Fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire

Communaupole de Lens-Liévin

Fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-20 Avis de marché
2016-04-04 Avis d'attribution de marché
2017-04-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Lot 1 - vêtements de travail et de pluie: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 25 000 EUR HT/An.Lot 2 - vêtements et équipements de travail spéciaux -: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 10 000 EUR HT/An.Lot 3 - vêtements de cérémonie: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 15 000 EUR HT/An.Lot 4 - chaussures: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 8 000 EUR HT/An.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: +33 321790790 📞
Fax: +33 321790799 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-140952
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Téléchargeable sur http://www.achatpublic.com ou au Sce Commande Publique, du lundi au vendredi, de 8:30/12:00 et 14:00/17:00. Autres renseignements complémentaires: Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement. Dans ce cas aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics. la durée du marché est de 12 mois au plus tôt à compter du 1.1.2016 ou au plus tard à compter de sa notification et non comme indiquée à l'article2.3 durée du marché à compter de l'attribution du contrat. La date de commission d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: - Autres renseignements demandés: === Candidature ===; - Autres renseignements demandés: attestations sur l'honneur ou état des certificats fiscaux et sociaux (Noti2); - Autres renseignements demandés: lettre de candidature (Dc1); - Autres renseignements demandés: déclaration du candidat (Dc2); - Autres renseignements demandés: présentation de la société; - Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Autres renseignements demandés: === Offre ===; - Autres renseignements demandés: un acte d'engagement par lot + annexes éventuelles, paraphé daté et signé par le représentant qualifié du prestataire; - Autres renseignements demandés: bordereau des prix unitaires par lot dûment complété et signé; - Autres renseignements demandés: le Cahier des clauses administratives particulières et ses annexes éventuelles; - Autres renseignements demandés: le Cahier des clauses techniques particulières et ses annexes éventuelles; - Autres renseignements demandés: détail estimatif par lot donné à titre indicatif daté et signé; - Autres renseignements demandés: un mémoire technique par lot; - Autres renseignements demandés: tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) du candidat avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais ou remise sur les produits y figurant ainsi que la durée du rabais ou de la promotion. (limitée à 15 % maximum); - Autres renseignements demandés: echantillons demandés au cahier des charges. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Vêtements de travail et de pluie
Brève description: Vêtements de travail et de pluie.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Vêtements et équipements de travail spéciaux
Brève description: Vêtements de travail spéciaux.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Vêtements de cérémonie
Brève description: Vêtements de cérémonie.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Chaussures
Brève description: Chaussures.
Quantité ou étendue:
Lot 1 - vêtements de travail et de pluie: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 25 000 EUR HT/An.
Lot 2 - vêtements et équipements de travail spéciaux -: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 10 000 EUR HT/An.
Lot 3 - vêtements de cérémonie: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 15 000 EUR HT/An.
Lot 4 - chaussures: Montant minimum de commande 1 000 EUR HT/An et montant maximum 8 000 EUR HT/An.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération de Lens-Liévin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: le financement du marché et les dépenses qui en résultent sont assurés par le budget de la collectivité.
- Mode de paiement: virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-08 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat) (60)
2. Valeur technique. Le mémoire technique se verra attribuer une note sur 20 (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel Communautaire

