Fourniture d'articles divers liés à la restauration (vaisselle et autres...)

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet: La fourniture d'articles divers liés à la restauration (vaisselle, verrerie, couverts & autres, [Standard et ergonomique], pichet à eau).le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 et 76 du Code des marchés publics (accord-cadre) pour le lot 5.
— Pour les lots no 1 à 4: les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
— pour le lot no5: La présente consultation a pour objet la sélection de plusieurs opérateurs économiques pour l'attribution d'un accord-cadre en application de l'article 76 du Code des Marchés Publics. Le nombre d'entreprises titulaires du lot de l'accord-cadre sera de 4 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
— Les marchés et l'accord-cadre seront conclus pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1.1.2016, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise).en tout état de cause, les marchés et l'accord- cadre prendront fin au 31.12.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-12	Avis de marché
2015-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:

Pour le lot 5, l'accord cadre est passé sans montant minimum ni maximum.Pour les lots 1 à 4: l'estimation des quantités figurant au cahier des clauses techniques particulières a une valeur indicative, elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour une période de 24 mois-le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 24 mois- le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 4 fois ce montant minimum.— lot 1: quantité pour 24 mois: 26326 unités— lot 2: quantités pour 24 mois: 288 unités— lot 3: quantités pour 24 mois: 400 unités— lot 4: quantités pour 24 mois: 400 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288409
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Pour les lots 1 à 4 ,accord cadre avec un seul opérateur: il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Pour le lot 5: accord cadre avec plusieurs opérateurs: 4 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Unité monétaire: euro .. Renseignements: CHU Angers; -Administratifs: pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats, M. Renou — tél. +33 241355620 — fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr — techniques: unité de production culinaire- M. Madiot, ingénieur restauration, tél. +33 241354695, secrétariat +33 241355060, mail: pimadiot@chu-angers.fr -Renseignements relatifs à l'e-procurement: M. Gasquet Ingénieur Logisticien — tél. +33 241353545 — mail: gegasquet@chu-angers.fr ledépôt des échantillons pour les Lots 1 à 4 (Critère de choix article 7.2.1 du présent Rc) et du Catalogue pour l'accord-cadre lot 5 (Critère de choix, article 7.2.2 du présent Rc) est obligatoire, il devra intervenir avant les date et heure limite de fermeture du Magasin Central soit avant le Vendredi 2.10.2015 à 11:30 — les échantillons demandés sont définis dans chaque lot du cahier des clauses techniques particulières (cf. Art. 2 Spécifications Techniques — échantillons- catalogue) -La non remise d'échantillons (Lots no1 à 4) ou du Catalogue (Accord-Cadre Lot no 5) ou leur livraison après la date ou Heure limite de fermeture du Magasin Central (vendredi 2.10.2015 — 11:30) constitue un motif de rejet de la proposition du candidat. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Informations complémentaires

Pour les lots 1 à 4 ,accord cadre avec un seul opérateur: il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Pour le lot 5: accord cadre avec plusieurs opérateurs: 4 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Unité monétaire: euro ..

Renseignements: CHU Angers; -Administratifs: pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats, M. Renou — tél. +33 241355620 — fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr

— techniques: unité de production culinaire- M. Madiot, ingénieur restauration, tél. +33 241354695, secrétariat +33 241355060, mail: pimadiot@chu-angers.fr -Renseignements relatifs à l'e-procurement: M. Gasquet

Ingénieur Logisticien — tél. +33 241353545 — mail: gegasquet@chu-angers.fr

ledépôt des échantillons pour les Lots 1 à 4 (Critère de choix article 7.2.1 du présent Rc) et du Catalogue pour l'accord-cadre lot 5 (Critère de choix, article 7.2.2 du présent Rc) est obligatoire, il devra intervenir avant les date et heure limite de fermeture du Magasin Central soit avant le Vendredi 2.10.2015 à 11:30 — les échantillons demandés sont définis dans chaque lot du cahier des clauses techniques particulières (cf. Art. 2 Spécifications Techniques — échantillons- catalogue) -La non remise d'échantillons (Lots no1 à 4) ou du Catalogue (Accord-Cadre Lot no 5) ou leur livraison après la date ou Heure limite de fermeture du Magasin Central (vendredi 2.10.2015 — 11:30) constitue un motif de rejet de la proposition du candidat.

Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet: La fourniture d'articles divers liés à la restauration (vaisselle, verrerie, couverts &Amp; autres, [Standard et ergonomique], pichet à eau).le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 et 76 du Code des marchés publics (accord-cadre) pour le lot 5.

