Fourniture d'articles de quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie et d'outillage pour l'entretien des bâtiments de la CCIR et d'HEC Paris

CCI Paris Ile-de-France

L'objet des accords-cadres et des marchés qui seront conclus sur leur fondement est l'achat d'articles de quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie et d'outillage pour l'entretien des bâtiments de la CCIR et d'HEC Paris. Les achats sont répartis en deux lots séparés dont les intitulés sont précisés dans le présent avis, à la rubrique Ii.3 «Informations sur les lots». Chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCI Paris Ile-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Quincaillerie › Serrurerie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-23	Avis de marché
2016-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:

Modalités d'attribution des marchés subséquents: pour les besoins récurrents en fournitures dont le cout global est inférieur à 4 000 EUR pour la CCIR et à 1 000 EUR pour HEC Paris, les marchés seront conclus selon une périodicité de 12 mois. Pour chaque accord-cadre, la notification vaut attribution du 1er marché à l'attributaire classé 1er. Les marchés suivants seront attribués après remise en concurrence des attributaires de chaque accord-cadre, sur la base d'un nouveau DQE complété et remis en réponse à la remise en concurrence. Les attributaires de l'accord-cadre devront déposer leur offre sous la forme d'un acte d'engagement complété par un nouveau DQE, un nouveau bordereau de remises et un mémoire technique. Les marchés annuels sont fractionnés à bons de commande portant sur les prestations définies au Bordereau de Remises, remis en réponse à l'accord-cadre (1er marché) ou en réponse à la mise en concurrence (marchés suivants). Pour les besoins ponctuels en fournitures dont le cout global et/ou unitaire est supérieur à 4 000 EUR pour la CCIR et à 1 000 EUR pour HEC Paris: après notification de chacun des accords-cadres, une remise en concurrence des attributaires interviendra à la survenance des besoins cités ci-dessus. Des marchés subséquents seront conclus avec l'attributaire qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base de critères pondérés définis dans la lettre de consultation. Les attributaires devront déposés une offre sous la forme d'un devis à chaque remise en concurrence. Les marchés constitués de la lettre de consultation, du devis accepté et de la commande sont des marchés fractionnés à bon de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: Direction des achats, contact: service suivi des procédures achats, 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222541
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Conditions de remise des plis: Les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation: — soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi ou vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisé dans le présent avis à la section I, — soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention « accord cadre pour la fourniture d'articles de quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie et d'outillage pour l'entretien des bâtiments de la CCIR et d'HEC Paris pour le lot no — ne pas Ouvrir» -soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra comporter la mention «Copie de sauvegarde: accord cadre pour la fourniture d'articles de quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie et d'outillage pour l'entretien des bâtiments de la CCIR et d'HEC Paris pour le lot no — ne pas Ouvrir» et être transmise selon les modalités décrites ci-dessus. Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Procédure d'appel d'offres ouvert. Date prévisionnelle de début des prestations: 4.1.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations traiteurs sont réalisées dans le cadre de 2 accords-cadres multi-attributaires. Le nombre d'attributaires par accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque accord-cadre définit 2 modalités de remise en concurrence des attributaires conformément à l'article 76 du CMP.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie et d'outillage pour l'entretien des bâtiments de la CCI Paris Île-de-France
Brève description:

Le lot no1 concerne l'achat et la livraison des familles de fournitures suivantes: fixations plastiques, métalliques et chimiques tout matériau et de toute nature, de visserie, de clouterie en nylon, acier, laiton, inox pour le bois, les métaux, la tôle, auto-perforante ou non, de boulonnerie en nylon, acier, laiton, inox, serrures, clés, de charnières et accessoires pour portes, fenêtres, volets, portails et tous mobiliers intérieurs ou extérieurs, de cadenas et systèmes de verrouillage pour portes, fenêtres, volets, portails et tous mobiliers intérieurs ou extérieurs, de matériel d'agencement et de sécurité intérieur, extérieur, de chaînes, de crémaillères, de roues, de roulettes, de piétements, de tringles à rideau et de leurs accessoires, de ventilation et d'étanchéité, de grilles, de joints, de moustiquaires d'intérieur et d'extérieur, de peinture, de colle de graisse, de plomberie, de sanitaire, de ferronerie, de fer et de métaux, d'isolation, de platre, de vitrerie, d'outillages nécessaires au métier de plombier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de peintre et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier d'électricien et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de maçon et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de serrurier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de ferronnier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de carreleur et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de vitrier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de menuisier et leurs consommables, d'outillages nécessaires à l'entretien de bâtiments (mono brosse, aspirateur, nettoyeur haute pression), d'équipement de protection individuelle pour tous les corps de métier, d'équipements d'hygiène, de sécurité, de signalisation, d'équipement de protection collective.

Quantité ou étendue: Les marchés subséquents seront fractionnés à bons de commande avec un montant minimum de 385 000 EUR et un maximum de 770 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

L'accord-cadre d'une durée d'un an pourra être reconduit par la CCI Paris Ile-de-France au maximum 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années. Les périodes de reconduction sont les…

… suivantes:première reconduction: du 4.1.2017 au 3.1.2018,deuxième reconduction: du 4.1.2018 au 3.1.2019,troisième reconduction: du 4.1.2019 au 3.1.2020.

