Fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la ville de Cenon: Plomberie. Appel d'offres ouvert suite à appel d'offres infructueux

Commune de Cenon

Fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la ville de Cenon: Plomberie
Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre avec un seul opérateur.
Au sens du code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS SIDER

Qui ?

• Commune de Cenon

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-16	Avis de marché
2015-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Quantité ou étendue:

Le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.— lot 4: Plomberie sanitaire:Montant minimum annuel: 2 500 EUR HTMontant maximum annuel: 15 000 EUR HT— lot 6: Matériels de maintenance plomberieMontant minimum annuel: 500 EUR HTMontant maximum annuel: 5 000 EUR HTLe marché prendra effet le jour de sa notification, jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit en année civile par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue de Carnot — CS 50027
Code postal: 33152
Commune postale: Cenon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr 📧
Téléphone: +33 557807082 📞
Fax: +33 556867250 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213604
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-062811
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Les offres seront jugées selon les critères suivants — le prix: 80 % basé sur le détail estimatif et fictif; — le délai de livraison sur Produits du BPU: 20 % ; Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une Offre par voie électronique via le site marchespublics.aquitaine.fr En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être: Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs 1), — ou RGS version 2 à compter du 1.7.2015 Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS, - Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : - Http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/) Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le Document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Informations complémentaires

Les offres seront jugées selon les critères suivants

— le prix: 80 % basé sur le détail estimatif et fictif;

— le délai de livraison sur Produits du BPU: 20 % ;

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une

Offre par voie électronique via le site marchespublics.aquitaine.fr

En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre.

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour

Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs 1), — ou RGS version 2 à compter du 1.7.2015

Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS, -

Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : -

Http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/)

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le

Document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la ville de Cenon: Plomberie

Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre avec un seul opérateur.

Au sens du code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie sanitaire.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 2 500 (HT); Maximum annuel: 15 000 (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel de maintenance plomberie.
Quantité ou étendue: Montant minimal annuel: 500 HT; montant maximal annuel: 5 000 (HT).

Le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

— lot 4: Plomberie sanitaire:

Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT

Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT

— lot 6: Matériels de maintenance plomberie

Montant minimum annuel: 500 EUR HT

Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT

Le marché prendra effet le jour de sa notification, jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit en année civile par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Lissandre, 33150 Cenon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1 lettre de candidature

— Dc2 déclaration du candidat

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4, L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une présentation d'une liste des principales prestations au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations et livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché.

Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours par mandat administratif

Financement sur fonds propres

Imputation 60632 et 6068

Prix revisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alain David
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-023
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 37-062811
Informations complémentaires

Les offres seront jugées selon les critères suivants

— le prix: 80 % basé sur le détail estimatif et fictif;

— le délai de livraison sur Produits du BPU: 20 % ;

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une

Offre par voie électronique via le site marchespublics.aquitaine.fr

En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre.

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour

Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs 1), — ou RGS version 2 à compter du 1.7.2015

Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS, -

Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : -

Http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/)

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le

Document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 118-213604 (2015-06-16)

Avis d'attribution de marché (2015-11-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399416
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213604
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-89381, mise en ligne le 17.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin de Lissandre, 33150 Cenon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: SAS Sider
Adresse postale: ZI de Chanteloiseau
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 5556993800 📞
Source: OJS 2015/S 219-399416 (2015-11-09)

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