Brève description:
Collier cervical d'urgence avec mentonnière tailles pédiatrique, adultes moyen et fort.
Quantité ou étendue: 800.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Attelle digitale en aluminium et mousse
Brève description: Attelle digitale en aluminium et mousse.
Quantité ou étendue: 5 700.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Attelle digitale de type Stack
Brève description: Attelle digitale de type Stack.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Bande pour écharpe
Brève description: Bande pour écharpe.
Quantité ou étendue: 270 rouleaux de 6 m.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Bande pour écharpe avec système d'attaches en bandes auto-agrippantes
Brève description: Bande pour écharpe avec système d'attaches en bandes auto-agrippantes.
Quantité ou étendue: 200 rouleaux de 12 m.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Echarpe de bras pour support de l'avant-bras
Brève description: Echarpe de bras pour support de l'avant-bras.
Quantité ou étendue: 7 600.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Echarpe de bras avec manchon pour le maintien du coude et de l'avant-bras
Brève description: Echarpe de bras avec manchon pour le maintien du coude et de l'avant-bras.
Quantité ou étendue: 2 000.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Bandage pour immobilisation de l'épaule
Brève description: Bandage pour immobilisation de l'épaule.
Quantité ou étendue: 4 700.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Gilet de contention scapulo-humérale
Brève description: Gilet de contention scapulo-humérale.
Quantité ou étendue: 2 700.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Orthèse pour poignet-main avec soutiens palmaire et dorsal et/ou latéral
Brève description: Orthèse pour poignet-main avec soutiens palmaire et dorsal et/ou latéral.
Quantité ou étendue: 2 900.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Orthèse pour poignet-main avec soutiens palmaire et dorsal et/ou latéral-longueur supérieure ou égale à 25 cm
Brève description:
Orthèse pour poignet-main avec soutiens palmaire et dorsal et/ou latéral-longueur supérieure ou égale à 25 cm.
Quantité ou étendue: 600.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Orthèse pour poignet-pouce
Brève description: Orthèse pour poignet-pouce.
Quantité ou étendue: 850.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Attelle de genou monobloc
Brève description: Attelle de genou monobloc.
Quantité ou étendue: 4 600.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Attelle de genou 3 panneaux
Brève description: Attelle de genou 3 panneaux.
Quantité ou étendue: 2 500.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Orthèse stabilisatrice de cheville
Brève description: Orthèse stabilisatrice de cheville.
Quantité ou étendue: 2 400.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Orthèse stabilisatrice de cheville « monobloc »
Brève description: Orthèse stabilisatrice de cheville « monobloc ».
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Releveur de pied
Brève description: Releveur de pied.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Releveur de pied dynamique
Brève description: Releveur de pied dynamique.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Attelle de membre radiotransparente
Brève description: Attelle de membre radiotransparente.
Quantité ou étendue: 250.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Kit de mise sous traction avec bande adhésive
Brève description: Kit de mise sous traction avec bande adhésive.
Quantité ou étendue: 1 200.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Kit de mise sous traction avec bande non adhésive
Brève description: Kit de mise sous traction avec bande non adhésive.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Kit pour traction cervicale
Brève description: Kit pour traction cervicale.
Quantité ou étendue: 170.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Corde pour traction
Brève description: Corde pour traction.
Quantité ou étendue: 40 rouleaux de 100 m.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Ceinture de soutien lombaire
Brève description: Ceinture de soutien lombaire.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Compresse pour thermothérapie et cryothérapie
Brève description: Compresse pour thermothérapie et cryothérapie.
Quantité ou étendue: 2 800.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Compresse de gel froid instantané à usage unique
Brève description: Compresse de gel froid instantané à usage unique.
Quantité ou étendue: 6 700.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Compresse réfrigérante à usage unique stérile
Brève description: Compresse réfrigérante à usage unique stérile.
Quantité ou étendue: 20 000.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Poche à glace à usage unique
Brève description: Poche à glace à usage unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO 16-09C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus
Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
Afficher plus
S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
Afficher plus
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires,
Définitifs,
Révisables à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, et après 18 mois de validité en cas de hausse de prix des articles en marché. Le Titulaire devra faire parvenir au service acheteur sa demande de révision de prix, au moins trois (3) mois avant le 01/09/2017.
Afficher plus
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Afficher plus
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: performances techniques (20)
2. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: adaptation a l'emploi (35)
3. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: prix (35)
4. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: qualite des elements relatifs au conditionnement (5)
5. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: developpement durable (5)
6. Pour les lots 6 à 36: performances techniques (25)
7. Pour les lots 6 à 36: adaptation a l'emploi (30)
8. Pour les lots 6 à 36: PRIX (35)
9. Pour les lots 6 à 36: qualite des elements relatifs au conditionnement (5)
10. Pour les lots 6 à 36: developpement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 16-09C
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q-SW9IxxYR, sous la référence ageps ao 16-09c.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Variantes autorisées, à raison d'une seule par lot.
Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. Pour chaque lot, une variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant au lot. De plus, chaque variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base.
Afficher plus
Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Durée du marché: A compter du 1.3. 2016 au 28.2.2019, avec prolongation possible jusqu'au 30.4.2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 184-333889 (2015-09-18)
Avis d'attribution de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 262 678 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — (ème étage 7 rue du Fer à Moulin)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084793
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333889
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: qualité des éléments relatifs au conditionnement (5)
5. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: développement durable (5)
8. Pour les lots 6 à 36: prix (35)
9. Pour les lots 6 à 36: qualité des éléments relatifs au conditionnement (5)
10. Pour les lots 6 à 36: développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Medisport
2️⃣
Nom: Ansell
3️⃣
Nom: Adhesia
4️⃣
Nom: Alteor
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
8️⃣
Nom: alteor
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Kinetec
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: DJO France
1️⃣6️⃣
Nom: Peters Surgical
1️⃣7️⃣
Nom: Bsn France
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: Thuasne
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Nom: BSN France
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
Nom: Peters surgical
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
Nom: Cooper
3️⃣8️⃣
Nom: Groupe Lepine
3️⃣9️⃣
4️⃣0️⃣
Nom: Medline
Source: OJS 2016/S 051-084793 (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 262 678 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — (ème étage 7 rue du Fer à Moulin)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084793
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333889
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-143536, mise en ligne le 18.9.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: qualité des éléments relatifs au conditionnement (5)
5. Pour les lots 1 à 5, 37, 38, 39 et 40: développement durable (5)
8. Pour les lots 6 à 36: prix (35)
9. Pour les lots 6 à 36: qualité des éléments relatifs au conditionnement (5)
10. Pour les lots 6 à 36: développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Medisport
2️⃣
Nom: Ansell
3️⃣
Nom: Adhesia
4️⃣
Nom: Alteor
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
8️⃣
Nom: alteor
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Kinetec
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: DJO France
1️⃣6️⃣
Nom: Peters Surgical
1️⃣7️⃣
Nom: Bsn France
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: Thuasne
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Nom: BSN France
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
Nom: Peters surgical
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
Nom: Cooper
3️⃣8️⃣
Nom: Groupe Lepine
3️⃣9️⃣
4️⃣0️⃣
Nom: Medline
Source: OJS 2016/S 051-084793 (2016-03-09)
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