Fourniture d'articles funéraires pour la régie des pompes funèbres municipales de la ville de Miramas
Commune de Miramas
— la consultation se décompose en 5 lots. Chaque lot correspond à un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum,
— le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.marches-publics.info .
Le délai de réception des offres était de 2015-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
- • Auvergne
- • Bouches-du-Rhône
- • Centre-Est
- • France
- • Haute-Loire
- • Méditerranée
- • Nord
- • Nord-Pas de Calais
- • Nord-Pas-de-Calais
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur
- • Rhône-Alpes
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-13 | Avis de marché |
| 2016-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Miramas
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Contact
Adresse Internet: http://www.miramas.org 🌏
Téléphone: +33 490587979 📞
Fax: +33 490501105 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-362677
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de cercueils (hors plaques de cercueil).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'équipements de cercueils.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de capitons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'urnes cinéraires.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de registres et de pochettes.
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15FC1000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et/ou justificatifs précisés dans l'avis.
Situation économique et financière: DC2 et/ou justificatifs précisés dans l'avis.
Capacité technique et professionnelle: Références, qualifications ou moyens du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne seront demandés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal — paiement à 30 jours — article 86 à 111 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des fournitures % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130063700017
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.miramas.org 🌏
Nom: Commune de Miramas: Hôtel de Ville
Adresse postale: Service commande publique, place Jean Jaurès
Code postal: 13148
Courrier électronique: v.grasset@mairie-miramas.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FC1000
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Préfecture de région: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral, Cédex 20
Commune postale: Marseille Cédex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 200-362677 (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de la date figurant sur l'ordre de service prescrivant le commencement des prestations jusqu'au 30.11.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le montant minimum des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction éventuelle, est défini comme suit:— lot nº 1: fourniture de cercueils (hors plaques de cercueils): 20 000 EUR,— lot nº 2: fourniture d'équipements de cercueils: 2 000 EUR,— lot nº 3: fourniture de capitons: 2 000 EUR,— lot nº 4: fourniture d'urnes cinéraires: 600 EUR,— lot nº 5: fourniture de registres et de pochettes: 100 EUR.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Miramas
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Contact
Adresse Internet: http://www.miramas.org 🌏
Téléphone: +33 490587979 📞
Fax: +33 490501105 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-362677
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.miramas.org .
Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 33 3 al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Renseignements techniques et administratifs: commune de Miramas, Hôtel de Ville, service commande publique, Mme Virginie Grasset, place Jean Jaurès, 13148 Miramas, tél. +33 490448286, fax: +33 490501105, e-mail: v.grasset@mairie-miramas.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la consultation se décompose en 5 lots. Chaque lot correspond à un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum,
— le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.marches-publics.info .
Brève description: Fourniture de cercueils (hors plaques de cercueil).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'équipements de cercueils.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de capitons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'urnes cinéraires.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de registres et de pochettes.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de la date figurant sur l'ordre de service prescrivant le commencement des prestations jusqu'au 30.11.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le montant minimum des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction éventuelle, est défini comme suit:
— lot nº 1: fourniture de cercueils (hors plaques de cercueils): 20 000 EUR,
— lot nº 2: fourniture d'équipements de cercueils: 2 000 EUR,
— lot nº 3: fourniture de capitons: 2 000 EUR,
— lot nº 4: fourniture d'urnes cinéraires: 600 EUR,
— lot nº 5: fourniture de registres et de pochettes: 100 EUR.
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15FC1000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et/ou justificatifs précisés dans l'avis.
Situation économique et financière: DC2 et/ou justificatifs précisés dans l'avis.
Capacité technique et professionnelle: Références, qualifications ou moyens du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne seront demandés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal — paiement à 30 jours — article 86 à 111 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Candidat individuel ou groupement d'entreprises solidaire avec mandataire selon les modalités prévues au règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des fournitures % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130063700017
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.miramas.org 🌏
Nom: Commune de Miramas: Hôtel de Ville
Adresse postale: Service commande publique, place Jean Jaurès
Code postal: 13148
Courrier électronique: v.grasset@mairie-miramas.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FC1000
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.miramas.org .
Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 33 3 al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Renseignements techniques et administratifs: commune de Miramas, Hôtel de Ville, service commande publique, Mme Virginie Grasset, place Jean Jaurès, 13148 Miramas, tél. +33 490448286, fax: +33 490501105, e-mail: v.grasset@mairie-miramas.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Préfecture de région: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral, Cédex 20
Commune postale: Marseille Cédex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 200-362677 (2015-10-13)
Avis d'attribution de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Cercueils 📦
Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@mairie-miramas.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164256
Se réfère à l'avis: 2015/S 200-362677
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de cercueils (hors plaques de cercueil)
Fourniture d'équipements de cercueils
Fourniture de capitons
Fourniture d'urnes cinéraires
Fourniture de registres et de pochettes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
2016-03-10 📅
2016-03-04 📅
2016-03-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2016/S 092-164256 (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation se décompose en 5 lots. Chaque lot correspond à un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur www.marches-publics.info
Valeur totale du marché: 33112.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Cercueils 📦
Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@mairie-miramas.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164256
Se réfère à l'avis: 2015/S 200-362677
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les montants figurant dans le présent avis d'attribution correspondent au montant annuel estimé des commandes issu du détail estimatif de chaque lot ou à leur addition (pour le montant de 33 112,70 EUR HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation se décompose en 5 lots. Chaque lot correspond à un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur www.marches-publics.info
Fourniture d'équipements de cercueils
Fourniture de capitons
Fourniture d'urnes cinéraires
Fourniture de registres et de pochettes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
2016-03-10 📅
2016-03-04 📅
2016-03-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2016/S 092-164256 (2016-05-09)
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