Fourniture d'articles de bureau et papeterie, matériel de peinture et travaux manuels, livres scolaires, parascolaires et de bibliothèque et jeux et matériels éducatifs et d'éveil

mairie de Cugnaux

Fourniture d'articles de bureau et papeterie, matériel de peinture et travaux manuels, livres scolaires, parascolaires et de bibliothèque et jeux et matériels éducatifs et d'éveil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-07 Avis de marché
Avis de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Lot 1 montant mini 8 000 EUR HT — montant maxi 40 000 EUR HT.Lot 2 montant mini 3 000 EUR HT — montant maxi 21 000 EUR HT.Lot 3 montant mini 6 000 EUR HT — montant maxi 28 000 EUR HT.Lot 4 montant mini 5 000 EUR HT — montant maxi 25 000 EUR HT.Ces montants s'entendent annuellement pour la période initiale et chaque reconduction.66 000456 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cugnaux
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 31270
Commune postale: Cugnaux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-cugnaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-cugnaux.fr 📧
Téléphone: +33 562207620 📞
Fax: +33 562207625 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435160
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec minimum et maximum sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Le marché est conclu pour une période d'un an. Il est reconductible trois fois par période d'un an par reconduction tacite. Le dossier de consultation est délivré sur demande par le pouvoir adjudicateur. Il est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être obtenu: 26.9.2015S187 http://ted.europa.eu/TED Fournitures — Avis de marché — Procédure ouverte Supplément au Journal officiel de l'Union européenne 11 / 12 En le téléchargeant sur l'un des sites suivants: http://ville-cugnaux.fr http://www.achatpublic.com En le demandant par télécopie +33 562207625 au service des marchés publics pour l'obtenir en sous format papier conditions de remise des offres: Dans le dossier de la consultation dématérialisé, le règlement de la consultation prévoit les modalités de remise des offres sous forme dématérialisée. Les offres peuvent être adressées ou remises au service des marchés dans les conditions suivantes: — transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com/, — présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, — présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service des marchés contre récépissé. Les offres doivent impérativement parvenir au service des marchés publics avant la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus, et ce quelque soit le mode de remise choisi. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: Pour les renseignements d'ordre administratif: Mairie de Cugnaux — service des marchés publics place de la Mairie 31270 Cugnaux Tél: +33 562207647 fax: +33 562207625 mél: marches.publics@mairie-cugnaux.fr adresse Internet: http://www.ville-cugnaux.fr Pour les renseignements d'ordre technique: Mairie de Cugnaux — service vie scolaire Correspondant: Mme Garoni place de la Mairie 31270 Cugnaux Tél: +33 561922259 fax: +33 561927444 adresse de retrait des dossiers et de remises des offres papier Mairie de Cugnaux- service des marchés publics adresse: place de la Mairie 31270 Cugnaux Tél: +33 562207647 fax: +33 562207625 http://www.ville-cugnaux.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles de bureau et papeterie, matériel de peinture et travaux manuels, livres scolaires, parascolaires et de bibliothèque et jeux et matériels éducatifs et d'éveil.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau et papeterie
Quantité ou étendue: Lot 1 montant mini 8 000 EUR HT — montant maxi 40 000 EUR HT.Ces montants s'entendent annuellement pour la période initiale et chaque reconduction.
Lot 1 montant mini 8 000 EUR HT — montant maxi 40 000 EUR HT.
Ces montants s'entendent annuellement pour la période initiale et chaque reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel de peinture et travaux manuels
Quantité ou étendue: Lot 2 montant mini 3 000 EUR HT — montant maxi 21 000 EUR HT.Ces montants s'entendent annuellement pour la période initiale et chaque reconduction.
Lot 2 montant mini 3 000 EUR HT — montant maxi 21 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres scolaires, parascolaires et de bibliothèque (hors livres de Noël pour les écoles maternelles)
Quantité ou étendue: Lot 3 montant mini 6 000 EUR HT — montant maxi 28 000 EUR HT.Ces montants s'entendent annuellement pour la période initiale et chaque reconduction.
Lot 3 montant mini 6 000 EUR HT — montant maxi 28 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Jeux et matériels éducatifs et d'éveil
Quantité ou étendue: Lot 4 montant mini 5 000 EUR HT — montant maxi 25 000 EUR HT.Ces montants s'entendent annuellement pour la période initiale et chaque reconduction.
Lot 4 montant mini 5 000 EUR HT — montant maxi 25 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 66 000 💰
456 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Cugnaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni caution ne sont exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours.
Règlement par Les conditions de mise en œuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées par la loi n°2013-100 du 28.1.2013 et le décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Le taux des intérêts moratoires prévu à l'article 8 du décret précité est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.en vertu de l'article 40 de la loi du 28.1.2013, le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR conformément à l'article 9 du décret du 29.3.2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôtel de Ville
M. Chaleon Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Cugnaux
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Teill
Téléphone: +33 562207603 📞
URL des documents: https://ville-cugnaux.fr 🌏
Nom: Service des marchés publics
URL pour la participation: https://ville-cugnaux.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-33
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec minimum et maximum sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Le marché est conclu pour une période d'un an. Il est reconductible trois fois par période d'un an par reconduction tacite.
Le dossier de consultation est délivré sur demande par le pouvoir adjudicateur.
Il est remis gratuitement aux candidats.
Le dossier de consultation peut être obtenu:
26.9.2015S187
Fournitures — Avis de marché — Procédure ouverte
Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
11 / 12
En le téléchargeant sur l'un des sites suivants:
En le demandant par télécopie +33 562207625 au service des marchés publics pour l'obtenir en sous format papier
conditions de remise des offres:
Dans le dossier de la consultation dématérialisé, le règlement de la consultation prévoit les modalités de remise des offres sous forme dématérialisée.
Les offres peuvent être adressées ou remises au service des marchés dans les conditions suivantes:
— transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com/,
— présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal,
— présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service des marchés contre récépissé.
Les offres doivent impérativement parvenir au service des marchés publics avant la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus, et ce quelque soit le mode de remise choisi.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:
Pour les renseignements d'ordre administratif:
Mairie de Cugnaux — service des marchés publics
place de la Mairie
31270 Cugnaux
Tél: +33 562207647
fax: +33 562207625
adresse Internet: http://www.ville-cugnaux.fr
Pour les renseignements d'ordre technique:
Mairie de Cugnaux — service vie scolaire
Correspondant: Mme Garoni
Tél: +33 561922259
fax: +33 561927444
adresse de retrait des dossiers et de remises des offres papier
Mairie de Cugnaux- service des marchés publics
adresse: place de la Mairie
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: https://greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 240-435160 (2015-12-07)
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