Fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la Ville de Cenon: matériel de peinture, revêtement de sols, quincaillerie bâtiment (bois, alu, Pvc) et plomberie (sanitaire, bâtiment, matériels de maintenance)

Commune de Cenon

Fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la Ville de Cenon: matériel de peinture, revêtement de sols, quincaillerie bâtiment (bois, alu, Pvc) et plomberie (sanitaire, bâtiment, matériels de maintenance).
Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre avec un seul opérateur.
Au sens du code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cenon

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-17	Avis de marché
2015-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

Le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Lot 1: Matériel de peinture.Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.Lot 2: Revêtement de sols.Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.Lot 3: Quincaillerie - bois, Alu, PVC:Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 31 000 EUR HT.Lot 4: Plomberie sanitaire:Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.Lot 5: Plomberie bâtiment:Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.Lot 6: Plomberie Matériels de maintenance:Montant minimum annuel: 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.Le marché prendra effet le jour de sa notification, jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit en année civile par décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue de Carnot — CS 50027
Code postal: 33152
Commune postale: Cenon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr 📧
Téléphone: +33 557807082 📞
Fax: +33 556867250 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-062811
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Pour le lot 1: Matériel de peinture — le prix: 70 % basé sur le détail estimatif et fictif - performance en matière de protection de l'environnement: 20 % ; — le délai de livraison sur produits du BPU: 10 % ; Pour le lot 2: Revêtement de sol — le prix: 70 % basé sur le détail estimatif et fictif; — la valeur technique jugée sur le mémoire technique: 20 % (Usure: 5 %, résistance: 5 %, résistance eau :5 %, résistance chimique: 5 %); — le délai de livraison sur produits du BPU: 10 % ; Pour les lots 3, 4, 5 et 6 — le prix: 80 % basé sur le détail estimatif et fictif; — le délai de livraison sur Produits du BPU: 20 % ; Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une Offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être: Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs), Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS, Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : Http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/) Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le Document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2015.

Informations complémentaires

Pour le lot 1: Matériel de peinture

— le prix: 70 % basé sur le détail estimatif et fictif - performance en matière de protection de l'environnement: 20 % ;

— le délai de livraison sur produits du BPU: 10 % ;

Pour le lot 2: Revêtement de sol

— le prix: 70 % basé sur le détail estimatif et fictif;

— la valeur technique jugée sur le mémoire technique: 20 % (Usure: 5 %, résistance: 5 %, résistance eau :5 %, résistance chimique: 5 %);

— le délai de livraison sur produits du BPU: 10 % ;

Pour les lots 3, 4, 5 et 6

— le prix: 80 % basé sur le détail estimatif et fictif;

— le délai de livraison sur Produits du BPU: 20 % ;

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une

Offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com

En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre.

Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour

Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs),

Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS,

Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : Http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/)

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le

Document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre avec un seul opérateur.

Au sens du code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel de peinture
Brève description: Matériel de peinture.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, Montant maximum 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Revêtement de sol
Brève description: Revêtement de sol.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Quincaillerie batiment (Bois, Alu, Pvc)
Brève description: Quincaillerie batiment (Bois, Alu, Pvc).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 31 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Brève description: Plomberie Sanitaire.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 2 500 HT; Maximum annuel: 15 000 HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plomberie bâtiment
Brève description: Plomberie bâtiment.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 3 000 HT, montant maximal annuel 25 000 HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plomberie Matériels de maintenance
Brève description: Plomberie Matériels de maintenance.
Quantité ou étendue: Montant minimal annuel: 500 HT; montant maximal annuel: 5 000 HT.

Le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Lot 1: Matériel de peinture.

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Lot 2: Revêtement de sols.

Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Lot 3: Quincaillerie - bois, Alu, PVC:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 31 000 EUR HT.

Lot 4: Plomberie sanitaire:

Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT.

Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Lot 5: Plomberie bâtiment:

Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Lot 6: Plomberie Matériels de maintenance:

Montant minimum annuel: 500 EUR HT.

Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Le marché prendra effet le jour de sa notification, jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit en année civile par décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Lissandre, 33150 Cenon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1 lettre de candidature,

— Dc2 déclaration du candidat,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4, L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une présentation d'une liste des principales prestations au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations et livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché.

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours par mandat administratif.

Financement sur fonds propres.

Imputation 60632 et 6068.

Prix revisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sauf pour les lots 3, 4, 5 et 6: 80 %) (70)
2. Valeur technique( sauf lots 3, 4, 5 et 6 non concernés) (20)
3. Delai de livraison (sauf pour les lots 3, 4, 5 et 6: 20 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Alain David
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-005
Informations complémentaires

Pour le lot 1: Matériel de peinture

— le prix: 70 % basé sur le détail estimatif et fictif - performance en matière de protection de l'environnement: 20 % ;

— le délai de livraison sur produits du BPU: 10 % ;

Pour le lot 2: Revêtement de sol

— le prix: 70 % basé sur le détail estimatif et fictif;

— la valeur technique jugée sur le mémoire technique: 20 % (Usure: 5 %, résistance: 5 %, résistance eau :5 %, résistance chimique: 5 %);

Pour les lots 3, 4, 5 et 6

— le prix: 80 % basé sur le détail estimatif et fictif;

— le délai de livraison sur Produits du BPU: 20 % ;

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une

Offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com

En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre.

Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour

Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs),

Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS,

Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : Http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/)

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le

Document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 037-062811 (2015-02-17)

Avis d'attribution de marché (2015-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282337
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-062811
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 36 B, annonce no 237 du 20.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin de Lissandre, 33150 Cenon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: Seigneurie Gauthier -PPG
Adresse postale: ZI Alfred Daney — rue Bougainville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Delzongle
Adresse postale: 4 rue Antoine Becquerel — ZI Pessac Bersol
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-03 📅
Nom: Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monne — rue du Chatelet — CS 2008
Commune postale: Allonnes Cedex
Code postal: 72700

4️⃣
Nom: lot declare infructueux

5️⃣
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue Attalante
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14200

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire Alain David

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Tastet
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admiinistratif de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 153-282337 (2015-08-06)

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