Fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne et Rhône-Alpes

Centre hospitalier W. Morey

Le présent marché a pour objet de la fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne et Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abena Frantex
• Ansell SA
• Ce lot a été déclaré infructueux, il sera relancé prochainement
• Ce lot a été déclaré sans suite, il sera relancé prochainement
• Compagnie européenne d'exportation — CEE SA
• Groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
• Medistar
• Medline International France SAS
• Molnlycke health care
• Paredes CSE Lyon

Qui ?

• Centre hospitalier W. Morey

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-02	Avis de marché
2016-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles en non-tissé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles en non-tissé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910008 📞
Fax: +33 385910182 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351470
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Le centre hospitalier Chalon sur Saône — William Morey agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Les adhérents du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne et Rhône-Alpes et participant à cette consultation sont mentionnés en annexe 1 du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 850 000 💰
1 260 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Surchaussure non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de surchaussures non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Manchette non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de manchettes non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Blouse de protection non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de blouses de protection non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Blouse de protection imperméable non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de blouses de protection imperméable non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tablier de protection imperméable et absorbant non tissé et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de tabliers de protection imperméables et absorbants non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tablier de protection imperméable non tissé et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de tabliers de protection imperméables non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Combinaison à capuche non tissée non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de combinaisons à capuche non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Chemise pour patient (adulte / enfant) non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de chemises pour patient non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Chemise pour patient (adulte) de forte corpulence non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de chemises pour patient (adulte) de forte corpulence non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Culotte non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de culottes (slip) non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Kit visiteur non tissé et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de kits visiteurs non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Kit de l'opéré pour patient (adulte) non tissé et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de kits de l'opéré pour patient (adulte) non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Kit de l'opéré pour patient (adulte) de forte corpulence non tissé et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de kits de l'opéré pour patient (adulte) de forte corpulence non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Kit de l'opéré pour patient (enfant) non tissé et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de kits de l'opéré pour patient (enfant) non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Tenue professionnelle pour le bloc opératoire non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de tenues professionnelles pour le bloc opératoire non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Article coiffant pour le bloc opératoire non tissé et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'articles coiffant pour le bloc opératoire non tissés et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Casquette à résille non tissée et non stérile
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de casquettes à résille non tissées et non stériles à usage unique.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Masque médical (adulte)
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de masques médicaux pour adulte.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Masque de protection respiratoire Ffp1 et Ffp2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de masques de protection respiratoire Ffp1 et Ffp2 à usage unique.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Masque médical (enfant)
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de masques médicaux pour enfant.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Masque de protection respiratoire contre les vapeurs acides
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de masques de protection respiratoire contre les vapeurs acides à usage unique.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0018

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Par dérogation à l'article 28 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services, le titulaire garantit les fournitures contre tout vice de fabrication, défaut de matière ou défaut de fonctionnement pendant le délai d'utilisation indiqué sur les emballages d'origine à compter du jour de leur admission.

Au titre de cette garantie, le titulaire s'oblige à remettre en état ou à remplacer à ses frais les fournitures ou la partie des fournitures qui sont reconnues défectueuses, exception faîte du cas où la défectuosité est imputable à l'adhérent du groupement de commandes.

Cette garantie couvre également tous les frais nécessaires à leur remise en état ou le remplacement, qu'il soit procédé à ces opérations au lieu de livraison des fournitures ou que le titulaire ait obtenu que les fournitures soient renvoyées à cette fin dans ses locaux.

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations prévues au marché sont financées sur les fonds propres (budget principal / budgets annexes) des établissements adhérents du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne et Rhône-Alpes.

Les prestations prévues au marché sont, conformément à la législation et/ou réglementation en vigueur, payées par virement administratif à:

— 30 jours pour les établissements publics sociaux et médico-sociaux

— 50 jours pour les établissements publics de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Quelle que soit la forme du groupement, l'un des candidats membres de ce groupement, devra être désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Le mandataire représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.

aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de la candidature et/ou de l'offre. Dans le cas où la candidature et/ou l'offre d'un groupement conjoint serait retenue, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander aux membres du groupement d'assurer sa transformation en groupement solidaire sans qu'ils puissent s'y opposer.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 33
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
M. le directeur du centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0018
Informations complémentaires

Le centre hospitalier Chalon sur Saône — William Morey agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Les adhérents du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne et Rhône-Alpes et participant à cette consultation sont mentionnés en annexe 1 du règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 194-351470 (2015-10-02)

Avis d'attribution de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 326,47 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070861
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351470
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-150913, mise en ligne le 5.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Groupe Pierre le Goff Grand Ouest
Adresse postale: ZA Nantes Atlantique, BP 03
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Compagnie européenne d'exportation — CEE SA
Adresse postale: ZI La Marinière 14, rue Gutenberg
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

4️⃣
Nom: Abena Frantex
Adresse postale: 5 rue Thomas Edison, ZI Sud
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180

5️⃣
Nom: Molnlycke Health Care
Adresse postale: 13 allée du Château Blanc, CS 70205
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59445

6️⃣
Nom: Ce lot a été déclaré sans suite, il sera relancé prochainement

7️⃣
Nom: Ce lot a été déclaré infructueux, il sera relancé prochainement

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Paredes CSE Lyon
Adresse postale: 1 rue Georges Besse, ZI de Revoisson, BP 302
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745

1️⃣1️⃣
Nom: Medline international France SAS
Adresse postale: Le Val Saint-Quentin, 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

1️⃣2️⃣
Nom: Medistar
Adresse postale: 5 rue Defly
Commune postale: Nice
Code postal: 06000

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Ansell SA
Adresse postale: Le Cerianthe 1, 21-23 rue du Petit Albi, BP 78395
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95805

2️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
8
10
6
4
7
5
Source: OJS 2016/S 043-070861 (2016-02-26)

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