Fourniture d'arbres de Noël et d'accessoires végétaux de décoration
Ville de Cannes
«Fourniture d'arbres de noël et d'accessoires végétaux de décoration»
La Ville de Cannes a décidé de lancer un marché à bons de commande concernant la fourniture d'arbres de Noël et d'accessoires végétal de décoration comprenant notamment:
— des arbres dits de «Noël», de différentes espèces, variétés, hauteur, floqués, glacés ou naturels,
— des branches d'abiès Nordmanniana, de différentes tailles, floquées ou non,
— des guirlandes de branches d'abies Nordmanniana, de différentes tailles, floquées ou non,
— des couronnes de branches d'abies Nordmanniana, de différentes diamètres, floquées ou non,
— des branches de bouleaux, peintes de différentes couleurs... nécessaires aux différents services municipaux de la ville de Cannes,
— des bouleaux entier, bien ramifiés, de différentes tailles, peints de différentes couleurs, pailletés... nécessaires aux différents services municipaux de la ville de Cannes,
— les arbres ou branches floqués, glacés ou peints seront systématiquement pailletés.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-18 | Avis de marché |
| 2015-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175252
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15/035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des espaces verts — commune de Cannes, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des fournitures (55)
2. La Valeur Technique appréciée au regard du mémoire technique comprenant notamment :- La description de la méthode de culture et de la surface d'exploitation détaillant notamment les superficies dédiées à la production des fournitures objet du marché, répertoriées par essence et taille (30 %) ;- Les caractéristiques et la qualité des principales fournitures appréciées à l'appui de photographies (30 %) ;- Les moyens humains et matériels, indications concernant les moyens d'exécution de la livraison (25 %) ;- Les indications concernant les mesures prises par l'entreprise en faveur de l'environnement (15 %). (30)
3. Le délai de livraison proposé par le candidat et à compléter dans l'acte d'engagement, délai s'inscrivant dans le délai plafond de 20 jours consécutifs (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi — hors jours fériés — de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/035
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2015/S 097-175252 (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Quantité ou étendue:
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum en valeur.Les valeurs des fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes:Montant minimum annuel: 6 000 EUR (TTC) soit 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 24 000 EUR (TTC) soit 20 000 EUR (HT).20 00080 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175252
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La durée du marché s'entend à compter de la notification du marché.
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).
Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
«AOO no14/035 - fourniture d'arbres de Noël et d'accessoires végétaux de décoration - ne pas ouvrir».
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — NOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Brève description:
«Fourniture d'arbres de noël et d'accessoires végétaux de décoration»
La Ville de Cannes a décidé de lancer un marché à bons de commande concernant la fourniture d'arbres de Noël et d'accessoires végétal de décoration comprenant notamment:
— des arbres dits de «Noël», de différentes espèces, variétés, hauteur, floqués, glacés ou naturels,
— des branches d'abiès Nordmanniana, de différentes tailles, floquées ou non,
— des guirlandes de branches d'abies Nordmanniana, de différentes tailles, floquées ou non,
— des couronnes de branches d'abies Nordmanniana, de différentes diamètres, floquées ou non,
— des branches de bouleaux, peintes de différentes couleurs... nécessaires aux différents services municipaux de la ville de Cannes,
— des bouleaux entier, bien ramifiés, de différentes tailles, peints de différentes couleurs, pailletés... nécessaires aux différents services municipaux de la ville de Cannes,
— les arbres ou branches floqués, glacés ou peints seront systématiquement pailletés.
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum en valeur.
Les valeurs des fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR (TTC) soit 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 24 000 EUR (TTC) soit 20 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une période d'un an débutant à la notification et pourra être reconduit trois fois par période d'un an (douze mois) sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
A défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. A défaut de refus exprès avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction.
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Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15/035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des espaces verts — commune de Cannes, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 (nouvelle version disponible sur www.economie.gouv.fr) ou lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,
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— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire,
— la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics(en l'absence de Dc1)Nb: les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées)
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— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (en l'absence de Dc1)
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— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les co-traitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014 (en l'absence de Dc1)
— une déclaration sur l'honneur (en l'absence de Dc1) attestant: ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail et avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail,ou avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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— DC 2 ou la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage,
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,
— pas d'avance prévue,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
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— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires appliqués aux prestations réellement effectuées, révisables.
Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des fournitures (55)
2. La Valeur Technique appréciée au regard du mémoire technique comprenant notamment :- La description de la méthode de culture et de la surface d'exploitation détaillant notamment les superficies dédiées à la production des fournitures objet du marché, répertoriées par essence et taille (30 %) ;- Les caractéristiques et la qualité des principales fournitures appréciées à l'appui de photographies (30 %) ;- Les moyens humains et matériels, indications concernant les moyens d'exécution de la livraison (25 %) ;- Les indications concernant les mesures prises par l'entreprise en faveur de l'environnement (15 %). (30)
3. Le délai de livraison proposé par le candidat et à compléter dans l'acte d'engagement, délai s'inscrivant dans le délai plafond de 20 jours consécutifs (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi — hors jours fériés — de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/035
Informations complémentaires
La durée du marché s'entend à compter de la notification du marché.
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).
Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
«AOO no14/035 - fourniture d'arbres de Noël et d'accessoires végétaux de décoration - ne pas ouvrir».
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — NOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2015/S 097-175252 (2015-05-18)
Avis d'attribution de marché (2015-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321049
Se réfère à l'avis: 2015/S 97-175252
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des Espaces Verts — commune de Cannes, 06400 Cannes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Abies decor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Courrier électronique: info@abies-decor.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Ville de Cannes — direction des achats- service juridique
Source: OJS 2015/S 177-321049 (2015-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321049
Se réfère à l'avis: 2015/S 97-175252
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
En application de l'article 77 du Code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les valeurs des fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes:
Montant Minimum annuel: 6 000 EUR (TTC)
Montant Maximum annuel: 24 000 EUR (TTC)
— Estimation du DQE: 13 500 EUR (TTC)
— Le montant de l'offre s'élève à 14 635,64 EUR (TTC), tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif du candidat retenu.
— Signature du marché: 24.8.2015
— Notification: 1.9.2015
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: dossier consultable à l'adresse figurant au VI.3.3)
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-75637, mise en ligne le 19.5.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des Espaces Verts — commune de Cannes, 06400 Cannes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Abies decor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Courrier électronique: info@abies-decor.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Ville de Cannes — direction des achats- service juridique
Source: OJS 2015/S 177-321049 (2015-09-09)
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