Fourniture d'articles en non tissé pour le Centre Hospitalier de Tourcoing
Appel d'offres Ouvert Européen, en application des articles 33, 40, et 57 à 59 du Code des marchés Publics. Toutefois, à titre dérogatoire et en application de l'article 27 III 1° du Code des marchés publics, les lots 1, 2 et 3, bien qu'intégrés à la présente consultation, font l'objet d'une procédure de passation adaptée («mapa ») dite des « petits lots ». La présente consultation est divisée en 4 lots. Afin de permettre au Centre Hospitalier de Tourcoing d'apprécier au mieux les fournitures proposées, chaque candidat fournit, à titre gracieux, un ou plusieurs échantillons des dites fournitures, selon les modalités de l'article 5.4.3 du règlement de consultation. Dans le cadre de la procédure de « petits lots » mise en oeuvre pour les lots 1, 2 et 3, il sera procédé à une négociation, avec l'ensemble des candidats de chacun de ces lots. Elle se déroulera par courriel, à l'adresse électronique fournie dans l'acte d'engagement. Il est passé sous la forme d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Ces commandes font l'objet d'un minimum et d'un maximum, exprimés en % des quantités annuelles estimatives au Bordereau des Prix Unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-08-07.
L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-06-19
|
Avis de marché
|