Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services de la collectivité territoriale de Corse
Collectivité territoriale de Corse
Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services de la collectivité territoriale de Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Effaceurs › Timbres dateurs › Tampons avec texte
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
- • Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivite territoriale de Corse
Adresse postale: 22 cours Grandval, BP 215
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corse.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ct-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495516464 📞
Fax: +33 495516621 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080879
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Corse du Sud
Brève description:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Haute-Corse
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de tampons pour les services de la collectivité territoriale de Corse
Brève description:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0019
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Non.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 01: Corse du Sud - lot 02: Haute-Corse - lot 03: Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: La Valeur technique sera appréciée au regard de la qualité des articles proposés telle qu'elle résulte des échantillons fournis (30 %), ainsi que des moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation de la prestation (traitement de la commande et les modalités de livraison; 20 %) (50)
2. Délai de livraison (25)
3. Prix (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement: Les Performances en matière de protection de l'environnement seront appréciées au regard du nombre d'articles proposés présentant une qualité écologique selon les informations apportées par le candidat conformément au modèle figurant en annexe au CCP (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil exécutif
Nom: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: Direction du domaine 22 cours Grandval BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Point de contact: Collectivité territoriale de Corse
URL des documents: http://www.corse.fr 🌏
Adresse postale: Service courrier 22 cours Grandval BP 215
Point de contact: Collectivité territoriale de Corse - service courrier
URL pour la participation: http://www.corse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0019
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex 1
Code postal: 20407
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: Direction juridique et commande publique 22 cours Grandval BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Code postal: 20187
Source: OJS 2015/S 047-080879 (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivite territoriale de Corse
Adresse postale: 22 cours Grandval, BP 215
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corse.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ct-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495516464 📞
Fax: +33 495516621 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080879
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Sur le profil acheteur de la Collectivité à l'adresse suivante: www.corse.fr - rubrique Services en ligne.
Autres renseignements complémentaires: La durée de validité du marché est fixée à 12 mois, à compter de la date de début des prestations soit le 15.9.2015.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1 Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Corse du Sud:
Montant minimum annuel HT: 40 000 EUR - montant maximum annuel HT: 250 000 EUR.
Lot 2 Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Haute-Corse:
Montant minimum annuel HT: 8 500 EUR - montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Lot 3 Fourniture de tampons pour les services de la collectivité territoriale de Corse:
Montant minimum annuel HT: 1 000 EUR - montant maximum annuel HT: 10 000 EUR.
Chaque candidat devra fournir à l'appui de sa proposition des échantillons conformément à article.6 du règlement de la consultation.
Forme juridique de l'attributaire: groupement solidaire.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
Autres renseignements demandés: === Candidature ===.
Autres renseignements demandés: une lettre de candidature (modèle Dc1) disponible gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
Autres renseignements demandés: la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: (modèle Dc2 - disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 );
Autres renseignements demandés: si le candidat est en redressement judiciaire la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
Autres renseignements demandés: la déclaration dûment datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales (art 46 du Cmp). Il est toutefois recommandé aux entreprises de fournir directement, au lieu de la déclaration sur l'honneur, les attestations sociales et fiscales mentionnées à l'article 46 ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2).
Autres renseignements demandés: documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Autres renseignements demandés: moyens en personnel et en matériel dont dispose le candidat.
Autres renseignements demandés: références de prestations analogues sur les 3 dernières années, en précisant le chiffre d'affaire correspondant, exécutés en propre ou en participation par le prestataire, et certifiés par le maître d'ouvrage ou le maître d'oeuvre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services de la collectivité territoriale de Corse.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Corse du Sud
Brève description:
Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Corse du Sud.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Haute-Corse
Brève description:
Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Haute-Corse.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture de tampons pour les services de la collectivité territoriale de Corse
Brève description:
Fourniture de tampons pour les services de la collectivité territoriale de Corse.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0019
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Non.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 01: Corse du Sud - lot 02: Haute-Corse - lot 03: Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: le marché sera financé par les crédits inscrits au budget de la CTC.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Prix révisables.
Délai de paiement: 30 jours.
Une avance est prévue selon les disponibilités de l'article 87 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: La Valeur technique sera appréciée au regard de la qualité des articles proposés telle qu'elle résulte des échantillons fournis (30 %), ainsi que des moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation de la prestation (traitement de la commande et les modalités de livraison; 20 %) (50)
2. Délai de livraison (25)
3. Prix (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement: Les Performances en matière de protection de l'environnement seront appréciées au regard du nombre d'articles proposés présentant une qualité écologique selon les informations apportées par le candidat conformément au modèle figurant en annexe au CCP (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil exécutif
Nom: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: Direction du domaine 22 cours Grandval BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Point de contact: Collectivité territoriale de Corse
URL des documents: http://www.corse.fr 🌏
Adresse postale: Service courrier 22 cours Grandval BP 215
Point de contact: Collectivité territoriale de Corse - service courrier
URL pour la participation: http://www.corse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0019
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Sur le profil acheteur de la Collectivité à l'adresse suivante: www.corse.fr - rubrique Services en ligne.
Autres renseignements complémentaires: La durée de validité du marché est fixée à 12 mois, à compter de la date de début des prestations soit le 15.9.2015.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1 Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Corse du Sud:
Montant minimum annuel HT: 40 000 EUR - montant maximum annuel HT: 250 000 EUR.
Lot 2 Fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services situés en Haute-Corse:
Montant minimum annuel HT: 8 500 EUR - montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Lot 3 Fourniture de tampons pour les services de la collectivité territoriale de Corse:
Montant minimum annuel HT: 1 000 EUR - montant maximum annuel HT: 10 000 EUR.
Chaque candidat devra fournir à l'appui de sa proposition des échantillons conformément à article.6 du règlement de la consultation.
Forme juridique de l'attributaire: groupement solidaire.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
Autres renseignements demandés: === Candidature ===.
Autres renseignements demandés: une lettre de candidature (modèle Dc1) disponible gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
Autres renseignements demandés: la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: (modèle Dc2 - disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 );
Autres renseignements demandés: si le candidat est en redressement judiciaire la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
Autres renseignements demandés: la déclaration dûment datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales (art 46 du Cmp). Il est toutefois recommandé aux entreprises de fournir directement, au lieu de la déclaration sur l'honneur, les attestations sociales et fiscales mentionnées à l'article 46 ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2).
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Autres renseignements demandés: documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Autres renseignements demandés: moyens en personnel et en matériel dont dispose le candidat.
Autres renseignements demandés: références de prestations analogues sur les 3 dernières années, en précisant le chiffre d'affaire correspondant, exécutés en propre ou en participation par le prestataire, et certifiés par le maître d'ouvrage ou le maître d'oeuvre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex 1
Code postal: 20407
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: Direction juridique et commande publique 22 cours Grandval BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Code postal: 20187
Source: OJS 2015/S 047-080879 (2015-03-03)
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