— Pour les lots no 1 à 4: les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

— pour le lot no5: La présente consultation a pour objet la sélection de plusieurs opérateurs économiques pour l'attribution d'un accord-cadre en application de l'article 76 du Code des Marchés Publics. Le nombre d'entreprises titulaires du lot de l'accord-cadre sera de 4 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

— Les marchés et l'accord-cadre seront conclus pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1.1.2016, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise).en tout état de cause, les marchés et l'accord- cadre prendront fin au 31.12.2019.

Numéro du lot: 1
Brève description: Vaisselle, verrerie, couverts et autres pour les unités de soins.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaisselle Ergonomique (assiettes, couverts &Amp; autres).
Numéro du lot: 3
Brève description: Pichets à eau.
Numéro du lot: 4
Brève description: Tasse (gobelet) à usage unique pour bébé.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord cadre: vaisselle et petits équipements pour service Restauration (UPC — restaurant du personnel).

Quantité ou étendue:

Pour le lot 5, l'accord cadre est passé sans montant minimum ni maximum.

Pour les lots 1 à 4: l'estimation des quantités figurant au cahier des clauses techniques particulières a une valeur indicative, elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour une période de 24 mois-le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 24 mois- le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 4 fois ce montant minimum.

— lot 1: quantité pour 24 mois: 26326 unités

— lot 2: quantités pour 24 mois: 288 unités

— lot 3: quantités pour 24 mois: 400 unités

— lot 4: quantités pour 24 mois: 400 unités.

Numéro de référence: AALIM2016AOvaisselle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'appréciation de ses capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:

1.la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et -ignée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:

— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),

— l'Objet de la candidature et le ou les lots concernés,

— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du

groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article

43 du Code des Marchés Publics.

2.Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement

judiciaire;

— La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité)

accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières, l'opérateur économique fournira en annexe du Dc2, les documents suivants:

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de
Point de contact: CHU Angers, pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CVW3GkpREk&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CVW3GkpREk&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2016AOvaisselle
Informations complémentaires

Renseignements: CHU Angers; -Administratifs: pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats, M. Renou — tél. +33 241355620 — fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr

— techniques: unité de production culinaire- M. Madiot, ingénieur restauration, tél. +33 241354695, secrétariat +33 241355060, mail: pimadiot@chu-angers.fr -Renseignements relatifs à l'e-procurement: M. Gasquet

Ingénieur Logisticien — tél. +33 241353545 — mail: gegasquet@chu-angers.fr

ledépôt des échantillons pour les Lots 1 à 4 (Critère de choix article 7.2.1 du présent Rc) et du Catalogue pour l'accord-cadre lot 5 (Critère de choix, article 7.2.2 du présent Rc) est obligatoire, il devra intervenir avant les date et heure limite de fermeture du Magasin Central soit avant le Vendredi 2.10.2015 à 11:30 — les échantillons demandés sont définis dans chaque lot du cahier des clauses techniques particulières (cf. Art. 2 Spécifications Techniques — échantillons- catalogue) -La non remise d'échantillons (Lots no1 à 4) ou du Catalogue (Accord-Cadre Lot no 5) ou leur livraison après la date ou Heure limite de fermeture du Magasin Central (vendredi 2.10.2015 — 11:30) constitue un motif de rejet de la proposition du candidat.

Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 157-288409 (2015-08-12)

Avis d'attribution de marché (2015-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432204
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-288409
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Pour les lots 1 à 4 il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés et accord cadre ont été signés le 20.11.2015. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Le marché 20160001 est conclu avec un montant maximum HT estimé à 36 600 EUR HT pour 24 mois. Les titulaires de l'accord cadre pour le lot 5 sont: — Groupe Bénard SA, 37700 La Ville-aux-Dames, — Chomette SAS, 91533 Grign, — Comptoir de Bretagne, 35741 Pacé, — Deslandes; 85403 Luçon. L'accord cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-125557, mise en ligne le 12.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4 inclus, qualité des produits: qualité 50 % (résistance aux chocs et à l'usage intensif); visuelle et praticabilité 5 %; soit: (55)
2. Pour les lots 1 à 4 inclus, prix: (40)
3. Pour les lots 1 à 4 inclus, développement durable (selon les éléments de réponse données dans l'annexe 1 au CCTP «fiche fournisseur-produit») (5)
4. Pour l'accord cadre (lot 5):qualité des produits: qualité 50 % (respect des normes et marques exigées dans le CCTP d'après le catalogue produit du candidat); visuelle et praticabilité 5 % (suivant descriptif catalogue du candidat); soit: (55)
5. Pour l'accord cadre (lot 5): prix: (40)
6. Pour l'accord cadre (lot 5):développement durable (selon les éléments de réponse données dans l'annexe 1 au CCTP «fiche fournisseur-produit») (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: ZA la Teillais
Commune postale: Pacé
Code postal: 35741

2️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Le nom des 4 titulaires figurent à l'article VI.2
Source: OJS 2015/S 238-432204 (2015-12-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)