… suivantes:

première reconduction: du 4.1.2017 au 3.1.2018,

deuxième reconduction: du 4.1.2018 au 3.1.2019,

troisième reconduction: du 4.1.2019 au 3.1.2020.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie et d'outillage pour l'entretien de l'école HEC Paris
Brève description:

Le lot no2 concerne l'achat et la livraison des familles de fournitures suivantes: fixations plastiques, métalliques et chimiques tout matériau et de toute nature, de visserie, de clouterie en nylon, acier, laiton, inox pour le bois, les métaux, la tôle, auto-perforant ou non, de boulonnerie en nylon, acier, laiton, inox, serrures, clés, de charnières et accessoires pour portes, fenêtres, volets, portails et tous mobiliers intérieurs ou extérieurs, de cadenas et systèmes de verrouillage pour portes, fenêtres, volets, portails et tous mobiliers intérieurs ou extérieurs, de matériel d'agencement et de sécurité intérieur, extérieur, de chaînes, de crémaillères, de roues, de roulettes, de piétements, de tringles à rideau et de leurs accessoires, de ventilation et d'étanchéité, de grilles, de joints, de moustiquaires d'intérieur et d'extérieur, de peinture, de colle de graisse, de plomberie, de sanitaire, de ferronerie, de fer et de métaux, d'isolation, de platre, de vitrerie, d'uutillages nécessaires au métier de plombier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de peintre et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier d'électricien et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de maçon et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de serrurier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de ferronnier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de carreleur et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de vitrier et leurs consommables, d'outillages nécessaires au métier de menuisier et leurs consommables, d'outillages nécessaires à l'entretien de bâtiments (mono brosse, aspirateur, nettoyeur haute pression, d'équipement de protection individuelle pour tous les corps de métier, d'équipements d'hygiène, de sécurité, de signalisation, d'équipement de protection collective.

Quantité ou étendue: Les marchés subséquents seront fractionnés à bons de commande avec un montant minimum de 60 000 EUR et un maximum de 120 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

L'accord-cadre d'une durée d'un an pourra être reconduit par la CCI Paris Île-de-France au maximum 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années. Les périodes de reconduction sont les…

… suivantes:première reconduction: du 4.1.2017 au 3.1.2018,deuxième reconduction: du 4.1.2018 au 3.1.2019,troisième reconduction: du 4.1.2019 au 3.1.2020.

… suivantes:

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CAA036XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

1. La fiche « Communication et échanges d'informations par voie électronique — coordonnées du candidat ».

2. Le nouveau formulaire Dc1 incluant la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics, dûment complété et signé en original par le candidat unique ou par tous les membres du groupement.

3. La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée, si le signataire n'est pas le représentant légal.

4. La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article L. 8254-1 du code du travail. Les documents sont listés dans les formulaires CCI Paris Île-de-France: «Attestation sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire » joints au DCE. Les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, les fournir dans leur dossier de candidature.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot no1: Niveau minimal de capacité financière exigé au regard du montant estimatif annuel 1 100 000 EUR HT.

Lot no2: Niveau minimal de capacité financière exigé au regard du montant estimatif annuel 172 000 EUR HT.

Dans l'hypothèse où un candidat souhaite répondre aux 2 lots, le niveau minimum de capacité financière exigé correspondra au cumul des niveaux minimaux de capacité financière de chacun des lots. Pour le cas où le chiffre d'affaires annuel du candidat n'atteindrait pas le montant des niveaux minimum cumulés, une demande lui sera formulée afin de savoir sur quel lot, il souhaiterait maintenir son offre. A défaut de réponse de sa part, la CCI Paris Île-de-France rejettera sa candidature sur l'ensemble des lots au motif que le candidat ne présente pas le niveau minimum de capacité financière requis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Versement d'une avance de 5 % dans les conditions précisées à l'acte d'engagement. Modalités de règlement: virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture. Financement: ressources propres (CCI Paris Ile de France et HEC Paris).

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Point de contact: Direction des achats
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-04 📅
Date de fin: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAA036XX
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 122-222541 (2015-06-23)

Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006439
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-222541
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Les deux lots sont fractionnés à bons de commande et conclus avec montants minimum et maximum. Montant minimum annuel lot 1: 385 000 EUR HT. Montant minimum annuel lot 2: 60 000 EUR HT. La durée des accords-cadres est d'un an à compter du 04/01/2016, reconductible 3 fois sans qu'elle puisse excéder 4 ans. La durée des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres est de 12 mois. Les accords-cadres mentionnés ci-dessus ont été signés le 18.12.2015. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France — direction des achats — SSPA — 92 bis rue Cardinet — 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Organisation et méthodologie mise en place pour garantir la bonne exécution de la prestation (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Gervais
Adresse postale: Zone industrielle La Porte des Loges, rue de la Croix Blanche
Commune postale: Les Loges-en-Josas
Code postal: 78350
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Roussely
Adresse postale: 13 rue Becquerel, zone industrielle Les Garennes
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130

3️⃣
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 31 quai du Rancy, BP 22
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94381

4️⃣
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Source: OJS 2016/S 006-006439 (2016-01-06)

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