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Lens-Liévin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Point de contact: SCE commande publique et contentieux administratifs
Téléphone: +33 321790762 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: SCE, commande publique, 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0004
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Téléchargeable sur http://www.achatpublic.com ou au Sce Commande Publique, du lundi au vendredi, de 8:30/12:00 et 14:00/17:00.
Autres renseignements complémentaires: Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement.
Dans ce cas aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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la durée du marché est de 12 mois au plus tôt à compter du 1.1.2016 ou au plus tard à compter de sa notification et non comme indiquée à l'article2.3 durée du marché à compter de l'attribution du contrat.
La date de commission d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
- Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
- Autres renseignements demandés: attestations sur l'honneur ou état des certificats fiscaux et sociaux (Noti2);
- Autres renseignements demandés: lettre de candidature (Dc1);
- Autres renseignements demandés: déclaration du candidat (Dc2);
- Autres renseignements demandés: présentation de la société;
- Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Autres renseignements demandés: === Offre ===;
- Autres renseignements demandés: un acte d'engagement par lot + annexes éventuelles, paraphé daté et signé par le représentant qualifié du prestataire;
- Autres renseignements demandés: bordereau des prix unitaires par lot dûment complété et signé;
- Autres renseignements demandés: le Cahier des clauses…
… administratives particulières et ses annexes éventuelles;
… techniques particulières et ses annexes éventuelles;
- Autres renseignements demandés: détail estimatif par lot donné à titre indicatif daté et signé;
- Autres renseignements demandés: un mémoire technique par lot;
- Autres renseignements demandés: tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) du candidat avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais ou remise sur les produits y figurant ainsi que la durée du rabais ou de la promotion. (limitée à 15 % maximum);
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- Autres renseignements demandés: echantillons demandés au cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue de Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 080-140952 (2015-04-20)
Avis d'attribution de marché (2016-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaupôle de Lens-Liévin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-116969
Se réfère à l'avis: 2015/S 080-140952
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
— le lot n° 1 a été attribué sur la base du détail estimatif d'un montant de 20 732,10 EUR HT, sachant que c'est un marché à bons de commande passé pour les montants mini/maxi suivants: Première période: — mini HT en euro: 1 000, — maxi HT en euro: 25 000. Toutes périodes: — mini HT en euro: 4 000, — maxi HT en euro: 100 000. Pour une durée de: le marché prendra effet au 27.1.2016 (date de notification). La première période se terminera au 31.12.2016. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31.12.2019 au plus tard. — le lot n° 2 a été déclaré infructueux, faute d'offre recevable, — le lot n° 3 a été attribué sur la base du détail estimatif d'un montant de 8 207,52 EUR HT, sachant que c'est un marché à bons de commande passé pour les montants mini/maxi suivants: Première période: — mini HT en euro: 1 000, — maxi HT en euro: 15 000. Toutes périodes — mini HT en euro: 4 000, — maxi HT en euro: 60 000. Pour une durée de: le marché prendra effet au 28.1.2016 (date de notification). La première période se terminera au 31.12.2016. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31.12.2019 au plus tard. — le lot n° 4 a été attribué sur la base du détail estimatif d'un montant de 6 402,80 EUR HT, sachant que c'est un marché à bons de commande passé pour les montants mini/maxi suivants: Première période — mini HT en euro: 1 000, — maxi HT en euro: 8 000. Toutes périodes — mini HT en euro: 4 000, — maxi HT en euro: 32 000. Pour une durée de: le marché prendra effet au 27.1.2016 (date de notification). La première période se terminera au 31.12.2016. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31.12.2019 au plus tard. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-60182, mise en ligne le 21.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant/offre du candidat) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: Noyer Safia
Adresse postale: 4 rue Calmette — CS 50017
Commune postale: Vendin-le-Vieil
Code postal: 62881
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

3️⃣
Nom: L'Ascenseur Confection
Adresse postale: 130 route de la Gorgue
Commune postale: Merville
Code postal: 59660

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Organisme responsable des procédures de médiation
1 rue de Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2016/S 067-116969 (2016-04-04)
Informations complémentaires (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: lot 2
Brève description: Fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire (4 lots).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145028
Se réfère à l'avis: 2016/S 067-116969
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Seconde relance après infructueux du lot 2: Lot attribué à la société Work Shop — 124 rue Ludovic Boutleux — 62400 Béthune pour un montant de 10 000 EUR HT maxi par an. Date d'attribution du marché: 27.2.2017. Nombre d'offres reçues: 1.
Source: OJS 2017/S 075-145028 (2017-04-11)
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